l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires et ne comportent pas de montants annuels minimum ou maximum. Ce marché consiste en la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale afin de préparer les repas pour les écoles maternelles, élémentaires et centre de loisir. Ce marché comprend également la fourniture de denrées alimentaires pour des prestations ville, type inauguration, réceptions, repas, etc. La volonté politique est de s'orienter vers l'achat durable (produits bio et circuits courts) tout en respectant la réglementation sur la concurrence et les contraintes budgétaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre de fournitures de denrées alimentaires
20220001
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Tous les lots de l'accord-cadre sont...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires et ne comportent pas de montants annuels minimum ou maximum. Ce marché consiste en la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale afin de préparer les repas pour les écoles maternelles, élémentaires et centre de loisir. Ce marché comprend également la fourniture de denrées alimentaires pour des prestations ville, type inauguration, réceptions, repas, etc. La volonté politique est de s'orienter vers l'achat durable (produits bio et circuits courts) tout en respectant la réglementation sur la concurrence et les contraintes budgétaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché: boucherie fraîche
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la notification. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. La...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la notification. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. La reconduction sera tacite
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: volaille fraîche
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: charcuterie fraîche
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché: fruits et légumes frais
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: produits laitiers et avicoles
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: produits surgelés
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: epicerie
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: boissons
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions :- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions :- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-21
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-22
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“prochaine consultation début 2026 si toutes les périodes de reconduction ont été mises en oeuvre” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 0139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 29 rue Barbet-De-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2022/S 030-073929 (2022-02-07)