les prestations concernent la fourniture, les travaux de pose et dépose de mobilier sur les propriétés départementales et les sentiers de randonnée.Le marché est décomposé en 3 lots : mobilier bois, mobilier plastique recyclé, mobilier métal.Pour chacun des lots, l'entreprise titulaire devra intervenir sur l'ensemble du département quelle que soit sa localisation géographique.L'accord cadre est passé pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa date de notification. L'Accord cadre prendra fin de plein droit au terme des 4 années ou dès que son montant maximum sera atteint.A titre indicatif, l'information sur l'exécution des marchés antérieurs figure à l'article 2.3.7 du Rc.Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-03-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale:
“direction des espaces naturels forestiers et agricoles, 390, avenue des Lices, Cs 41303”
Commune postale: Toulon
Code postal: 83076
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ecalles@var.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://var.fr🌏
URL de participation: http://var.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre de fourniture, travaux de pose et dépose de mobilier sur les propriétés départementales et les sentiers de randonnée (3 lots)
Ac220094”
Produits/services: Mobilier et équipements divers📦
Brève description:
“les prestations concernent la fourniture, les travaux de pose et dépose de mobilier sur les propriétés départementales et les sentiers de randonnée.Le...”
Brève description
les prestations concernent la fourniture, les travaux de pose et dépose de mobilier sur les propriétés départementales et les sentiers de randonnée.Le marché est décomposé en 3 lots : mobilier bois, mobilier plastique recyclé, mobilier métal.Pour chacun des lots, l'entreprise titulaire devra intervenir sur l'ensemble du département quelle que soit sa localisation géographique.L'accord cadre est passé pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa date de notification. L'Accord cadre prendra fin de plein droit au terme des 4 années ou dès que son montant maximum sera atteint.A titre indicatif, l'information sur l'exécution des marchés antérieurs figure à l'article 2.3.7 du Rc.Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
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Valeur estimée hors TVA: EUR 926 340 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦
Produits/services supplémentaires: Installation de mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 83160 - la Valette Du Var
Description du marché: mobilier Bois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 371 255 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“clauses de réexamen : le marché pourra être modifié conformément aux dispositions des art L. 2194-1. À L. 2194-3. Et R. 2194-1. À R.2194-9. Du Ccp dans les...”
Description des options
clauses de réexamen : le marché pourra être modifié conformément aux dispositions des art L. 2194-1. À L. 2194-3. Et R. 2194-1. À R.2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l'article 2.6.2 du Rc
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“montants sur la durée totale :Sans montant minimummontant maximum : 500 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier Plastique Recycle
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: mobilier Plastique Recycle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 336 305 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants sur la durée totale :Sans montant minimummontant maximum : 650 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier Metal
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: mobilier Metal
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 218 780 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants sur la durée totale :Sans montant minimummontant maximum : 350 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques.- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour chacun des lots, une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour chacun des lots, une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte (cf.arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-06
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-10
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr -Le détail des critères de jugement figure à l'article 4.2 du Rc.La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat et notée sur 30 points - pour tous les lots :Sous-Critère 1 - modalités d'organisation mises en oeuvre pour la gestion du site (moyens humains, compétences, horaires, affectés à l'exécution des prestations objet de l'accord-cadre) (10 points).Sous-critère 2 - moyens matériels utilisés pour satisfaire les prestations objet de l'accord-cadre (5 points).Sous-critère 3 - plus-Value en matière de respect de l'environnement de l'offre (15 points).Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur la plate-forme de dématérialisation :Une réponse sera, alors, adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, à toutes les entreprises ayant été destinataires du dossier
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et s. Du Cja), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt Ce du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 065-169058 (2022-03-29)
Avis d'attribution de marché (2022-08-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 495279.26 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 83160 La Valette Du Var
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 065-169058
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: mobilier Bois
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 20220059
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: mobilier Plastique Recycle
Date de conclusion du contrat: 2022-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: id Verde
Adresse postale: 2615 chemin long
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 235311.31 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro de contrat: 20220060
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: mobilier Metal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 259967.95 💰
“l'Accord-Cadre est passé pour une durée ferme de 4 ansmontants donnés à titre indicatif sur la base du Dqei (non contractuel)sur 4 ans.Les contrats sont...”
l'Accord-Cadre est passé pour une durée ferme de 4 ansmontants donnés à titre indicatif sur la base du Dqei (non contractuel)sur 4 ans.Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne après Rdv pris par écrit (courriel/mail) auprès du service marchés de la Dim :Dim - service Marchés77 impasse Lavoisier83160 La Valette Du varnserre@var.fr-nlefevre@var.frmfouquert@var.fr
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Source: OJS 2022/S 150-427691 (2022-08-02)