la consultation concerne l'achat de séjours pour enfants et jeunes (6 à 17 ans) organisés durant les vacances de la zone C, pour les années 2023 à 2026 (sous réserve de la reconduction du marché)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat De Sejours Pour Des Enfants Et Des Jeunes De 6 A 17 Ans Durant Les Vacances De La Zone C(9 lots distincts)
22dme03”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“la consultation concerne l'achat de séjours pour enfants et jeunes (6 à 17 ans) organisés durant les vacances de la zone C, pour les années 2023 à 2026...”
Brève description
la consultation concerne l'achat de séjours pour enfants et jeunes (6 à 17 ans) organisés durant les vacances de la zone C, pour les années 2023 à 2026 (sous réserve de la reconduction du marché)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réservation de places pour des séjours d'activités de pleine nature eau vive, fixes ou itinérants, situés en Europe pour des jeunes de 15 à 17 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites Des Differents Sejours 92230
Description du marché:
“séjours, pour activités de pleine nature eau vive, fixes ou itinérants, situés en Europe pour des jeunes de 15 à 17 ans” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires:
“nombre prévisionnel de séjours : 2les montants minimum/maximum sont exprimés en quantité : Participants par séjour : Minimum : 5 unités - maximum : 20 unités”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réservation de places pour des séjours culturels et sportifs, fixes ou itinérants situés en France métropolitaine pour des jeunes de 15 à 17 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“séjours culturels et sportifs, fixes ou itinérants situés en France métropolitaine pour des jeunes de 15 à 17 ans”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réservation de places pour des séjours fixes ou itinérants, situés en Europe du Sud, pour des jeunes de 15 à 17 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“séjours fixes ou itinérants, situés en Europe du Sud, pour des jeunes de 15 à 17 ans”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réservation de places pour des séjours itinérants sur la découverte des capitales européennes pour des jeunes de 15 à 17 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“séjours itinérants sur la découverte des capitales européennes pour des jeunes de 15 à 17 ans”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjours " sport-nature ", pension complète, en France (bords de mer façade Atlantique, Aquitaine ou Méditerranée), période été, pour des enfants de 12 à 14 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“séjours " sport-nature ", pension complète, en France (bords de mer façade Atlantique, Aquitaine ou Méditerranée), période été, pour des enfants de 12 à 14 ans” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“nombre prévisionnel de séjours : 3les montants minimum/maximum sont exprimés en quantité : Participants par séjour : Minimum : 45 unités - maximum : 70 unités”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours " bords de mer ", période été, pour des enfants de 9 à 11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: séjours " bords de mer ", période été, pour des enfants de 9 à 11 ans
Informations complémentaires:
“nombre prévisionnel de séjours : 2les montants minimum/maximum sont exprimés en quantité : Participants par séjour : Minimum : 50 unités - maximum : 70 unités”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours " bords de mer ", période été, pour des enfants de 6 à 8 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: séjours " bords de mer ", période été, pour des enfantsde 6 à 8 ans
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjours linguistiques, en résidence, période été, pour des jeunes de 12 à 14 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: séjours linguistiques, en résidence, période été, pour des jeunesde 12 à 14 ans
Informations complémentaires:
“nombre prévisionnel de séjours : 2les montants minimum/maximum sont exprimés en quantité : Participants par séjour : Minimum : 10 unités - maximum : 25 unités”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours anglophones, en familles, période été, pour des jeunes de 12 à 17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: séjours anglophones, en familles, période été, pour des jeunesde 12 à 17 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: le Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.- Preuve d'une assurance en cours de validité couvrant les risques professionnels, objet du marché
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché- pour les sites des séjours situés en France uniquement : le Procès-Verbal de la Commission de sécurité datant de moins de 3 ans au moment des séjours prévus.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire- attestation sur l'honneur du candidat certifiant que les prestations susceptibles d'être sous-traitées par le Titulaire du marché répondent au cadre des réglementations en vigueur pour ce type de séjour et de public,- attestation sur l'honneur du candidat certifiant que les prestations offertes et les locaux mis à disposition répondent au cadre des réglementations en vigueur pour ce type de séjour et de public,- exclusivement pour les lots 5 et 6 :Agrément " Jeunesse et éducation populaire " (agrément Menjs, Ministère de l'education nationale, de la Jeunesse et des Sports) pour chaque centre d'hébergement
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“conformément à l'article 5.2 du Ccag-Fcs, chaque partie au contrat est tenue au respect des règles relatives à la protection des données à caractère...”
Conditions d'exécution du contrat
conformément à l'article 5.2 du Ccag-Fcs, chaque partie au contrat est tenue au respect des règles relatives à la protection des données à caractère personnel auxquelles elle a accès pour les besoins de l'exécution du contrat. Ces règles sont issues du Règlement (Ue) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-12
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-12
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2022/S 224-644340 (2022-11-16)
Avis d'attribution de marché (2023-04-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 750 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 224-644340
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“réservation de places pour des séjours d'activités de pleine nature eau vive, fixes ou itinérants, situés en Europe pour des jeunes de 15 à 17 ans”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: regards
Adresse postale: 118 Av Aristide Briand
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 131.92 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“réservation de places pour des séjours culturels et sportifs, fixes ou itinérants situés en France métropolitaine pour des jeunes de 15 à 17 ans” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111.54 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“réservation de places pour des séjours fixes ou itinérants, situés en Europe du Sud, pour des jeunes de 15 à 17 ans” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123.08 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“réservation de places pour des séjours itinérants sur la découverte des capitales européennes pour des jeunes de 15 à 17 ans” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123.93 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“séjours " sport-nature ", pension complète, en France (bords de mer façade Atlantique, Aquitaine ou Méditerranée), période été, pour des enfants de 12 à 14 ans” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: séjours " bords de mer ", période été, pour des enfants de 9 à 11 ans
Date de conclusion du contrat: 2023-04-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: oeuvre Universitaire Du Loiret
Adresse postale: 2 Rue Des Deux Ponts
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: séjours " bords de mer ", période été, pour des enfants de 6 à 8 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“séjours linguistiques, en résidence, période été, pour des jeunes de 12 à 14 ans” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130.77 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: séjours anglophones, en familles, période été, pour des jeunes de 12 à 17 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124.62 💰
Source: OJS 2023/S 084-252136 (2023-04-26)