Objet Champ d'application du marché
Titre: accord cadre pour travaux tous corps d'état
2022/13
Produits/services: Travaux de gros œuvre📦
Brève description: accord cadre pour travaux tous corps d'état
Valeur estimée hors TVA: EUR 22 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de Gros oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: travaux de Gros oeuvre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“chaque lot sera attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de terrassement voiries réseaux divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Description du marché: travaux de terrassement voiries réseaux divers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux électricité courants forts/faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: travaux électricité courants forts/faibles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de peinture, sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols📦
Description du marché: travaux de peinture, sols souples
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de menuiseries intérieures, travaux du bois, de plâtrerie et plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: travaux de menuiseries intérieures, travaux du bois, de plâtrerie et plafonds
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de menuiseries extérieures, pose et fourniture de vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Description du marché: travaux de menuiseries extérieures, pose et fourniture de vitrerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de plomberie et chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: travaux de plomberie et chauffage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de clôtures et portails
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité📦
Description du marché: travaux de clôtures et portails
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de métallerie, serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres📦
Description du marché: travaux de métallerie, serrurerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: travaux de couverture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de mise en sécurité, désamiantage, démolition, et déplombage
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de dispositifs de sécurité📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Description du marché: travaux de mise en sécurité, désamiantage, démolition, et déplombage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'accès difficiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: travaux d'accès difficiles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de gros oeuvre pour monuments historiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: travaux de gros oeuvre pour monuments historiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé précontractuel prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2022/S 128-363378 (2022-07-01)
Avis d'attribution de marché (2022-12-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord cadre fait l'objet d'une décomposition en 13 lots détaillés ci-après.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous...”
Brève description
l'Accord cadre fait l'objet d'une décomposition en 13 lots détaillés ci-après.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2023. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Cet accord-cadre avec maximum et sans minimum donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 22 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 128-363378
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-12
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: travaux de Gros oeuvre
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sas bruno vanmarcke
Commune postale: Neuville-en-Ferrain
Code postal: 59960
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: hdf construction
Commune postale: Denain
Code postal: 59220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sas entreprise jp pouget
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
4️⃣
Titre: travaux de Gros ouvre
Nom et adresse du contractant
Nom: spie Batignolles Nord
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: travaux d'électricité courants forts/faibles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: electroteam sas
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: satelec
Commune postale: Trith-Saint-Leger
Code postal: 59125
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sttn energie
Commune postale: Wambrechies
Code postal: 59118
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sas a. Varlet electricite
Commune postale: Lambres Lez Douai
Code postal: 59552
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: travaux de peinture, sols souples
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: service decor lemoine
Commune postale: Anzin
Code postal: 59410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: gilmant construction
Commune postale: Hem
Code postal: 59510
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-12-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: rudant & Fils
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: travaux de menuiseries intérieures, travaux du bois, de plâtrerie et plafonds
Nom et adresse du contractant
Nom: sas grim
Commune postale: Prouvy
Code postal: 59121
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sas entreprise jppouget
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sa victoire
Commune postale: Petite Foret
Code postal: 59494
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: travaux de menuiseries extérieures, pose et fourniture de vitrerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sas delepierre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: loison sas
Commune postale: Armentieres Cedex
Code postal: 59427
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: tous corps D'Etat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
1️⃣8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: victoire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: travaux de plomberie et chauffage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sas herve thermique
Commune postale: Raismes
Code postal: 59590
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
2️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: missenard climatique (sas missenard quint b)
Commune postale: Saint-Saulve
Code postal: 59880
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
2️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: santerne nord tertiaire
Commune postale: Haubourdin
Code postal: 59481
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
2️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sas technigaz valengreen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: travaux de clôtures et portails
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas closambre
Commune postale: La Longueville
Code postal: 59570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: s.a.s. Clotures saniez nord
Commune postale: Solesmes
Code postal: 59730
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: travaux de métallerie, serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom:
“sarl c.o.m.s.i "Constructions D'Ouvrages metalliques et structures Industrielles"”
Commune postale: Fresnes-les-Montauban
Code postal: 62490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
2️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: travaux de couverture
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Lottiaux Fréres
Commune postale: Bruay-sur-L'Escaut
Code postal: 59860
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: mrb couverture
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
3️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ramery enveloppe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: travaux de mise en sécurité, désamiantage, démolition, et déplombage
Nom et adresse du contractant
Nom: demolaf
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
3️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
3️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: s.a.s midavaine d.g.c.n
Commune postale: Roeulx
Code postal: 59172
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
3️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sas renard
Commune postale: Escaudain
Code postal: 59124
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: travaux d'accès difficiles
Date de conclusion du contrat: 2022-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas ads 'ad
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59650
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: travaux de gros oeuvre sur monuments historiques
Nom et adresse du contractant
Nom: leon noel sas
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
3️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: srmh sarl
Commune postale: Gonnehem
Code postal: 62920
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: travaux de terrassement voiries réseaux divers
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 248-718376 (2022-12-19)