Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des assocations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS
2022-0230”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des assocations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de tee-shirts unisexe coton bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: entrepôts de la Pomme - département des Bouches-Du-Rhône 13011 Marseille
Description du marché: fourniture de tee-shirts unisexe coton bio
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: un an, reconductible 3 fois
Informations complémentaires:
“minimum 15 000,00 euro(s) ; maximum 40 000,00 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux pour la durée totale seront les suivants :Minimum 60 000...”
Informations complémentaires
minimum 15 000,00 euro(s) ; maximum 40 000,00 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux pour la durée totale seront les suivants :Minimum 60 000 euros - maximum 160 000 euros
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de casquettes coton bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de casquettes coton bio
Informations complémentaires:
“minimum 10 000,00 euro(s) ; maximum 30 000,00 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux pour la durée totale seront les suivants :Minimum 40 000...”
Informations complémentaires
minimum 10 000,00 euro(s) ; maximum 30 000,00 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux pour la durée totale seront les suivants :Minimum 40 000 euros - maximum 120 000 euros
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sweat-shirts -Bas de jogging
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de sweat-shirts -Bas de jogging
Informations complémentaires:
“minimum 25 000,00 euro(s) ; maximum 50 000,00 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux pour la durée totale seront les suivants :Minimum 100 000...”
Informations complémentaires
minimum 25 000,00 euro(s) ; maximum 50 000,00 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux pour la durée totale seront les suivants :Minimum 100 000 euros - maximum 200 000 euros
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de coupe-vents - doudounes sans manche unisexe
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture de coupe-vents - doudounes sans manche unisexe
Informations complémentaires:
“minimum 30 000,00 euro(s) ; maximum 70 000,00 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux pour la durée totale seront les suivants :Minimum 120 000...”
Informations complémentaires
minimum 30 000,00 euro(s) ; maximum 70 000,00 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux pour la durée totale seront les suivants :Minimum 120 000 euros - maximum 280 000 euros
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sacs à dos -sacs de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture de sacs à dos -sacs de sport
Informations complémentaires:
“minimum 15 000,00 euro(s) ; maximum 50 000,00 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux pour la durée totale seront les suivants :Minimum 60 000...”
Informations complémentaires
minimum 15 000,00 euro(s) ; maximum 50 000,00 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux pour la durée totale seront les suivants :Minimum 60 000 euros - maximum 200 000 euros
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de jeux de cartes -Tapis de cartes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture de jeux de cartes -Tapis de cartes
Informations complémentaires:
“minimum 15 000,00 euro(s) ; maximum 30 000,00 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux pour la durée totale seront les suivants :Minimum 60 000...”
Informations complémentaires
minimum 15 000,00 euro(s) ; maximum 30 000,00 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux pour la durée totale seront les suivants :Minimum 60 000 euros - maximum 120 000 euros
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de clés USB écologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: fourniture de clés USB écologique
Informations complémentaires:
“minimum 5 000,00 euro(s) ; maximum 20 000,00 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux pour la durée totale seront les suivants :Minimum 20 000...”
Informations complémentaires
minimum 5 000,00 euro(s) ; maximum 20 000,00 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux pour la durée totale seront les suivants :Minimum 20 000 euros - maximum 80 000 euros
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de stylos - boîtes de crayons - porte-Clés jeton labellisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: fourniture de stylos - boîtes de crayons - porte-Clés jeton labellisés
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de parapluies écologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: fourniture de parapluies écologiques
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaids - foutas (lot réservataire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: plaids - foutas (lot réservataire)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire Dc2 (en vigueur au 01.04.2019) joint au dossier de la consultation. Dans le cas d'un groupement: chacun de ses membres doit fournir un formulaire Dc2. Les documents doivent être rédigés en français
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser ses références dans le domaine du marché réalisées au cours des 3 dernières années avec indication du maître d'ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet de l'accord-cadre concerné, du lieu, du montant et de l'année. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-07
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-09
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel du Département
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date indiquée pour l'ouverture est indicative. La séance n'est pas ouverte au public”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: l'Accord-Cadre pourrait être renouvelé en 2026
Informations complémentaires
“montants globaux annuels : minimum de 145 000 euro(s) HT et maximum de 370 000 euro(s) (H.T.). Les critères de jugement des offres sont les suivants : Pour...”
montants globaux annuels : minimum de 145 000 euro(s) HT et maximum de 370 000 euro(s) (H.T.). Les critères de jugement des offres sont les suivants : Pour les lots no1, 2, 07, 08, 09 : i- prix, 50%, II - qualité des échantillons 50%; Pour les lots no03, 04, 05, 06, 10 : i- prix, 55%, II - qualité des échantillons, 45%, Iii-Performances en matière de protection de l'environnement. Echantillons à remettre pour chacun des lots, conformément au protocole des échantillons. L'Estimation correspond au DQE. Le candidat devra également produire: la lettre de candidature - formulaire Dc1 (en vigueur au 01.04.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et rédigé en français (compléter les cases F1 et F3). Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plateforme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches-Du-Rhône à l'adresse suivante: https://www.departement13.fr/le-departement/les-marches-publics/ou remisgratuitement sur place à l'adresse suivante: conseil départemental des Bouches-Du-Rhône, direction de l'achat Public, B6021, 52 avenue de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20.les bureaux sont ouverts de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Tel: +33 413313206. Courriel: contact.sammg@departement13.fr concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Le financement du marché public sera effectué en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires.conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1er jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 Eur. Budget fonctionnement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral, Préfecture de Région,
Adresse postale: sgar, Bd Peytral, Cedex 06,
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel (art L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). Référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel (art L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). Référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du4.4.2014, département du Tarn et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence 2022-0230
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 090-246849 (2022-05-05)
Avis d'attribution de marché (2022-10-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Mme la Présidente du Département des Bouches-du-Rhône
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: tee-Shirts unisexe coton bio
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“cet accord-cadre est passé pour 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction”
Description du marché: casquettes coton bio
Description du marché: sweat-Shirts -Bas de jogging
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Description
Description du marché: coupe-Vents - doudounes sans manche unisexe
Description du marché: sacs à dos -sacs de sport
Description du marché: jeux de cartes -Tapis de cartes
Description du marché: clés USB écologique
Description du marché: stylos - boîtes de crayons - porte-Clés jeton labellisés
Description du marché: parapluies écologiques
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de Plaids - foutas (lot réservataire)
Description
Informations complémentaires: lot 10 déclaré infructueux lors de la CAO du 01/09/2022)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 090-246849
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-0230
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des associations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS ( 2022-0230) LOT 1...”
Titre
accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des associations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS ( 2022-0230) LOT 1 :Tee-Shirts unisexe coton bio
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-09-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl coastland
Numéro d'enregistrement national: 451275010 000010
Adresse postale: 47, avenue Frédéric Mistral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491669666📞
Courrier électronique: coastland@coastland.fr📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://coastland.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 108 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des associations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS ( 2022-0230) LOT 2...”
Titre
accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des associations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS ( 2022-0230) LOT 2 :casquettes coton bio
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 451 275 010 000010
Adresse postale: 47, Avenue Frédéric Mistral
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 88 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des associations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS ( 2022-0230) LOT 3...”
Titre
accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des associations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS ( 2022-0230) LOT 3 :sweat-shirts -Bas de jogging
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 148 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des associations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS ( 2022-0230) LOT 4 :...”
Titre
accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des associations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS ( 2022-0230) LOT 4 : coupe-vent - doudounes sans manche unisexe
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 196 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des associations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS ( 2022-0230) LOT 5 :...”
Titre
accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des associations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS ( 2022-0230) LOT 5 : sacs à dos -sacs de sport
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des associations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS ( 2022-0230) LOT 6 :...”
Titre
accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des associations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS ( 2022-0230) LOT 6 : jeux de cartes -Tapis de cartes
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: opaltex
Numéro d'enregistrement national: fr93431709294
Adresse postale: 21 Cours Gouffé
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491786681📞
Courrier électronique: accueil@ilovemycom.fr📧
URL: https://ilovemycom.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des associations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS ( 2022-0230) LOT 7 :...”
Titre
accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des associations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS ( 2022-0230) LOT 7 : jeux de cartes -Tapis de cartes
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: twiga sport performance
Numéro d'enregistrement national: 49530328100028
Adresse postale: 3 rue de Bacchus
Téléphone: +33 684843332📞
Courrier électronique: pgenesteps@aol.com📧
Région: Gironde🏙️
URL: https://tsp.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des associations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS ( 2022-0230) LOT 8 :...”
Titre
accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des associations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS ( 2022-0230) LOT 8 : stylos - boîtes de crayons - porte-Clés
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: vendredi 13
Numéro d'enregistrement national: 498 220 037 00036
Adresse postale: rue de la garrigue
Commune postale: Lavaur Cedex
Code postal: 81502
Téléphone: +33 563571271📞
Courrier électronique: gbreffel@vendredi-13.fr📧
Région: Tarn🏙️
URL: https://vendredi13.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des associations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS ( 2022-0230) LOT 9 :...”
Titre
accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des associations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS ( 2022-0230) LOT 9 : parapluies écologiques
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl stilc
Numéro d'enregistrement national: 52390312800016
Adresse postale: 2 ter rue marcel paul zi dumes
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Téléphone: +33 556635142📞
Courrier électronique: lartigue@stilc.com📧
URL: https://stic.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 52 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des associations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS ( 2022-0230) LOT 10...”
Titre
accord cadre pour la fourniture D'Objets promotionnels distribues aupres des associations sportives, educatives et culturelles -10 LOTS ( 2022-0230) LOT 10 : plaids et foutas
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“la CAO attribué les lots 1,2,3,4,5,6,7,8,9 lors de sa séance du 01/09/2022 comme suit (montants annuels Ht) :Lot 1 Tee shirts, à COASTLAND, minimum 15 000...”
la CAO attribué les lots 1,2,3,4,5,6,7,8,9 lors de sa séance du 01/09/2022 comme suit (montants annuels Ht) :Lot 1 Tee shirts, à COASTLAND, minimum 15 000 euro(s) maximum 40 000 euro(s)lot 2 Casquettes à COASTLAND, minimum 10 000 euro(s) maximum 30 000 euro(s)lot 3 Sweat shirts à COASTLAND, minimum 25 000 euro(s) maximum 50 000 euro(s)lot 4 Coupe vents à COASTLAND minimum 30 000 euro(s) maximum 70 000 euro(s)lot 5 Sacs à dos à COASTLAND minimum 15 000 euro(s) maximum 50 000 euro(s)lot 6 jeux de cartes OPALTEX minimum 15 000 euro(s) maximum 30 000 euro(s)lot 7 clefs usb twiga sport performance (tsp) minimum 5 000 euro(s) maximum 20 000 euro(s)lot 8 Stylos crayons VENDREDI 13 minimum 15 000 euro(s) maximum 30 000 euro(s)lot 9 Parapluies STILC minimum 5 000 euro(s) maximum 20 000 euro(s)ces marchés ont été notifiés le 30/09/2022lot no10 -Plaids et foutas (Marché réservé), minimum 10 000 euro(s) maximum annuel 30 000 euro(s): le pouvoir adjudicateur a déclaré la procédure sanssuite pour cause d'infructuosité
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du4.4.2014, département du Tarn et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence 2022-0230
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue J-F Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 211-606924 (2022-10-28)