organisation et gestion des temps périscolaires et du projet pédagogique dans lesécoles publiques de 3 arrondissementsaccord cadre exécuté par l'émission de bons de commande ou la conclusion de marchés subséquents
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: accueils périscolaires dans les écoles publiques
A2ed9591
Produits/services: Services de divertissement📦
Brève description:
“organisation et gestion des temps périscolaires et du projet pédagogique dans lesécoles publiques de 3 arrondissementsaccord cadre exécuté par l'émission de...”
Brève description
organisation et gestion des temps périscolaires et du projet pédagogique dans lesécoles publiques de 3 arrondissementsaccord cadre exécuté par l'émission de bons de commande ou la conclusion de marchés subséquents
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecoles - 3ème arrondissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de divertissement📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“maternelle et élémentaire A. Charial,Maternelle et élémentaire P. Bert, maternelle et élémentaire Meynis” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2026-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans et 7 mois soit jusqu'au 31/07/2025, reconductible une fois une année”
Informations complémentaires:
“sans montant minimum et avec montant maximum : 7200000.00 Eur Ht sur la durée totale présuméel'estimation est donnée sur la même durée”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecoles - 7ème arrondissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“maternelle et élémentaire Berthelier, maternelle et élémentaire Héritier et maternelle du Rhône” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 700 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“sans montant minimum et avec montant maximum : 5400000.00 Eur Ht sur la durée totale présuméel'estimation est donnée sur la même durée”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecoles - 6ème arrondissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: maternelle et élémentaire Montaigne-Ferry
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“sans montant minimum et avec montant maximum : 1800000.00 Eur Ht sur la durée totale présuméel'estimation est donnée sur la même durée”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dernier Ca : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-08
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“dcp - 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon - date et heure ci-dessus données à titre prévisionnel”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'échéance de l'accord cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Procédure adaptée ouverte (services sociaux et autres services spécifiques)les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles.Négociations éventuelles entre le 15/06/22 et le 31/07/22 ( à titre indicatif et prévisionnel)la période courant de la notification au 01/01/2023 constituera une période de préparation, permettant notamment la mise en oeuvre des processus de reprise du personnel
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 084-225716 (2022-04-25)
Avis d'attribution de marché (2022-12-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 14 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 084-225716
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: N4115a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: ecoles - 3ème arrondissement
Date de conclusion du contrat: 2022-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: union Francaise Centre Vacances Loisirs
Adresse postale: 11 Rue Montlosier
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: N4116a
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: ecoles - 7ème arrondissement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: institut De Formation D'Animation Et De Conseil
Adresse postale: 53 Rue Du Reverend Pere C Gilbert
Commune postale: Asnieres-sur-Seine
Code postal: 92600
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: N4117a
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: ecoles - 6ème arrondissement
Date de conclusion du contrat: 2022-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
“accord cadre sans maximum, Les montants indiqués dans le présent avis sont estimatifs. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du...”
accord cadre sans maximum, Les montants indiqués dans le présent avis sont estimatifs. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées "." Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. "
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Source: OJS 2022/S 241-696054 (2022-12-09)