accords-Cadres à bons de commande mono-attributaire de fournitures de denrées alimentaires (24 lots)

Ville de Saint-Denis

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande de fournitures de denrées alimentaires alloti en 24 lots. L'Accord-Cadre court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première année, puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an. Chaque lot est sans minimum de commande mais avec des maximums/an

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-14 Avis de marché
2023-06-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 202210121638
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande de fournitures de denrées alimentaires alloti en 24 lots. L'Accord-Cadre court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première année, puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an. Chaque lot est sans minimum de commande mais avec des maximums/an
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Volaille fraîche 📦
Charcuterie 📦
Produits surgelés 📦
Plats préparés 📦
Pâtisserie 📦
Sandwichs 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits laitiers 📦
Fruits et légumes transformés 📦
Épicerie fine 📦
Boissons, tabac et produits connexes 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place victor hugo BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cédex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336402 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-14 📅
Date limite de soumission: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2022-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 244-703729
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
le lot no1 est conclu sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT par période

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 14 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: viandes Fraiches
Numéro du lot: 1
Brève description: viandes Fraiches
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
Informations complémentaires:
le lot no1 est conclu sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT par période
Intitulé du lot: volailles fraiches
Numéro du lot: 2
Brève description: volailles fraiches
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot no2 est conclu sans minimum et avec un maximum de 200 000 euro(s) HT par période
Intitulé du lot: viandes cuites sous vide
Numéro du lot: 3
Brève description: viandes cuites sous vide
Informations complémentaires:
le lot no3 est conclu sans minimum et avec un maximum de 200 000 euro(s) HT par période
Intitulé du lot: charcuterie et salaison
Numéro du lot: 4
Brève description: charcuterie et salaison
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot no4 est conclu sans minimum et avec un maximum de 150 000 euro(s) HT par période
Intitulé du lot: produits de la mer surgelés
Numéro du lot: 5
Brève description: produits de la mer surgelés
Informations complémentaires:
le lot no5 est conclu sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT par période
Intitulé du lot: garnitures surgelées
Numéro du lot: 6
Brève description: garnitures surgelées
Informations complémentaires: le lot no6 est conclu sans minimum et avec un maximum de 300 000euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: produits carnés surgelés
Numéro du lot: 7
Brève description: produits carnés surgelés
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot no7 est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: produits élaborés salés surgelés
Numéro du lot: 8
Brève description: produits élaborés salés surgelés
Informations complémentaires: le lot no8 est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: produits élaborés sucrés surgelés
Numéro du lot: 9
Brève description: produits élaborés sucrés surgelés
Informations complémentaires: le lot no9 est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: produits élaborés en 5ème gamme
Numéro du lot: 10
Brève description: produits élaborés en 5ème gamme
Informations complémentaires: le lot no10 est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: pâtisseries salées fraîches
Numéro du lot: 11
Brève description: pâtisseries salées fraîches
Informations complémentaires: le lot no11 est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: pâtisseries sucrées fraîches
Numéro du lot: 12
Brève description: pâtisseries sucrées fraîches
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot no12 est conclu sans minimum et avec un maximum de 75 000euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: sandwichs
Numéro du lot: 13
Brève description: sandwichs
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot no13 est conclu sans minimum et avec un maximum de 40 000euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: fruits et légumes frais
Numéro du lot: 14
Brève description: fruits et légumes frais
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot no14 est conclu sans minimum et avec un maximum de 650 000euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: fruits et légumes Bio en circuits courts
Numéro du lot: 15
Brève description: fruits et légumes Bio en circuits courts
Informations complémentaires: le lot no15 est conclu sans minimum et avec un maximum de 200 000euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: fruits et légumes frais déclassés
Numéro du lot: 16
Brève description: fruits et légumes frais déclassés
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot no16 est conclu sans minimum et avec un maximum de 50 000euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: fruits et légumes en 4ème et 5ème gamme
Numéro du lot: 17
Brève description: fruits et légumes en 4ème et 5ème gamme
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot no17 est conclu sans minimum et avec un maximum de 250 000euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: produits laitiers
Numéro du lot: 18
Brève description: produits laitiers
Informations complémentaires: le lot no18 est conclu sans minimum et avec un maximum de 700 000euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: ovo-Produits
Numéro du lot: 19
Brève description: ovo-Produits
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot no19 est conclu sans minimum et avec un maximum de 180 000euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: conserves et épiceries
Numéro du lot: 20
Brève description: conserves et épiceries
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot no20 est conclu sans minimum et avec un maximum de 650 000euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: biscuiterie, viennoiserie et pâtisserie sèche
Numéro du lot: 21
Brève description: biscuiterie, viennoiserie et pâtisserie sèche
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot no21 est conclu sans minimum et avec un maximum de 130 000euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: boissons
Numéro du lot: 22
Brève description: boissons
Informations complémentaires: le lot no22 est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: autres produits déclassés
Numéro du lot: 23
Brève description: autres produits déclassés
Informations complémentaires: le lot no23 est conclu sans minimum et avec un maximum de 50 000euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: pain bio
Numéro du lot: 24
Brève description: pain bio
Valeur estimée hors TVA: 1 080 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot no24 est conclu sans minimum et avec un maximum de 370 000euro(s) Ht/An
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
saint-Denis
cuisine Centrale
cuisine centrale
ville de Saint-Denis - uPC
ville de Saint-Denis

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou DUME ou forme libre) accompagnée des attestations de non-interdictions de soumissionner prévues aux articles L2141-1 et suivants du code de la Commande Publique et être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapésdans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui sera demandé de prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public. Joindre dans ce cas la copie du ou des jugements prononcésla déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou DUME ou forme libre) complétée notamment avec :Le chiffre d'affaire hors taxes des trois derniers exercices disponibles ainsi que la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, ou travaux objet du marchéles moyens humains et matériel du candidatune liste des principaux livraisons ou services effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privédocument exigé pour le candidat retenu (possibilité de les remettre dès la remise initiale de l'offre):attestations sociales et fiscalesextrait kbislorsque le cocontractant emploie des salariés, il produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D.8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail : une attestation sur l'honneur de la réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1
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Situation économique et financière: remplir l'imprimé cerfa Dc2 (situation financière du candidat)
Capacité technique et professionnelle:
cf justificatif à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et le RC
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
cf DCE Aucun cautionnement ni retenue de garantie exigés. Financement sur fonds propres de la collectivité et subvention éventuelle. Paiement : cf R2191-26 du Code de la Commande Publique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: ville de Saint-Denis
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf sous-critères et détail RC)
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût (nom): Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Prix au regard du total DQE
Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme BENDALI Chadira
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: place du Caquet
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Point de contact: Service Marché Publics
Fax: +33 149336624 📠
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue de la durée du marché, soit maximum en 2026
conditions de remise des candidatures/offres : remise des plis par voie électronique via la plateforme Maximilien (cf Rc)Conditions d'obtention du DCE : retrait dématérialisé : https://marches.maximilien.fr assistance en cas de difficultés de téléchargement : 0 820 20 77 43 ou via l'adresse mp_achats@ville-saint-denis.fréchantillons : Des échantillons devront obligatoirement être remis en cours d'analyse des offres conformément aux spécifications mentionnées dans le RC et mentionnés dans chacun des Bpu/Dqe (E)(Cf Rc)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 ""Tarn et Garonne"", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 244-703729 (2022-12-14)
Avis d'attribution de marché (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande de fournitures de denrées alimentaires alloti en 24 lots
Valeur totale du marché: 12 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-345207
Se réfère à l'avis: 2022/S 244-703729
Numéro JO-S: 110

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-07 📅
Nom: socopra
Adresse postale: 130/132 rue Malleret Joinville
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Nom: groupe BIGARD
Adresse postale: zi De Kergostiou BP 53
Commune postale: Quimperlé
Code postal: 29393
Pays: Finistère 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2023-03-07 📅
Nom: la Coopérative Bio d'ile de France
Adresse postale: 2 rue René Dumont
Commune postale: Combs-la-Ville
Code postal: 77380
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: pomona terre azur
Adresse postale: 2 rue de la Croix Brisée Haut de Wissous II
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Nom: beesk
Adresse postale: 14 Rue Anne de Bretagne
Commune postale: Betton
Code postal: 35830
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-24 📅
Nom: socopa
Adresse postale: cour Saint Paul Les Abattoirs
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-21 📅
Nom: la normandie a paris
Adresse postale: 36 allée de Luxembourg
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: alpes frais production
Adresse postale: 25 rue Maurice Rival ZA Bievre Dauphine
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Pays: Isère 🏙️
Nom: pomona passionfroid
Adresse postale: rue des Mares Juliennes ZA du Moulin a Vent
Commune postale: Chilly Mazarin
Code postal: 91380
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Nom: la Normandie à Paris
Adresse postale: 36 allée de Luxembourg Zone industrielle de la Poudrette
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: pomona episaveurs
Adresse postale: rue Hélène Boucher ZAC du Haut de Wissous 2
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
360 000 EUR 💰
Nom: ganix
Adresse postale: 5 rue Wagner
Commune postale: Noisy-le-Sec
Code postal: 93130
Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-25 📅
Nom: sysco france
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède,
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
130/132 Rue Malleret Joinville
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-04 📅
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-05 📅
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimede
Date de conclusion du contrat: 2023-05-03 📅
Nom: societe parisienne D'Export import et repartition - sPEIR,
Adresse postale: 9 boulevard du Delta
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94658
Nom: agriagora
Adresse postale: 254 Rue Vendome
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Nom: havouis
Adresse postale: 37 avenue de la République
Code postal: 75011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
3
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du Code de justice administratif)- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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Source: OJS 2023/S 110-345207 (2023-06-06)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis
Fournisseurs:
agriagora Alpes Frais Production beesk GANIX Groupe Bigard Havouis La coopérative bio d'Île de France La Normandie à Paris Pomona Episaveurs Pomona Passionfroid
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits animaux et produits connexes Produits de l'élevage Œufs Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Légumes Légumes-fruits Produits alimentaires, boissons, tabac et...