Accord Cadre Travaux de remise en état de logements vacants - Années 2022 à 2026
Logirem
réalisation de travaux de remise en état des logements vacants du patrimoine du Maître d’Ouvrage avant relocation.
Ces travaux portent à la fois sur :
- Des travaux tous corps d’état (maçonnerie, menuiseries fermetures, plomberie, électricité, peinture et revêtements muraux, vitrerie, revêtements de sols, serrurerie et métallerie).
- Le nettoyage des logements, garages et caves avant relocation
Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaire pour les travaux de remise en état de logements vacants à réaliser sur le Patrimoine LOGIREM situé sur les départements : 2A ;2B ; 06 ; 13 ; 83 et 84, passé sans minimum mais avec un maximum en valeur.
Cet accord-cadre, qui comporte 8 lots géographiques sera appliqué par l’émission de bons de commande.
Le délai de réception des offres était de 2022-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bertea
- • Bg Nett
- • CMT
- • Corsica Travaux
- • ELIXYR BTP
- • ETPE
- • MH Construction
- • Noël Séries
- • PRIBAT
- • Qualirenov
- • Rolaix
- • S2I
- • Logirem
- • Corse › Corse-du-Sud
- • Corse › Haute-Corse
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-20 | Avis de marché |
| 2022-08-03 | Avis d'attribution de marché |
| 2022-12-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: Ac tce reloc
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️
Haute-Corse 🏙️
Alpes-Maritimes 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️
Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Logirem
Adresse postale: 111 boulevard National - BP 60204
Code postal: 13302 cedex 03
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.logirem.fr 🌏
Courrier électronique: marches@logirem.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-20 📅
Date limite de soumission: 2022-06-29 📅
Date de publication: 2022-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 101-278587
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Corse du sud
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Haute corse
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Alpes maritimes est
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Alpes maritimes ouest (y compris frejus)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Marseille
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: BOUCHES DU RHONE EST (hors Marseille et La Ciotat)
Bouches du Rhône Ouest (hors Marseille) et Vaucluse
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 8
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Le droit français n’imposant pas le caractère public de la séance d’ouverture des plis,il est précisé que cette information sur la modalité des offres n'est fournie qu'à titre purement indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Point de contact: Direction Juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er Semestre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Adresse Internet: http://www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 101-278587 (2022-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: Ac tce reloc
Brève description:
réalisation de travaux de remise en état des logements vacants du patrimoine du Maître d’Ouvrage avant relocation.
Ces travaux portent à la fois sur :
- Des travaux tous corps d’état (maçonnerie, menuiseries fermetures, plomberie, électricité, peinture et revêtements muraux, vitrerie, revêtements de sols, serrurerie et métallerie).
- Le nettoyage des logements, garages et caves avant relocation
Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaire pour les travaux de remise en état de logements vacants à réaliser sur le Patrimoine LOGIREM situé sur les départements : 2A ;2B ; 06 ; 13 ; 83 et 84, passé sans minimum mais avec un maximum en valeur.
Cet accord-cadre, qui comporte 8 lots géographiques sera appliqué par l’émission de bons de commande.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️
Haute-Corse 🏙️
Alpes-Maritimes 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️
Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Logirem
Adresse postale: 111 boulevard National - BP 60204
Code postal: 13302 cedex 03
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.logirem.fr 🌏
Courrier électronique: marches@logirem.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-20 📅
Date limite de soumission: 2022-06-29 📅
Date de publication: 2022-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 101-278587
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Date de commencement prévisionnel des accords-cadres: 1ER Octobre 2022 pour l’ensemble des lots ou à la date fixée sur la notification si celle-ci est postérieure.
L’accord-cadre est conclu pour une première période allant jusqu’au 30/09/2023.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
réalisation de travaux de remise en état des logements vacants du patrimoine du Maître d’Ouvrage avant relocation.
Ces travaux portent à la fois sur :
- Des travaux tous corps d’état (maçonnerie, menuiseries fermetures, plomberie, électricité, peinture et revêtements muraux, vitrerie, revêtements de sols, serrurerie et métallerie).
- Le nettoyage des logements, garages et caves avant relocation
Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaire pour les travaux de remise en état de logements vacants à réaliser sur le Patrimoine LOGIREM situé sur les départements : 2A ;2B ; 06 ; 13 ; 83 et 84, passé sans minimum mais avec un maximum en valeur.
Cet accord-cadre, qui comporte 8 lots géographiques sera appliqué par l’émission de bons de commande.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Travaux de remise en état des logements vacants du patrimoine du Maître d’Ouvrage avant relocation.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Après une première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Conformément aux dispositions de l’article R. 2112-4 du CCP, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer.
L’opposition à la reconduction du marché par l’acheteur fera l’objet d’un courrier en rar 3mois avant la fin du marché.
Date de commencement prévisionnel des accords-cadres: 1ER Octobre 2022 pour l’ensemble des lots ou à la date fixée sur la notification si celle-ci est postérieure.
L’accord-cadre est conclu pour une première période allant jusqu’au 30/09/2023.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Alpes maritimes est
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Alpes maritimes ouest (y compris frejus)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Marseille
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: BOUCHES DU RHONE EST (hors Marseille et La Ciotat)
Bouches du Rhône Ouest (hors Marseille) et Vaucluse
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires:
Date de commencement prévisionnel des accords-cadres: 1ER Octobre 2022 pour l’ensemble des lots ou à la date fixée sur la notification si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est conclu pour une première période allant jusqu’au 30/09/2023.
Intitulé du lot: Var (hors Fréjus) et La Ciotat
Numéro du lot: 8
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
corse du sud
HAUTE CORSE
: Comprend les secteurs géographiques de Nice, Saint Laurent du Var, La Colle sur Loup, Antibes, Cagnes sur Mer, Beaulieu sur Mer, La Trinité, Cap d’Ail, Beausoleil, La Turbie.
Comprend les secteurs géographiques de Cannes la Bocca, Le Cannet, Mouans Sartout, Valbonne, Grasse, Pegomas, Mandelieu, Vallauris, Fréjus.
MARSEILLE
Secteurs : Allauch, Aubagne, Auriol, Gémenos, La Penne sur Huveaune, Trets, Fuveau, Gréasque, Gardanne, Aix en Provence, Chateauneuf les Martigues, Vitrolles, Marignane, Les Pennes Mirabeau,Cabries...
Secteurs géographiques de Martigues, Port de Bouc, Port Saint Louis, La Fare les Oliviers, Lambesc, Istres, Saint-Chamas, Miramas, Tarascon....Chateaurenard, Salon de Provence, Eyguières, Pertuis...
LOT 8 : Var (hors Fréjus) comprend également le secteur de La Ciotat
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le découpage géographique comprend l’ensemble du secteur géographique concerné, y compris tout nouvelle ville où serait sis un nouveau Patrimoine de LOGIREM.
Pour chaque lot : .
L'accord-cadre à bon de commande est conclu avec plusieurs opérateurs économiques par lots. Le nombre d'attributaires à désigner au titre du présent appel d'Offres sont indiqués au règlement de consultation
Dans le cas d’une défection (le ou les titulaires d’un lot sur un secteur géographique donné ne pourrai (en)t répondre à une commande dans le délai contractuel imparti), le ou les titulaires du secteur géographique le limitrophe au secteur concerné pourra être sollicité expressément par le Maître d’Ouvrage dans le cadre du présent marché.
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La réponse du titulaire est conditionnée à sa capacité à intervenir sans désorganiser les interventions à réaliser sur son propre secteur géographique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Le droit français n’imposant pas le caractère public de la séance d’ouverture des plis,il est précisé que cette information sur la modalité des offres n'est fournie qu'à titre purement indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Point de contact: Direction Juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er Semestre 2026
Les modalités de facturation et de paiement sont identifiées au CCAP. Lorsque Logirem mettra en place la dématérialisation des factures, le titulaire en sera informé. Les modalités de mises en œuvre lui seront communiquées et celui-ci sera tenu de s’y conformer.
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Le nombre de caractère affectés sur cette publication pour identifier le secteur géographique d'intervention pour chaque lot était insuffisant. En conséquence, il est précisé que les communes concernées par ces interventions sont davantage détaillées au règlement de consultation.
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Le dossier de consultation indique, pour chaque lot, le nombre minimum d’intervenants sur site, affectés au secteur géographique du lot concerné, que l’opérateur économique doit respecter.
Pour une réponse sur plusieurs lots, le minimum d’intervenants imposé correspond à la somme des minimas imposés pour chacun des lots considérés.
Si, au regard des notes globales obtenues, un opérateur est classé premier sur plusieurs lots mais qu’il ne répond pas à l’exigence du nombre d’intervenants minimum sur l’ensemble de ces lots, les marchés lui seront attribués en application de la priorité qu’il aura lui-même définie dans la remise initiale de ses offres.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Adresse Internet: http://www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 101-278587 (2022-05-20)
Avis d'attribution de marché (2022-08-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-03 📅
Date de publication: 2022-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 151-431223
Se réfère à l'avis: 2022/S 101-278587
Numéro JO-S: 151
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Source: OJS 2022/S 151-431223 (2022-08-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-03 📅
Date de publication: 2022-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 151-431223
Se réfère à l'avis: 2022/S 101-278587
Numéro JO-S: 151
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Source: OJS 2022/S 151-431223 (2022-08-03)
Avis d'attribution de marché (2022-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 385 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-20 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-719179
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-23 📅
Nom: Corsica travaux
Commune postale: Bastia
Pays: France 🇫🇷
Haute-Corse 🏙️
Nom: S2I
Bg nett
Valeur totale du marché: 54 656 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-22 📅
Nom: Etpe
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Elixyr btp
Commune postale: Valbonne
Valeur totale du marché: 53 170 EUR 💰
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2022-11-10 📅
Nom: Qualirenov
Commune postale: Marseille
Nom: Pribat
Mh construction
Valeur totale du marché: 53 388 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-16 📅
Nom: Cmt
Commune postale: Aix en provence
Nom: Rolaix
Commune postale: Vitrolles
Valeur totale du marché: 55 218 EUR 💰
Nom: Noel series
Bertea
Valeur totale du marché: 47 566 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
13
11
8
Source: OJS 2022/S 248-719179 (2022-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 385 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-20 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-719179
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-23 📅
Nom: Corsica travaux
Commune postale: Bastia
Pays: France 🇫🇷
Haute-Corse 🏙️
Nom: S2I
Bg nett
Valeur totale du marché: 54 656 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-22 📅
Nom: Etpe
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Elixyr btp
Commune postale: Valbonne
Valeur totale du marché: 53 170 EUR 💰
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2022-11-10 📅
Nom: Qualirenov
Commune postale: Marseille
Nom: Pribat
Mh construction
Valeur totale du marché: 53 388 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-16 📅
Nom: Cmt
Commune postale: Aix en provence
Nom: Rolaix
Commune postale: Vitrolles
Valeur totale du marché: 55 218 EUR 💰
Nom: Noel series
Bertea
Valeur totale du marché: 47 566 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
13
11
8
Source: OJS 2022/S 248-719179 (2022-12-20)
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