Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de 3 machines pour la réfection des skis
2022A0287
Produits/services: Machines et appareils à usage spécifique📦
Brève description:
“achat de 3 machines afin d'assurer la maintenance et entretenir le parc de ski pour optimiser la durée de vie du matériel”
Valeur estimée hors TVA: EUR 310 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Machines et appareils à usage spécifique📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes
Description du marché:
“achat de 3 machines afin d'assurer la maintenance et entretenir le parc de ski pour optimiser la durée de vie du matériel” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 310 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 12 mois, reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 12 mois...”
Description des renouvellements
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 12 mois, reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 12 mois soit une durée maximum de 48 mois. Le seuil maximum est fixé à 85.000 euro ht pour la 1ère période et à 75.000 euro ht pour les périodes suivantes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur : A)N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique. B)Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-23
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-24
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“le délai d'exécution est fixé dans le CCP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée cidessus
par téléchargement à l'adresse suivante...”
le délai d'exécution est fixé dans le CCP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée cidessus
par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Les candidatures et les offres
sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr. Les
Candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support
physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la
date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être
sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être
conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure
applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de
la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 av des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1,F, Téléphone : (+33) 4 89 97 86 00
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision
attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision
attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. -
Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein
contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 206-587113 (2022-10-20)
Avis d'attribution de marché (2023-01-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description: achats de 3 machines pour la réfection des skis - aCBC - lot unique - aOO
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 310 000 💰
Description
Description du marché: achat de 3 machines pour la réfection des skis
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 206-587113
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 222022A0287L00
Titre: achat de 3 machines pour la réfection des skis
Date de conclusion du contrat: 2022-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: wintersteiger sas
Numéro d'enregistrement national: 33340100065
Adresse postale: parc d'activités ALPESPACE - 102 Voie Galilée
Commune postale: Sainte Helene-du-Lac
Code postal: 73800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479251160📞
Courrier électronique: office-fr@wintersteiger.com📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 310 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 310 000 💰
“marché signé le 30 décembre 2022 - le montant du BPU servant à la comparaison des offres est de : 96 900 euros HT soit 116 280 euros (T.T.C.) pour ce lot unique”
marché signé le 30 décembre 2022 - le montant du BPU servant à la comparaison des offres est de : 96 900 euros HT soit 116 280 euros (T.T.C.) pour ce lot unique
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - Référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 007-017203 (2023-01-05)