accord-Cadre pour la fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-Du-Rhône

conseil Departementa des Bouches-Du R

fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-Du-Rhône 3 lots (lot 1:boissons non alcoolisées hors Maisons du Bel Age, LOT 2 : Boissons alcoolisées LOT 3 : Boissons non alcoolisées pour les activités et ateliers des Maisons du Bel Age.)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-04-08 Avis de marché
2022-06-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-04-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Departementa des Bouches-Du R
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: hôtel du Département 52 Ave de St-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme la Présidente du Département
Téléphone: +33 413313602 📞
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://marches.departement13.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510134&orgAcronyme=cg13 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.departement13.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre pour la fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-Du-Rhône 2022-0083”    Afficher plus
Produits/services: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Brève description:
“fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-Du-Rhône 3 lots (lot 1:boissons...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: neant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“boissons non alcoolisées pour les services du Département (hors Maisons du Bel Age -Mba)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hotel de departement 52 ave de st just 13256 marseille cedex 20
Description du marché:
“accord-Cadre pour la fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-Du-Rhône. Lot...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le LOT 1 de cet accord-cadre est prévu pour une durée d'une année, reconductible 3 fois par tacite reconduction”
Informations complémentaires:
“lot no1 : Boissons non alcoolisées pour les services du Département (hors Maisons du Bel Age -Mba). Les montants annuels Hors Taxes sont : Minimum: 15...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-Du-Rhône. Lot no2 : Boissons...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons spiritueuses 📦
Produits/services supplémentaires: Vins 📦
Produits/services supplémentaires: Spiritueux 📦
Site principal ou lieu d'exécution: hotel du departement 52 ave de st-just 13256 marseille cedex 20
Description du marché: boissons alcoolisées pour les services du Département
Description des renouvellements:
“le lot 2 de cet accord-cadre est prévu pour une durée d'une année, reconductible 3 fois par tacite reconduction”
Informations complémentaires:
“lot no2 : Boissons alcoolisées pour les services du Département. Les montants annuels Hors Taxes sont : Minimun: 1 000,00 Euros Maximum: 25 000,00 Euros En...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“boissons non alcoolisées pour le service des Maisons du Bel Age (Mba). Du Département”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées 📦
Site principal ou lieu d'exécution: 1°)les Maisons du Bel Age 40 MBA en 2022 2°)entrepôt CD 13 La Pomme
Description du marché:
“boissons non alcoolisées pour le service des Maisons du Bel Age (Mba). Du Département”
Description des renouvellements:
“le lot 3 du présent accord-cadre est prévu pour une durée d'une année, reconductible 3 fois par tacite reconduction”
Informations complémentaires:
“lot no3 : Boissons non alcoolisées pour les besoins du service des Maisons du Bel Age -MBA, du Département.Les montants annuels Hors Taxes sont minimum : 5...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat : formulaire Dc2 (en vigueur au1.4.2019) joint au...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat devra renseigner le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“avec indication du maître d'ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet de l'accord-cadre concerné avec précision du lieu, du montant...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-09 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-11 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel du Département des Bouches-Du-Rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la séance n'est pas ouverte au Public. La date et l'heure mentionnées pour l'ouverture est indicative”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: cet accord-cadre pourrait être renouvelé en 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“le candidat devra également produire: la lettre de candidature - formulaire Dc1 (en vigueur au 01.04.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 31, rue J-F Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral, Préfecture des Bouches-Du-Rhône SGAR
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 49156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel (art L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). Référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 31, rue J-F Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 073-194716 (2022-04-08)
Avis d'attribution de marché (2022-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des articles
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“les 3 lots de cet accord-cadre sont passés pour 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction et pourront être renouvelés en 2026”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 073-194716

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022-0083
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no1 : Boissons non alcoolisées pour les services du Département (hors Maisons du Bel Age -Mba)”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: france Boissons Sud Es
Numéro d'enregistrement national: 31850662300020
Adresse postale: 113, avenue des Frères Lumières
Commune postale: Bouc Bel Air
Code postal: 13320
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442229787 📞
Courrier électronique: nicolas.marty@france-boissons.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.france-boissons.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 132 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2: Boissons alcoolisées pour les services du Département
Nom et adresse du contractant
Nom: france Boissons Sud Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 52 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot no3 : Boissons non alcoolisées pour les besoins du service des Maisons du Bel Age -MBA, du Département”
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 3185066230020
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“attribution des 3 lots lors de la CAO du 09/06/2022 à France boissons sud est ;Montant global annuel HT cumulé pour les 3 lots : 400 000,00. Euros.Les 3...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative) .Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 126-358505 (2022-06-29)