accord-cadre de fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du tramway et du bus de la regie ligne D'Azur - phase candidature

Régie Ligne d'Azur

accord-cadre de fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du tramway et du bus de la regie ligne D'Azur - phase candidature

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Régie Ligne d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-01-21	Avis de marché
2022-09-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-01-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: régie Ligne d'azur
Adresse postale: regie ligne D'Azur centre operationnel du tramway 2 boulevard henri sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Commande publique
Téléphone: +33 493165252 📞
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Fax: +33 493887214 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.lignesdazur.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre de fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du tramway et du bus de la regie ligne D'Azur - phase candidature”
Produits/services: Graisses et lubrifiants 📦
Brève description:
“accord-cadre de fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du tramway et du bus de la regie ligne D'Azur - phase candidature”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 286 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: graisse de graissage boudins de tramway L1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Graisses et lubrifiants 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Opérationnel du Tramway (Cot) : 2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy...”
Description du marché: graisse de graissage boudins de tramway L1
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre: Période initiale de 1 an à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la...”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6,...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de graisse de graissage boudins tramway L2-L3
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles pour moteurs 📦
Description du marché: fourniture de graisse de graissage boudins tramway L2-L3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6,...”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: huile moteur, huile moteur deux temps et huile ponts bus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: huile moteur, huile moteur deux temps et huile ponts bus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6,...”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: huile bv voith
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: huile bv voith
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6,...”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: huile bv zf
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Opérationnel du Tramay (Cot) : 2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy...”
Description du marché: huile bv zf
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 192 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6,...”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: huile bv allison
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: huile bv allison
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6,...”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: huile moteur euro 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Liquides de frein 📦
Description du marché: huile moteur euro 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: huile hydraulique pour freins
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: huile hydraulique pour freins
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre: Période initiale de 8 mois à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la...”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6,...”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: huile de ponts bogies et liquide de refroidissement gdr tramway
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Description du marché: huile de ponts bogies et liquide de refroidissement gdr tramway
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6,...”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: liquide de refroidissement organique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: liquide de refroidissement organique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6,...”

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: graisses specifiques pour tramway et pour bus
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: graisses specifiques pour tramway et pour bus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: graisse multi-usages pour tramway et bus
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: graisse multi-usages pour tramway et bus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture D'Huiles pour la maintenance de la balayeuse mfh 5500
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: fourniture D'Huiles pour la maintenance de la balayeuse mfh 5500
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“un extrait de l'inscription au rcs (k ou K-Bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois ou la transmission...”
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“une avance peut être accordée dans les conditions de l'article R.2191-3 du Code de la Commande PubliqueRetenue de garantie : Il ne sera pas appliqué de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement : sur fonds propresmode de règlement : virement bancairedélai global de paiement : 30 joursle taux des intérêts moratoires est égal au taux...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'azur est un...”

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-14 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: fin du marché, reconductions comprises, en 2028
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Informations complémentaires

“conditions de reponse au marche :Conformément à la réforme du droit de la commande publique, depuis le 1er octobre 2018 les candidatures et les offres à un...”

conditions de reponse au marche :Conformément à la réforme du droit de la commande publique, depuis le 1er octobre 2018 les candidatures et les offres à un marché public doivent obligatoirement parvenir sous format dématérialisé.Les candidatures devront obligatoirement être déposées avant la date limite de remise des candidatures indiquée dans le présent avis et dans le règlement de consultation à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.frLe candidat pourra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation sur le site :https://www.marches-securises.frPour le dépôt de son pli le candidat pourra également s'aider de l'annexe au règlement de consultation "Pour répondre électroniquement" prévue à cet effet.fonctionnement DE L'Accord cadre et des marches subsequents :L'Accord-Cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer au cours de sa durée de validité. Il estdécomposé en 13 lots. Chaque lot correspond à un accord-cadre multi-attributaire, il est attribué aux 4 meilleures offres économiquement les plus avantageuses au regard des critères prévus lors de la consultation (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les marchés subséquents seront multi-attributaires et seront attribués annuellement aux 4 entreprises retenues au stade de l'accord-cadre (sous réserve d'un nombre suffisant) après remise en concurrence des titulaires du lot concerné. Les marchés subséquents passés sur le fondement de cet accord-cadre peuvent compléter ses dispositions sans les modifier substantiellement.la procédure de passation de l'accord-cadre se déroulera en deux phases.Dans un premier temps, une phase dite de " candidature " se déroulera, puis une phase " offre ", où seules les entreprises ayant participé et satisfait à la candidature pourront participer. Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) commun à tous les lots ainsi que le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) de chaque lot, ne sont pas à compléter par les candidats en phase candidature. Ces documents sont remis pour information durant cette phase. Les pièces pourront faire l'objet de modifications mineures et non substantielles lors de la phase offre. Tous les éléments techniques et financiers (CCAP, Bordereau des Prix Unitaires (Bpu), Détail quantitatif estimatif (Dqe), actes d'engagement de chaque lot etc.), seront transmis et à compléter lors de la phase " offre "

Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
URL: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 018-044844 (2022-01-21)

Avis d'attribution de marché (2022-09-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: regie ligne D'Azurcentre operationnel du Tramway2 boulevard henri sappia

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre de fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du tramway et du bus de la regie ligne D'Azur”
Brève description:
“accord-cadre de fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du tramway et du bus de la regie ligne D'Azur”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 957 436 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Opérationnel du Tramway (Cot) : 2 bd Henri Sappia 06100 Nice;Dépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 Drap;Centre de Maintenance Charles Ginesy...”
Description du marché: fourniture de graisse de graissage boudins de tramway L1
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (nom): environnement
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Opérationnel du Tramway (Cot) : 2 bd Henri Sappia06100 Nice.Dépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 Drap.Centre de Maintenance Charles Ginesy...”
Description du marché: fourniture d'huile moteur, huile moteur deux temps et huile ponts bus
Description du marché: fourniture d'huile bv voith
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Opérationnel du Tramay (Cot) : 2 bd Henri Sappia 06100 Nicedépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 Drapcentre de Maintenance Charles Ginesy (Cmcg)...”
Description du marché: fourniture D'Huile bv zf
Description du marché: fourniture d'huile bv allison
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Opérationnel du Tramway (Cot) : 2 bd Henri Sappia 06100 Nicedépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 Drapcentre de Maintenance Charles Ginesy (Cmcg)...”
Description du marché: fourniture d'huile moteur euro 6
Description du marché: fourniture d'huile hydraulique pour freins
Description du marché: fourniture d'huile de ponts bogies et liquide de refroidissement gdr tramway
Description du marché: fourniture de liquide de refroidissement organique
Description du marché: fourniture de graisses specifiques pour tramway et pour bus
Description du marché: fourniture de graisse multi-usages pour tramway et bus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): environnnement

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 018-044844

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat:
“FOURNITURE DE LUBRIFIANTS ET GRAISSES POUR LES SERVICES TECHNIQUES DU TRAMWAY ET DU BUS DE LA REGIE”
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: graisse de graissage boudins de tramway L1
Date de conclusion du contrat: 2022-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas girardin
Numéro d'enregistrement national: 395 066 517 000 16
Adresse postale: 61 route de la marigarde
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 26 840 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151 938 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: huile moteur, huile moteur deux temps et huile pont bus
Date de conclusion du contrat: 2022-08-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: york sas
Adresse postale: 1394 Avenue de Draguignan ZI Toulon Est BP 90135
Commune postale: Toulon
Code postal: 83088
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 237 421 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 319 276 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: huile bv voith
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 110 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 215 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: huile bv zf
Date de conclusion du contrat: 2022-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 62 496 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 965 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: huile bv allison
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 122 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 923 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: huile moteur euro 6
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 803877554 00011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 46 318 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 936 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: huile hydraulique pour freins
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 217 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 512 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: huile de pont bogies et liquide de refroidissement gdr tramway
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 130 465 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 300 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: liquide de refroidissement organique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 154 516 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198 365 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: graisses specifiques pour tramway et pour bus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 900 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 866 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: graisse multi-usages pour tramway et bus
Nom et adresse du contractant
Nom: tramobus s.a.s
Numéro d'enregistrement national: 49447304400050
Adresse postale: 365 Rue de Corporat, Z.I. Centr'Alp
Commune postale: Moirans
Code postal: 38430
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 653 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 095 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: fourniture D'Huiles pour la maintenance de la balayeuse mfh 5500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 588 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 040 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de graisse de graissage boudins tramway L2-L3
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 180-510624 (2022-09-14)

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