l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le Conseil départemental du Gard souhaite faire appel à des entreprises susceptibles de fournir les prestations d'impression les plus adaptées et les plus actuelles pour divers supports de communication, à l'exception de l'impression du journal du Département - cette publication faisant déjà l'objet de marchés spécifiques.Les prestations sont réparties en trois lots désignés ci-dessous :- lot 1 impression d'affiches grands formats- lot 2 impression de supports papier- lot 3 impression sérigraphique et/ou numérique sur tous supports autre que papier (événementiel et signalétique)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat De Prestations D'Impression Pour Les Besoins Du Conseil Departemental Du Gard
22com001”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le Conseil départemental du Gard souhaite faire appel à des entreprises susceptibles de fournir les prestations d'impression les plus adaptées et les plus actuelles pour divers supports de communication, à l'exception de l'impression du journal du Département - cette publication faisant déjà l'objet de marchés spécifiques.Les prestations sont réparties en trois lots désignés ci-dessous :- lot 1 impression d'affiches grands formats- lot 2 impression de supports papier- lot 3 impression sérigraphique et/ou numérique sur tous supports autre que papier (événementiel et signalétique)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 20 323 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: impression d'affiches grands formats
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard 30000 - nimes
Description du marché: impression d'affiches grands formats
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 440 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“montant maxi 67 000 euro(s) Ht par an (201 000 euro(s) au total sur les trois périodes)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: impression de supports papier
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: impression de supports papier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 340 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maxi 83 500 euro(s) Ht par an (250 500 euro(s) au total sur les trois périodes)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“impression sérigraphique et/ou numérique sur tous supports autre que papier (événementiel et signalétique)” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“impression sérigraphique et/ou numérique sur tous supports autre que papier (événementiel et signalétique)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 543 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maxi 225 000 euro(s) Ht par an (675 000 euro(s) au total sur les trois périodes)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont fermes.Le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Sur les fonds propres du Conseil départemental du Gard
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Présence de Clauses Environnementales.L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.Marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 126-358957 (2022-06-29)
Informations complémentaires (2022-07-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 126-358957
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.1.3
Ancienne valeur
Texte: nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Nouvelle valeur
Texte: nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 8
Source: OJS 2022/S 131-374438 (2022-07-06)
Avis d'attribution de marché (2023-01-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 375 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard 30000 Nimes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 126-358957
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 42335
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: impression d'affiches grands formats
Date de conclusion du contrat: 2022-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: ds Impression
Adresse postale: 5 Rue De L'Artisanat
Commune postale: Geudertheim
Code postal: 67170
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: e_Factory (Pure-Impression)
Adresse postale: 451 rue de la Mourre
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: enseignes Hd 34
Adresse postale: 19 Rue Maryse Bastie
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Code postal: 34430
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: publitex Sas
Adresse postale: 17 Rue Amiral Troude
Commune postale: Brest Cedex 1
Code postal: 29211
Région: Finistère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: afficolor Eurl
Adresse postale: av Zi 4eme Avenue
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06516
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: impremium 13
Adresse postale: 25 Bd De Briancon
Commune postale: Marseille 3
Code postal: 13003
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 42336
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: impression de supports papier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: evoluprint Sas
Adresse postale: 10 Rue Parc
Commune postale: Bruguieres
Code postal: 31150
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 500 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 500 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 500 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie Malvezin-Valadou
Adresse postale: zi de Sistrières 5 rue Félix Daguerre
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 500 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: impact Imprimerie
Adresse postale: 5911 Rte Du Frouzet
Commune postale: Saint-Martin-de-Londres
Code postal: 34380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 500 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 42337
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“impression sérigraphique et/ou numérique sur tous supports autre que papier (événementiel et signalétique)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: chevillotte
Adresse postale: 865, route de la Croix Noire - zi La Gloriette
Commune postale: Chatte
Code postal: 38160
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: dupligrafic
Adresse postale: 20 Av Graham Bell
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Code postal: 77600
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: kroma s a
Adresse postale: 447 Rue Etienne Lenoir
Commune postale: Nimes
Code postal: 30900
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: oxygravure Sas
Adresse postale: 518 Av De Jouques
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13685
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: exhibit
Adresse postale: complexe Le Broc Center 1ere Avenue 5600 Metres
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
1️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: new Media Fab
Adresse postale: 30 Rue Du Salaison
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
Source: OJS 2023/S 025-071684 (2023-01-31)