accords-Cadres relatifs à la fourniture de composteurs domestiques et collectifs ainsi que la fourniture de bioseaux
Cté d'agglomération du Pays de Gex
la présente consultation concerne l'exécution d'accords-cadres relatifs à la fourniture de composteurs domestiques et collectifs ainsi que la fourniture de bioseaux.
lot no1 : Fourniture et livraison de composteurs
- fabrication et fourniture de composteurs domestiques de 4 volumes différents pour répondre aux différents contextes d'utilisation et de tailles de jardins
- fabrication et fourniture de composteurs collectifs de 2 volumes différents pour répondre aux différents contextes d'utilisation
- livraison des composteurs aux services techniques de la collectivité à Prévessin-Moëns.
Lot no2 : Fourniture et livraison de bioseaux
- fourniture de bioseaux pour l'habitat collectif
- livraison des bioseaux aux services techniques de la collectivité à Prévessin-Moëns.
Cette consultation concerne l'attribution d'accords cadres mono-attributaires avec un minimum et un maximum fixés en quantités.
Le délai de réception des offres était de 2022-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-08-10 | Avis de marché |
| 2023-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: AC_composteurs_bioseaux
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cté d'agglomération du Pays de Gex
Adresse postale: 135 rue de Genève
Code postal: 01170
Commune postale: Gex
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdegexagglo.fr 🌏
Courrier électronique: marches@paysdegexagglo.fr 📧
Téléphone: +33 450993881 📞
URL des documents: https://webmarche.adullact.org 🌏
URL pour la participation: https://webmarche.adullact.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-10 📅
Date limite de soumission: 2022-09-29 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-440977
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 830 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de composteurs domestiques et collectifs
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: fourniture et livraison de bioseaux
Numéro du lot: 02
Brève description: - Fourniture de bioseaux pour l'habitat collectif
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24010075000134
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://webmarche.adullact.org 🌏
URL des documents: https://webmarche.adullact.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 155-440977 (2022-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: AC_composteurs_bioseaux
Brève description:
la présente consultation concerne l'exécution d'accords-cadres relatifs à la fourniture de composteurs domestiques et collectifs ainsi que la fourniture de bioseaux.
lot no1 : Fourniture et livraison de composteurs
- fabrication et fourniture de composteurs domestiques de 4 volumes différents pour répondre aux différents contextes d'utilisation et de tailles de jardins
- fabrication et fourniture de composteurs collectifs de 2 volumes différents pour répondre aux différents contextes d'utilisation
- livraison des composteurs aux services techniques de la collectivité à Prévessin-Moëns.
Lot no2 : Fourniture et livraison de bioseaux
- fourniture de bioseaux pour l'habitat collectif
- livraison des bioseaux aux services techniques de la collectivité à Prévessin-Moëns.
Cette consultation concerne l'attribution d'accords cadres mono-attributaires avec un minimum et un maximum fixés en quantités.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cté d'agglomération du Pays de Gex
Adresse postale: 135 rue de Genève
Code postal: 01170
Commune postale: Gex
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdegexagglo.fr 🌏
Courrier électronique: marches@paysdegexagglo.fr 📧
Téléphone: +33 450993881 📞
URL des documents: https://webmarche.adullact.org 🌏
URL pour la participation: https://webmarche.adullact.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-10 📅
Date limite de soumission: 2022-09-29 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-440977
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://webmarche.adullact.org
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'exécution d'accords-cadres relatifs à la fourniture de composteurs domestiques et collectifs ainsi que la fourniture de bioseaux.
lot no1 : Fourniture et livraison de composteurs
- fabrication et fourniture de composteurs domestiques de 4 volumes différents pour répondre aux différents contextes d'utilisation et de tailles de jardins
- fabrication et fourniture de composteurs collectifs de 2 volumes différents pour répondre aux différents contextes d'utilisation
- livraison des composteurs aux services techniques de la collectivité à Prévessin-Moëns.
Lot no2 : Fourniture et livraison de bioseaux
- fourniture de bioseaux pour l'habitat collectif
- livraison des bioseaux aux services techniques de la collectivité à Prévessin-Moëns.
Cette consultation concerne l'attribution d'accords cadres mono-attributaires avec un minimum et un maximum fixés en quantités.
Intitulé du lot: fourniture et livraison de composteurs domestiques et collectifs
Numéro du lot: 01
Brève description:
- Fabrication et fourniture de composteurs domestiques de 4 volumes différents pour répondre aux différents contextes d'utilisation et de tailles de jardins
Valeur estimée hors TVA: 790 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: fourniture et livraison de bioseaux
Numéro du lot: 02
Brève description: - Fourniture de bioseaux pour l'habitat collectif
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
communauté d'agglomération du Pays de Gex Service…
… gestion et valorisation des déchets 426 chemin des Meuniers 01280 Prévessin -Moëns
… Gestion et Valorisation des déchets 426 chemin des Meuniers 01280 Prévessin-Moëns
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24010075000134
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://webmarche.adullact.org 🌏
URL des documents: https://webmarche.adullact.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 155-440977 (2022-08-10)
Avis d'attribution de marché (2023-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-19 📅
Date de publication: 2023-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 017-048036
Se réfère à l'avis: 2022/S 155-440977
Numéro JO-S: 17
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Nom: fabrique des gavottes
Commune postale: Bois D'Amont
Code postal: 39220
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 295 000 EUR 💰
Nom: quadria sas
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 01
03
Source: OJS 2023/S 017-048036 (2023-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'exécution d'accords-cadres relatifs à la fourniture de composteurs domestiques et collectifs ainsi que la fourniture de bioseaux
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-19 📅
Date de publication: 2023-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 017-048036
Se réfère à l'avis: 2022/S 155-440977
Numéro JO-S: 17
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
; Fabrication et fourniture de composteurs domestiques de 4 volumes différents pour répondre aux différents contextes d'utilisation et de tailles de jardins
; Fabrication et fourniture de composteurs collectifs de 2 volumes différents pour répondre aux différents contextes d'utilisation
; Livraison des composteurs aux services techniques de la collectivité à Prévessin-Moëns
lot no2 : Fourniture et livraison de bioseaux
; Fourniture de bioseaux pour l'habitat collectif
; Livraison des bioseaux aux services techniques de la collectivité à Prévessin-Moëns
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Nom: fabrique des gavottes
Commune postale: Bois D'Amont
Code postal: 39220
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 295 000 EUR 💰
Nom: quadria sas
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 01
03
Source: OJS 2023/S 017-048036 (2023-01-19)
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