accord-cadre de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les etablissements de la chambre de metiers D'Artisanat de region nouvelle aquitaine
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les etablissements de la chambre de metiers D'Artisanat de region nouvelle...”
Titre
accord-cadre de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les etablissements de la chambre de metiers D'Artisanat de region nouvelle aquitaine
2022-043
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMA du 16
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: charente
Description du marché: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMA du 16
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 43
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 43 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 17
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: charente Maritime
Description du marché: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMA du 40
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: landes
Description du marché: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 47
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lot-Et-Garonne
Description du marché: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 47
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 79
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: deux-Sèvres
Description du marché: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 79
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 86
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Vienne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: vienne
Description du marché: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 86
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 87
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: haute-Vienne
Description du marché: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 87
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“inscription au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-05
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 4 ans
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: direccte Nouvelle-Aquitaine, Pôle C, 118 cours du Maréchal Juin, TSA 10001
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33075
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692745📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours sont : - un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours sont : - un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé dans le délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution Journal Officiel de l'union Européenne, conformément aux dispositions des articles L551-13 àl551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2022/S 231-664758 (2022-11-25)
Avis d'attribution de marché (2023-03-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMA du 16
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMA du 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 231-664758
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-043-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMA du 16
Date de conclusion du contrat: 2023-02-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: scop titi floris
Commune postale: Orvault
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-043-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 17
Date de conclusion du contrat: 2023-02-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: semaaas
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-043-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 40
Date de conclusion du contrat: 2023-02-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarro autocars mont de marsan
Commune postale: Mont-de-Marsan
Région: Landes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-043-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 47
Nom et adresse du contractant
Nom: autocars pascal
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-043-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 79
Date de conclusion du contrat: 2023-02-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: alliance atlantique
Commune postale: Parthenay
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022-043-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 86
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro de contrat: 2022-043-07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 87
Nom et adresse du contractant
Nom: europ voyages 87
Commune postale: Panazol
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale:
“dreets Nouvelle-Aquitaine, Pôle C, Immeuble Le Pôle, 11 avenue Pierre Mendès France”
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 555122047📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Par ailleurs, les pièces consultables du marché sont accessibles auprès de marches@artisanat-nouvelle-aquitaine.fr
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Source: OJS 2023/S 062-184658 (2023-03-23)
Avis d'attribution de marché (2023-08-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 13002792300015
Courrier électronique: cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les etablissements de la chambre de metiers D'Artisanat de region nouvelle...”
Titre
accord-cadre de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les etablissements de la chambre de metiers D'Artisanat de region nouvelle aquitaine : Relance lot 6 - cMA 86
2022-043-06
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Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les établissements de la Chambre de...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine.
Relance lot 6 : Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMA du 86
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: vienne (86)
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour la CMA 86” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des options
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“marché passé en procédure sans publicité ni mise en concurrence, en application de l'article R2122-2 du Code de la Commande Publique (lot relancé à la suite...”
Informations complémentaires
marché passé en procédure sans publicité ni mise en concurrence, en application de l'article R2122-2 du Code de la Commande Publique (lot relancé à la suite d'une procédure infructueuse, dans laquelle aucune offre régulière, acceptable ou appropriée n'a été reçue)
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“marché passé en procédure sans publicité ni mise en concurrence, en application de l'article R2122-2 du Code de la Commande Publique (lot relancé à la suite...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
marché passé en procédure sans publicité ni mise en concurrence, en application de l'article R2122-2 du Code de la Commande Publique (lot relancé à la suite d'une procédure infructueuse, dans laquelle aucune offre régulière, acceptable ou appropriée n'a été reçue)
Attribution du marché
Titre: lot 6 : Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMA du 86
Date de conclusion du contrat: 2023-07-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: transdev poitou-charentes
Commune postale: Chatellerault
Région: Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Mérignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours sont : un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours sont : un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Par ailleurs, les pièces consultables du marché sont accessibles auprès de cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Source: OJS 2023/S 154-489832 (2023-08-07)