Avis de marché (2022-04-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 2022M002
Brève description:
“accord-Cadre d'études et de maîtrise d'oeuvre relatif à la réhabilitation du château des Zorn à Plobsheim” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-04-06 📅
Date limite de soumission: 2022-05-06 📅
Date de publication: 2022-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 071-189879
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
“le château étant inscrit au titre des monuments historiques, les délais (instructions d'autorisations administratives et demandes de subventions) sont...”
le château étant inscrit au titre des monuments historiques, les délais (instructions d'autorisations administratives et demandes de subventions) sont allongés. En cela, et conformément à l'article L2125-1 du Code de la Commande publique, la durée de l'accord-cadre est de 6 ans
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Source: OJS 2022/S 071-189879 (2022-04-06)
Avis d'attribution de marché (2022-09-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-506720
Se réfère à l'avis: 2022/S 071-189879
Numéro JO-S: 179
Source: OJS 2022/S 179-506720 (2022-09-12)