accueil du public, gestions des flux et entretien dans les déchèteries de La Roche-Sur-Yon Agglomération
La Roche-sur-Yon agglomération
accueil du public, gestions des flux et entretien dans les déchèteries de La Roche-Sur-Yon Agglomération pour 2023-2024
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-17 | Avis de marché |
| 2022-10-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gardiennage
Numéro de référence: 22RSYA-013
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gardiennage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gardiennage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: la roche-sur-yon agglomeration
Adresse postale: place du Théâtre
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.larochesuryon.fr 🌏
Courrier électronique: melanie.chatenay@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 251474572 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-17 📅
Date limite de soumission: 2022-07-29 📅
Date de publication: 2022-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 119-335645
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: durée initiale de 12 mois, reconductible une fois
Description des options: durée initiale de 12 mois, reconductible une fois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir Règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriettes
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 119-335645 (2022-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gardiennage
Numéro de référence: 22RSYA-013
Brève description:
accueil du public, gestions des flux et entretien dans les déchèteries de La Roche-Sur-Yon Agglomération pour 2023-2024
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gardiennage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gardiennage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: la roche-sur-yon agglomeration
Adresse postale: place du Théâtre
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.larochesuryon.fr 🌏
Courrier électronique: melanie.chatenay@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 251474572 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-17 📅
Date limite de soumission: 2022-07-29 📅
Date de publication: 2022-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 119-335645
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2023, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 12 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2023. Le marché sera reconduit tacitement une fois pour une durée d'un an, soit 2 ans maximum jusqu'au 31 décembre 2024
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations consistent en l'accueil du public, la gestion des flux et l'entretien dans les 6 déchèteries de La Roche-Sur-Yon Agglomération : - déchèterie de Saint-Anne - ld Coutancière - 85000 La Roche-Sur-Yon ; - déchèterie de Belle-Place - rue Bunsen ZI Belle-Place - 85000 La Roche-Sur-Yon ; - déchèterie de Venansault - la Landette ZA de la Landette - 85190 Venansault ; - déchèterie de Nesmy - ld La Coutancinière - 85310 Nesmy ; - déchèterie de La Ferrière - ld L'Audouardière - 85280 La Ferrière ; - déchèterie de Thorigny - ld La Grolle - 85480 Thorigny
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Description des renouvellements: durée initiale de 12 mois, reconductible une fois
Description des options: durée initiale de 12 mois, reconductible une fois
Informations complémentaires:
le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2023, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 12 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2023. Le marché sera reconduit tacitement une fois pour une durée d'un an, soit 2 ans maximum jusqu'au 31 décembre 2024
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Site principal ou lieu d'exécution:
les prestations auront lieu dans les 6 déchèteries de La Roche-Sur-Yon Agglomération
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir Règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
conformément aux conventions collectives existantes dans le secteur d'activité (CHAD ou autre) et aux dispositions générale du Code général des collectivités territoriales, le nouveau titulaire s'engagera à poursuivre les contrats de travail des employés actuels des déchèteries. L'Ensemble des éléments concernant le personnel est joint en annexe au CCTP
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les pièces sont téléchargeables gratuitement sur la plateforme de dématérialisation www.marches-securises.fr. Marché de services conclu pour une durée de 12 mois, reconductible tacitement une fois, soit 2 ans maximum, à compter du 1er janvier 2023. En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comportera une clause d'insertion professionnelle obligatoire. Modalités de remise des plis : uniquement par voie dématérialisée. Date limite pour effectuer des demandes de renseignements : seules les demandes adressées via la plateforme de dématérialisation et au moins 9 jours avant la date de limite de réception des plis feront l'objet d'une réponse de la part de l'acheteur. Une réponse sera adressée via la plateforme de dématérialisation au plus tard 7 jours avant la date limite de réception des plis à tous les candidats étant enregistrés sur cette plateforme
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriettes
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 119-335645 (2022-06-17)
Avis d'attribution de marché (2022-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-05 📅
Date de publication: 2022-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 195-553826
Se réfère à l'avis: 2022/S 119-335645
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-05 📅
Nom: brangeon Environnement
Commune postale: Mauges-sur-Loire
Code postal: 49620
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: brangeon.environnement@brangeon.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 994 388 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 195-553826 (2022-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accueil du public, gestion des flux et entretien dans les déchèteries de La Roche-Sur-Yon Agglomération
Valeur totale du marché: 1 994 388 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-05 📅
Date de publication: 2022-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 195-553826
Se réfère à l'avis: 2022/S 119-335645
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
le marché a été attribué à BRANGEON sur la base d'un montant non contractuel annuel de 997 194,00 euros hors taxes (montant issu du détail quantitatif estimatif) soit 1 994 388 euro ht sur 2 ans.
les pièces du marché sont consultables après transmission d'une demande écrite à l'adresse suivante : marchespublics@larochesuryon.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accueil du public, gestion des flux et entretien dans les déchèteries de La Roche-Sur-Yon Agglomeration
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-05 📅
Nom: brangeon Environnement
Commune postale: Mauges-sur-Loire
Code postal: 49620
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: brangeon.environnement@brangeon.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 994 388 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
le marché a été attribué à BRANGEON sur la base d'un montant non contractuel annuel de 997 194,00 euros hors taxes (montant issu du détail quantitatif estimatif) soit 1 994 388 euro ht sur 2 ans.
les pièces du marché sont consultables après transmission d'une demande écrite à l'adresse suivante : marchespublics@larochesuryon.fr
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