Accord-Cadre pour l'acquisition de matériels informatiques
OPH Cannes Pays de Lérins (06)
La consultation porte sur les prestations suivantes :
Lot 1 : Fournitures de matériels informatiques
Lot 2 : Fournitures de consommables informatiques et petits matériels.
Lot 3 : Fourniture de matériel audiovisuel
Lot 4 : Fourniture de progiciels et logiciels
Le délai de réception des offres était de 2022-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériel informatique › Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs
- • Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image › Matériel de télévision et matériel audiovisuel
- • Services de programmation de progiciels › Services de programmation de systèmes et de logiciels utilitaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels 📦
Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs 📦
Matériel de télévision et matériel audiovisuel 📦
Services de programmation de progiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Cannes Pays de Lérins (06)
Adresse postale: 22 boulevard Louis Négrin
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.ophcannes.net 🌏
Courrier électronique: mpguiraud@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-15 📅
Date limite de soumission: 2022-07-20 📅
Date de publication: 2022-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 117-329530
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fournitures de matériels informatiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le Directeur Général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Adresse postale: CS 61039 18, avenue des Fleurs
Commune postale: NICE Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Rè
Adresse postale: CS 80001 Place Félix-Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur 🌏
Source: OJS 2022/S 117-329530 (2022-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Brève description:
La consultation porte sur les prestations suivantes :
Lot 1 : Fournitures de matériels informatiques
Lot 2 : Fournitures de consommables informatiques et petits matériels.
Lot 3 : Fourniture de matériel audiovisuel
Lot 4 : Fourniture de progiciels et logiciels
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels 📦
Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs 📦
Matériel de télévision et matériel audiovisuel 📦
Services de programmation de progiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Cannes Pays de Lérins (06)
Adresse postale: 22 boulevard Louis Négrin
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.ophcannes.net 🌏
Courrier électronique: mpguiraud@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-15 📅
Date limite de soumission: 2022-07-20 📅
Date de publication: 2022-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 117-329530
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
L'accord cadre à marchés subséquents est attribué à un maximum de 2 opérateurs pour ce lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres adaptées
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations suivantes :
Lot 1 : Fournitures de matériels informatiques
Lot 2 : Fournitures de consommables informatiques et petits matériels.
Lot 3 : Fourniture de matériel audiovisuel
Lot 4 : Fourniture de progiciels et logiciels
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fournitures de matériels informatiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot 1 concerne la fournitures de matériels informatiques (PC de bureau,PC Portable ). Le minimum de commande par année est de 1000,00EUR HT et le maximum de 60 000EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le présent accord cadre est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois, à compter de la notification, soit une durée maximale de 48 mois.
A défaut de décision expresse du pouvoir adjudicateur 4 mois au plus tard avant la date anniversaire, le présent accord cadre sera considéré comme tacitement reconduit.
L'accord cadre à marchés subséquents est attribué à un maximum de 2 opérateurs pour ce lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres adaptées
Intitulé du lot: Fournitures de consommables informatiques et petits matériels
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot concerne la fournitures de consommables informatiques et petits matériels (tablettes tactiles). Le minimum de commande par année est de 1000,00EUR HT et le maximum de 30 000EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 3 : Fourniture de matériel audiovisuel
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture de matériel audiovisuel (téléviseurs). Le minimum de commande par année est de 0EUR HT et le maximum de 10 000EUR HT.
Informations complémentaires:
Dans le présent lot 3, les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord cadre mono attributaire à marchés subséquents.
Intitulé du lot: Lot 4 : Fourniture de progiciels et logiciels
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture de licences de progiciels et logiciels. Le minimum de commande par année est de 1000,00EUR HT et le maximum de 60 000EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les livraisons s'effectuent au Siège de l'OPH Cannes Pays de Lérins, situé au 22 boulevard Louis Négrin - 06150 Cannes La Bocca.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le Directeur Général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois soit une durée maximale de 48 mois
- Le règlement des dépenses se fera virement bancaire
- Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours
- Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros
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- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l'OPH.
- Financement sur fonds propres
Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l'OPH.
- Taux de l'avance si les conditions sont remplies : 5 %.
- Prix forfaitaires de chaque marché subséquent fermes.
Pour les lots 1, 2 et 4, les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord cadre multi-attributaire à marchés subséquents en application des articles R2162-7 à R.2162-12 du Code de la commande publique. L'accord cadre est attribué à un maximum de 2 opérateurs pour ce lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres adaptées. Pour le lot 3, les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord cadre mono attributaire à marchés subséquents.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Adresse postale: CS 61039 18, avenue des Fleurs
Commune postale: NICE Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Rè
Adresse postale: CS 80001 Place Félix-Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur 🌏
Source: OJS 2022/S 117-329530 (2022-06-15)
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