accueils périscolaires dans les écoles publiques
Ville de Lyon
organisation et gestion des temps périscolaires et du projet pédagogique dans lesécoles publiques de 3 arrondissementsaccord cadre exécuté par l'émission de bons de commande ou la conclusion de marchés subséquents
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-25 | Avis de marché |
| 2022-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de divertissement
Numéro de référence: A2ed9591
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de divertissement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de divertissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Lyon
Adresse postale: direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472103030 📞
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches2.lyon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-25 📅
Date limite de soumission: 2022-06-07 📅
Date de publication: 2022-04-29 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2026-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 084-225716
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: ecoles - 3ème arrondissement
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 03
Brève description: maternelle et élémentaire Montaigne-Ferry
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: dcp - 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon - date et heure ci-dessus données à titre prévisionnel
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'échéance de l'accord cadre
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2022/S 084-225716 (2022-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de divertissement
Numéro de référence: A2ed9591
Brève description:
organisation et gestion des temps périscolaires et du projet pédagogique dans lesécoles publiques de 3 arrondissementsaccord cadre exécuté par l'émission de bons de commande ou la conclusion de marchés subséquents
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de divertissement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de divertissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Lyon
Adresse postale: direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472103030 📞
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches2.lyon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-25 📅
Date limite de soumission: 2022-06-07 📅
Date de publication: 2022-04-29 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2026-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 084-225716
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
sans montant minimum et avec montant maximum : 7200000.00 Eur Ht sur la durée totale présuméel'estimation est donnée sur la même durée
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: ecoles - 3ème arrondissement
Numéro du lot: 01
Brève description:
maternelle et élémentaire A. Charial,Maternelle et élémentaire P. Bert, maternelle et élémentaire Meynis
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans et 7 mois soit jusqu'au 31/07/2025, reconductible une fois une année
Informations complémentaires:
sans montant minimum et avec montant maximum : 7200000.00 Eur Ht sur la durée totale présuméel'estimation est donnée sur la même durée
Intitulé du lot: ecoles - 7ème arrondissement
Numéro du lot: 02
Brève description:
maternelle et élémentaire Berthelier, maternelle et élémentaire Héritier et maternelle du Rhône
Valeur estimée hors TVA: 2 700 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
sans montant minimum et avec montant maximum : 5400000.00 Eur Ht sur la durée totale présuméel'estimation est donnée sur la même durée
Intitulé du lot: ecoles - 6ème arrondissement
Numéro du lot: 03
Brève description: maternelle et élémentaire Montaigne-Ferry
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
sans montant minimum et avec montant maximum : 1800000.00 Eur Ht sur la durée totale présuméel'estimation est donnée sur la même durée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Situation économique et financière:
dernier Ca : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)
Capacité technique et professionnelle:
ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: dcp - 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon - date et heure ci-dessus données à titre prévisionnel
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'échéance de l'accord cadre
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Procédure adaptée ouverte (services sociaux et autres services spécifiques)les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles.Négociations éventuelles entre le 15/06/22 et le 31/07/22 ( à titre indicatif et prévisionnel)la période courant de la notification au 01/01/2023 constituera une période de préparation, permettant notamment la mise en oeuvre des processus de reprise du personnel
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2022/S 084-225716 (2022-04-25)
Avis d'attribution de marché (2022-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-09 📅
Date de publication: 2022-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 241-696054
Se réfère à l'avis: 2022/S 084-225716
Numéro JO-S: 241
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-25 📅
Nom: union Francaise Centre Vacances Loisirs
Adresse postale: 11 Rue Montlosier
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 7 200 000 EUR 💰
Nom: institut De Formation D'Animation Et De Conseil
Adresse postale: 53 Rue Du Reverend Pere C Gilbert
Commune postale: Asnieres-sur-Seine
Code postal: 92600
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 5 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-29 📅
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
6
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 241-696054 (2022-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-09 📅
Date de publication: 2022-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 241-696054
Se réfère à l'avis: 2022/S 084-225716
Numéro JO-S: 241
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-25 📅
Nom: union Francaise Centre Vacances Loisirs
Adresse postale: 11 Rue Montlosier
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 7 200 000 EUR 💰
Nom: institut De Formation D'Animation Et De Conseil
Adresse postale: 53 Rue Du Reverend Pere C Gilbert
Commune postale: Asnieres-sur-Seine
Code postal: 92600
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 5 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-29 📅
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
6
Référence
Informations complémentaires
accord cadre sans maximum, Les montants indiqués dans le présent avis sont estimatifs. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées "." Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. "
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