accord-Cadre De Fournitures De Vegetaux De Pepinieres
gptagglo/ville
la présente consultation a pour objet la fourniture d'arbres, Arbustes, Plantes Grimpantes, Conifères, Fruitiers, Plante Aquatique, Graminee, Plante Aromatique, Petits Fruitiers et Plantes Vivaces
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • baum Bonheur Die Lappen Baumschule
- • Chlorodis
- • chombart*Vincent/
- • Les Gazons de France
- • pepinieres daniel soupe
- • societe des pepinieres chatelain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-26 | Avis de marché |
| 2023-02-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: Ac2022hc
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: gptagglo/ville
Adresse postale: 48 rue Desgroux
Code postal: 60005
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@beauvaisis.fr 📧
Téléphone: +33 344794000 📞
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL pour la participation: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-26 📅
Date limite de soumission: 2022-10-28 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-532317
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: arbres
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006799900017
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d''agglomération du Beauvaisis : Services des marchés publics
Adresse postale: 48 rue desgroux
Pays: Oise 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Téléphone: +33 344156800 📞
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: Ac2022hc
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture d'arbres, Arbustes, Plantes Grimpantes, Conifères, Fruitiers, Plante Aquatique, Graminee, Plante Aromatique, Petits Fruitiers et Plantes Vivaces
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: gptagglo/ville
Adresse postale: 48 rue Desgroux
Code postal: 60005
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@beauvaisis.fr 📧
Téléphone: +33 344794000 📞
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL pour la participation: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-26 📅
Date limite de soumission: 2022-10-28 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-532317
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.beauvaisis.fr -
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: arbres
Numéro du lot: 1
Brève description:
-Lot no1 : Arbres : sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 230.000 euro(s) (H.T.)
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
la durée de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa notification, sachant que celui-ci pourra être reconduit annuellement sans toutefois que sa durée globale ne puisse excéder 4 ans.L'accord-cadre pourra être reconduit 3 (trois) fois par période annuelle
Afficher plus
l'Accord-Cadre comporte des options : reconduction de l'accord-cadre (article R2112-4 du code de la commande publique)
Intitulé du lot: arbustes et plantes grimpantes
Numéro du lot: 2
Brève description:
-Lot no2 : Arbustes et plantes grimpantes : sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 40.000 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: fruitiers et petits fruitiers
Numéro du lot: 3
Brève description:
-Lot no3 : Fruitiers et petits fruitiers : sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 35.000 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: plantes vivaces
Numéro du lot: 4
Brève description:
-Lot no4 : Plantes vivaces : sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 50.000 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: mélange graines : gazon ornemental
Numéro du lot: 5
Brève description:
-Lot no5 : Mélange graines : gazon ornemental : sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 10.000 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: mélange graines : graines gazon sportif
Numéro du lot: 6
Brève description:
-Lot no6 : Mélange graines : graines gazon sportif : sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 30.000 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: mélange fleuris
Numéro du lot: 7
Brève description:
-Lot no7 : Mélange fleuris : sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 10.000 euro(s) (H.T.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)-si le candidat n'utilise pas le formulaire Dc1, il devra alors impérativement fournir une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, justifiant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics au titre des dispositions des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;-documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ;
Afficher plus
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006799900017
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d''agglomération du Beauvaisis : Services des marchés publics
Adresse postale: 48 rue desgroux
Pays: Oise 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Téléphone: +33 344156800 📞
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
cf. Le Greffe à l'adresse du Tribunal Administratif ci-dessus.Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique Télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr
Source: OJS 2022/S 189-532317 (2022-09-26)
Avis d'attribution de marché (2023-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 278 302 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-08 📅
Date de publication: 2023-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 031-091262
Se réfère à l'avis: 2022/S 189-532317
Numéro JO-S: 31
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-02 📅
Nom: pepinieres Daniel Soupe
Adresse postale: les Lazares
Commune postale: Chatillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 58 833 EUR 💰
Nom: baum Bonheur Die Lappen Baumschule
Adresse postale: herrenpfad 14
Commune postale: Nettetal
Code postal: 41334
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Nom: societe Des Pepinieres Chatelain
Adresse postale: 50 Rte De Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 28 960 EUR 💰
22 230 EUR 💰
Nom: chombart*Vincent/
Adresse postale: 4 Rue Des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 12 948 EUR 💰
Nom: chlorodis
Adresse postale: 1 Rue Marcel Leblanc - cs 20174
Commune postale: St Laurent Blangy Cedex
Code postal: 62074
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 8 500 EUR 💰
Nom: les Gazons De France
Adresse postale: rte D'Arnage
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
Source: OJS 2023/S 031-091262 (2023-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 278 302 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-08 📅
Date de publication: 2023-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 031-091262
Se réfère à l'avis: 2022/S 189-532317
Numéro JO-S: 31
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-02 📅
Nom: pepinieres Daniel Soupe
Adresse postale: les Lazares
Commune postale: Chatillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 58 833 EUR 💰
Nom: baum Bonheur Die Lappen Baumschule
Adresse postale: herrenpfad 14
Commune postale: Nettetal
Code postal: 41334
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Nom: societe Des Pepinieres Chatelain
Adresse postale: 50 Rte De Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 28 960 EUR 💰
22 230 EUR 💰
Nom: chombart*Vincent/
Adresse postale: 4 Rue Des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 12 948 EUR 💰
Nom: chlorodis
Adresse postale: 1 Rue Marcel Leblanc - cs 20174
Commune postale: St Laurent Blangy Cedex
Code postal: 62074
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 8 500 EUR 💰
Nom: les Gazons De France
Adresse postale: rte D'Arnage
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
Source: OJS 2023/S 031-091262 (2023-02-08)
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