accord-cadre pour la fourniture de trophees destines a recompenser differentes manifestations sportives et culturelles du departement -3 LOTS

conseil Departementa des Bouches-Du R

accord-cadre pour la fourniture de trophees destines a recompenser differentes manifestations sportives et culturelles du departement -3 LOTS 2022-0364

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-28 Avis de marché
2022-10-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-07-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Departementa des Bouches-Du R
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52 Avenue de St Just
Commune postale: Marseille
Code postal: 13004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 413313206 📞
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://marches.departement13.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510350&orgAcronyme=cg13 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.departement13.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre pour la fourniture de trophees destines a recompenser differentes manifestations sportives et culturelles du departement -3 LOTS 2022-0364”
Produits/services: Trophées 📦
Brève description:
“accord-cadre pour la fourniture de trophees destines a recompenser differentes manifestations sportives et culturelles du departement -3 LOTS 2022-0364”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: coupes et trophées divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Trophées 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: divers sites dans les Bdr
Description du marché: coupes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est passé pour une durée d'un an, reconductible 3 fois
Informations complémentaires:
“montants annuels HT : Minimum 10 000 euro(s); maximum : 30 000 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux HT sont d'un minimum de 40 000 euros et...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: médailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Médailles 📦
Description du marché: médailles
Informations complémentaires:
“montants annuels HT : Minimum 20 000 euro(s); maximum : 40 000 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux HT sont d'un minimum de 80 000 euros et...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: porte-Clés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Cadeaux et prix 📦
Description du marché: porte-Clés
Informations complémentaires:
“montants annuels HT : Minimum 5 000 euro(s); maximum : 20 000 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux HT sont d'un minimum de 20 000 euros et...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat : formulaire Dc2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat devra renseigner le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“avec indication du maître d'ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet de l'accord-cadre concerné avec précision du lieu, du montant...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-13 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-14 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel du Département
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le marché pourrait être renouvelé en 2026
Informations complémentaires

“seules les offres par voie électronique sont acceptées. Le candidat devra également produire: la lettre de candidature - formulaire Dc1 (en vigueur au...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 31, rue J-F Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: bd Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 49156374 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel (art L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). Référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 147-419951 (2022-07-28)
Avis d'attribution de marché (2022-10-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55
Description
Informations complémentaires:
“cet accord-cadre est passé pour 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 147-419951

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022-0364
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“accord-cadre pour la fourniture de trophees destines a recompenser differentes manifestations sportives et culturelles du departement (2022-0364) LOT 1:...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: france sport
Numéro d'enregistrement national: 63319659249
Adresse postale: les Jalassières ZI
Commune postale: Eguilles
Code postal: 13510
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442521918 📞
Courrier électronique: jnnedelec@france-sport.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://france-sport.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 84 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“accord-cadre pour la fourniture de trophees destines a recompenser differentes manifestations sportives et culturelles du departement (2022-0364) LOT 2: médailles”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“accord-cadre pour la fourniture de trophees destines a recompenser differentes manifestations sportives et culturelles du departement (2022-0364) LOT 3: porte-clés”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 52 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“accord cadre a bons de commande comprenant 3 lots/cao du 29/09/2022/duree 1 an reconductible 3 FoisLa CAO a attribué le lot 1 à la société france sport avec...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 209-595709 (2022-10-25)