Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 30 400 000,00 EUR HT
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre de travaux de petit entretien sur la patrimoine d'Habitat Sud Atlantic
2022txhsa0053”
Produits/services: Remise en état de bâtiments dégradés📦
Brève description:
“Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 30 400 000,00 EUR HT
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera...”
Brève description
Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 30 400 000,00 EUR HT
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 26 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Sur les lots Peinture et Sols uniquement, 1 titulaire par lot géographique
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture Acb
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine Hsa 64100 - bayonne
Description du marché:
“Peinture Acb
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400 0,00 EUR HT” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-02 📅
Date de fin: 2024-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Pour tous les lots:
les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Pour tous les lots:
les candidatures seront jugées à 100% sur les références et compétences : les candidats devront donner 2 références sur des prestations similaires de moins de 5 ans (sous critères 1 noté sur 50%) et devront attester, sur la base d'un mémoire, des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché (sous critère 2 noté sur 50%)
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture Hsc
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Peinture Hsc
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture Patrimoine
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Peinture Patrimoine
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sol Acb
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers📦
Description du marché:
“Sol Acb
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sol Hsc
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Sol Hsc
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries bois Acb
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Menuiseries bois Acb
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries bois Hsc
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Menuiseries bois Hsc
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries Alu Acb
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Menuiseries Alu Acb
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries Alu Hsc
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Menuiseries Alu Hsc
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité Acb
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché:
“Electricité Acb
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité Hsc
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Electricité Hsc
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie Acb
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché:
“Plomberie Acb
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie Hsc
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Plomberie Hsc
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie Acb
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché:
“Maçonnerie Acb
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie Hsc
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Maçonnerie Hsc
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie Acb
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché:
“Plâtrerie Acb
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie Hsc
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Plâtrerie Hsc
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Débouchage
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement des eaux usées📦
Description du marché:
“Débouchage
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Portiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Portiers
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché:
“Charpente
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché:
“Zinguerie
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché:
“Etanchéité
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 0,00 EUR HT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
attestation sous section 4 amiante
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2022/S 140-396235 (2022-07-18)
Avis d'attribution de marché (2022-12-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 650 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 140-396235
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Peinture Acb
Date de conclusion du contrat: 2022-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Lorenzi
Adresse postale: Rue troumouse
Commune postale: Ibos
Code postal: 65420
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Peinture Hsc
Nom et adresse du contractant
Nom: Ocean peinture
Adresse postale: 2 ALL MARIE POLITZER
Commune postale: Biarritz
Code postal: 64200
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Peinture Patrimoine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Sol Acb
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Sol Hsc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Menuiseries bois Acb
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl ETS URRUTY
Adresse postale: Quartier du petit paradis
Commune postale: Aicirits-camou-suhast
Code postal: 64120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Menuiseries bois Hsc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Menuiseries Alu Acb
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Metalki
Adresse postale: Zae pelenborda
Commune postale: Larressore
Code postal: 64480
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Menuiseries Alu Hsc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Electricité Acb
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie systemes - sud ouest
Adresse postale: Che mentaberrikoborda
Commune postale: Ustaritz
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Electricité Hsc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Plomberie Acb
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage energie thermie
Adresse postale: 40 RUE CHAPELET
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Plomberie Hsc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Maçonnerie Acb
Nom et adresse du contractant
Nom: Lm batiment
Adresse postale: 705 RUE DE BASSILOUR
Commune postale: Bidart
Code postal: 64210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Maçonnerie Hsc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Plâtrerie Acb
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Plâtrerie Hsc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Débouchage
Nom et adresse du contractant
Nom: Adbl
Adresse postale: 18 CHE IBARBIDE
Commune postale: Lahonce
Code postal: 64990
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Portiers
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Charpente
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Zinguerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Etanchéité
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpha services
Adresse postale: 117 TRA DE LA MONTRE
Commune postale: MARSEILLE 11
Code postal: 13011
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2022/S 240-692118 (2022-12-08)