accord-Cadre de fourniture du consommables hygiéniques, matériel et produit d'entretien pour la Ville de Bouc Bel Air

Commune de Bouc Bel Air

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-28 Avis de marché
2022-08-05 Informations complémentaires
2022-09-19 Informations complémentaires
2023-02-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-07-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de Bouc bel Air
Numéro d'enregistrement national: 21130015700016
Adresse postale: service Finances et Commande Publique , Place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Bouc Bel Air
Code postal: 13320
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@boucbelair.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.boucbelair.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.boucbelair.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.boucbelair.fr 🌏
URL de participation: http://www.boucbelair.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de fourniture du consommables hygiéniques, matériel et produit d'entretien pour la Ville de Bouc Bel Air 22je01”
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Bouc Bel Air 13320 - bouc Bel Air
Description du marché: consommables hygiéniques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique : Pertinence de l'organisation et de la mise en oeuvre de la prestation / Performance de la démarche environnementale / Moyens matériels /...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“délai de validité de l'accord-cadre : Le contrat est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la notification, renouvelable trois (3) fois par tacite...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant maximum annuel est de 70 000 euros (H.T.).Le montant estimé annuel est de 45 000 euros (H.T.).Le début d'exécution prévisionnel du lot 1 est le...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: produits et matériels d'entretien
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum annuel est de 40 000 euros (H.T.).Le montant estimé annuel est de 19 666 euros (H.T.).Le début d'exécution prévisionnel du lot 2 est le...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerle pouvoir de la personne habilitée pour...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière n'est prévue.Une avance peut être accordée dans les conditions définies par l'accord-cadre.Les prestations sont réglées...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-20 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-22 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 3ème trimestre 2026
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais des recours dont dispose le candidat :Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja),...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 147-420202 (2022-07-28)
Informations complémentaires (2022-08-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 147-420202

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.1
Ancienne valeur
Texte:
“commune de Bouc bel Air, Numéro national d'identification : 21130015700016, Service Finances etcommande Publique , Place de l'hôtel de Ville, 13320, Bouc...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“commune de Bouc bel Air, Numéro national d'identification : 21130015700016, Service Finances etcommande Publique , Place de l'hôtel de Ville, 13320, Bouc...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.3
Ancienne valeur
Texte:
“les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, àl'adresse : http://www.boucbelair.frAdresse à laquelle des...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, àl'adresse : http://marches-publics.infoAdresse à laquelle...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 153-437346 (2022-08-05)
Informations complémentaires (2022-09-19)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-09-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-29 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 22/09/2022 à 00h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 30/09/2022 à 00h00
Source: OJS 2022/S 184-519359 (2022-09-19)
Avis d'attribution de marché (2023-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de fourniture du consommables hygiéniques, matériel et produit d'entretien pour la Ville de Bouc Bel Air - lot 2 Produits et matériels...”    Afficher plus
Brève description: l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Bouc Bel Air 13320 Bouc Bel Air

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 147-420202

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: lot 1
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro de contrat: 202322je0102
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: lot 2
Date de conclusion du contrat: 2023-01-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ets Igual
Adresse postale: zae Du Larzat 175 Rue Gustave Courbet
Commune postale: Villeneuve-lès-Maguelone
Code postal: 34750
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le marché a été signé par le représentant du pouvoir adjudicateur le 16/02/2023.Le dossier est consultable selon les modalités de la jurisprudence "Tarn et...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 043-125750 (2023-02-24)