accord-Cadre définition et Maîtrise d'oeuvre urbaine aménagement secteur Euralens Sud et marché subséquent no1

Communaupole de Lens-Liévin

accord-Cadre de définition et de maîtrise d'oeuvre urbaine pour l'aménagement du secteur Euralens Sud et Marché subséquent no1 : Production d'un Master Plan à l'échelle du secteur Euralens Sud.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-08-01 Avis de marché
2022-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: 22C002
Brève description:
accord-Cadre de définition et de maîtrise d'oeuvre urbaine pour l'aménagement du secteur Euralens Sud et Marché subséquent no1 : Production d'un Master Plan à l'échelle du secteur Euralens Sud.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communaupole de Lens-Liévin
Adresse postale: 21 rue Marcel Sembat - b.P. 65
Code postal: 62302
Commune postale: Lens
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-01 📅
Date limite de soumission: 2022-09-30 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-428372
Numéro JO-S: 150

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Brève description:
la consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire avec minimum (200 000 euro (H.T.).) et maximum (500 000 euro (H.T.).) en application des articles R2162-2 1°, R2162-4 1°, et R2162-7 à R2162-9 du Code de la commande publique
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Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: secteur Euralens SUD

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: confère le règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
la durée exceptionnelle se justifie par le fait qu'il s'agit d'une opération d'aménagement de très grande ampleur et de longue durée. La durée de l'accord-cadre tient compte de la nécessité de l'intervention d'un maître d'oeuvre urbain dans la durée, afin de garantir la continuité et la cohérence du projet d'aménagement dans le temps
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Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
la durée exceptionnelle se justifie par le fait qu'il s'agit d'une opération d'aménagement de très grande ampleur et de longue durée. La durée de l'accord-cadre tient compte de la nécessité de l'intervention d'un maître d'oeuvre urbain dans la durée, afin de garantir la continuité et la cohérence du projet d'aménagement dans le temps
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Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LILLE
Adresse postale: 5 rue Geoffroy saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1, Rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de LILLE
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy saint Hilaire CS 62039
Source: OJS 2022/S 150-428372 (2022-08-01)
Avis d'attribution de marché (2022-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre définition et Maîtrise d'oeuvre urbaine aménagement secteur Euralens Sud et marché subséquent no1
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-07 📅
Date de publication: 2022-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 239-689814
Se réfère à l'avis: 2022/S 150-428372
Numéro JO-S: 239

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Développement Durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-05 📅
Nom: grpt blau /
Commune postale: Mons-en-Baroeul
Code postal: 59370
Pays: France 🇫🇷
Nom: empreinte
Commune postale: Lille
Code postal: 59777
Nom: explicités
Commune postale: Lambersart
Code postal: 59130
Nom: ma-geo Morel Associés
Code postal: 59044
Nom: elsa Leherissey Avocat
Code postal: 59000
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 239-689814 (2022-12-07)
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