accord-Cadre d'études et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de construction neuve ou de réhabilitation d'infrastructure
ca coeur d essonne agglomeration
accord-Cadre d'études et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de construction neuve ou de réhabilitation d'infrastructure
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • atm sasu
- • B&S Conception
- • BATT
- • BG Ingénieurs Conseils SAS
- • Cabinet Merlin (mandataire)
- • Cecotech Ingénierie
- • degouy Routes & Ouvrages - ese sarl (mandataire)
- • Études et synergies (mandataire)
- • Euryece SARL
- • SARL Camino
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-14 | Avis de marché |
| 2022-10-20 | Informations complémentaires |
| 2023-03-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: COL DIRSER | 2022-AO-VOI-083 | 1
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca coeur d essonne agglomeration
Adresse postale: 1 place saint exupery
Code postal: 91700
Commune postale: Sainte Geneviève-des-Bois
Contact
Adresse Internet: https://www.coeuressonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_7qnWIF7FXo 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_7qnWIF7FXo 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-14 📅
Date limite de soumission: 2022-12-01 📅
Date de publication: 2022-10-19 📅
Date de début: 2023-04-23 📅
Date de fin: 2024-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 202-575281
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
l'Estimation ci-dessus est annuelle
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 000 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique comportant les éléments demandés dans le cadre de réponse technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultatio
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Nom du pouvoir adjudicateur: eau coeur d''essonne
Numéro d'enregistrement national: 82447255900015
Adresse postale: 20, rue denis papin
Commune postale: Saint-Michel-sur-Orge
Code postal: 91240
Pays: Essonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: https://www.eaucoeurdessonne.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_7qnWIF7FXo 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 202-575281 (2022-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: COL DIRSER | 2022-AO-VOI-083 | 1
Brève description:
accord-Cadre d'études et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de construction neuve ou de réhabilitation d'infrastructure
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca coeur d essonne agglomeration
Adresse postale: 1 place saint exupery
Code postal: 91700
Commune postale: Sainte Geneviève-des-Bois
Contact
Adresse Internet: https://www.coeuressonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_7qnWIF7FXo 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_7qnWIF7FXo 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-14 📅
Date limite de soumission: 2022-12-01 📅
Date de publication: 2022-10-19 📅
Date de début: 2023-04-23 📅
Date de fin: 2024-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 202-575281
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
l'Estimation ci-dessus est annuelle
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 000 000 EUR 💰
Brève description:
la présente consultation concerne un accord-cadre d'études et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de construction neuve ou de réhabilitation d'infrastructure.Cet accord-cadre est conclu pour un groupement de commande dont le coordonnateur est Coeur d'essonne Agglomération qui procède à la passation du présent accord-cadre.Les membres du groupement, qui assurent chacun pour leur part, l'exécution de leurs besoins, sont les suivants : Régie publique Eau Coeur d'essonne et Coeur d'essonne Agglomération.L'Accord-Cadre à marché subséquent sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publiqueil sera attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Le montant maximum pour la période initiale est de 2 500 000 Euros (H.T.) par an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 23 avril 2023 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure au 23 avril 2023. Il est renouvelable 3 fois 1 an
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Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations complémentaires: l'Estimation ci-dessus est annuelle
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique comportant les éléments demandés dans le cadre de réponse technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultatio
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Nom du pouvoir adjudicateur: eau coeur d''essonne
Numéro d'enregistrement national: 82447255900015
Adresse postale: 20, rue denis papin
Commune postale: Saint-Michel-sur-Orge
Code postal: 91240
Pays: Essonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: https://www.eaucoeurdessonne.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_7qnWIF7FXo 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale si le contrat n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme(le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 202-575281 (2022-10-14)
Informations complémentaires (2022-10-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-20 📅
Date de publication: 2022-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 206-588800
Se réfère à l'avis: 2022/S 202-575281
Numéro JO-S: 206
Source: OJS 2022/S 206-588800 (2022-10-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-20 📅
Date de publication: 2022-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 206-588800
Se réfère à l'avis: 2022/S 202-575281
Numéro JO-S: 206
Source: OJS 2022/S 206-588800 (2022-10-20)
Avis d'attribution de marché (2023-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-31 📅
Date de publication: 2023-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 068-202075
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-17 📅
Nom: cecotech ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 52036396100043
Adresse postale: 30 rue du camp romain
Commune postale: Milly-la-Foret
Code postal: 91490
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.cecotech.com 🌏
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Nom: degouy Routes & Ouvrages - ese sarl (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 33764944600032
Adresse postale: 16 rue de la maison rouge
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://degouy.fr/ 🌏
Nom: atm sasu
Numéro d'enregistrement national: 53343676200033
Adresse postale: 115 boulevard Richard Lenoir
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://agence-atm.com 🌏
Nom: b&S CONCEPTION
Numéro d'enregistrement national: 33952459700038
Adresse postale: 2 rue Raymond Fassin
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.bsconception.net/ 🌏
Nom: sarl camino
Numéro d'enregistrement national: 83397493400022
Adresse postale: 18 rue Victor Hugo
Commune postale: Orly
Code postal: 94310
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://xxxx.fr 🌏
Nom: etudes et synergies (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 48028153400036
Adresse postale: 40 rue Danielle Casanova
Commune postale: Sainte Geneviève-des-Bois
Code postal: 91700
Adresse Internet: https://www.etudesetsynergies.com/ 🌏
Nom: batt
Numéro d'enregistrement national: 71202026200044
Adresse postale: 19 bis avenue du Quebec
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Adresse Internet: https://www.batt.fr/ 🌏
Nom: bg ingenieurs conseils sas
Numéro d'enregistrement national: 30355924900162
Adresse postale: 1 boulevard Henri Marquès
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Adresse Internet: https://bg-21.com/fr/ 🌏
Nom: cabinet Merlin (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 42863435600516
Adresse postale: 4 rue allée de Valmy
Commune postale: Emerainville
Code postal: 77184
Adresse Internet: http://www.cabinet-merlin.fr 🌏
Nom: euryece sarl
Numéro d'enregistrement national: 42161637600057
Adresse postale: 10 allée des gonsards
Commune postale: Saint-Paul Trois Chateaux
Code postal: 26130
Pays: Drôme 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2023/S 068-202075 (2023-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-31 📅
Date de publication: 2023-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 068-202075
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
- Nombre d'offres reçues de la part de PME : 5- nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'ue : 0 - nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'états non membres de l'ue : 0 - nombre d'offres reçues par voie électronique : 7
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-17 📅
Nom: cecotech ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 52036396100043
Adresse postale: 30 rue du camp romain
Commune postale: Milly-la-Foret
Code postal: 91490
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.cecotech.com 🌏
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Nom: degouy Routes & Ouvrages - ese sarl (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 33764944600032
Adresse postale: 16 rue de la maison rouge
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://degouy.fr/ 🌏
Nom: atm sasu
Numéro d'enregistrement national: 53343676200033
Adresse postale: 115 boulevard Richard Lenoir
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://agence-atm.com 🌏
Nom: b&S CONCEPTION
Numéro d'enregistrement national: 33952459700038
Adresse postale: 2 rue Raymond Fassin
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.bsconception.net/ 🌏
Nom: sarl camino
Numéro d'enregistrement national: 83397493400022
Adresse postale: 18 rue Victor Hugo
Commune postale: Orly
Code postal: 94310
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://xxxx.fr 🌏
Nom: etudes et synergies (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 48028153400036
Adresse postale: 40 rue Danielle Casanova
Commune postale: Sainte Geneviève-des-Bois
Code postal: 91700
Adresse Internet: https://www.etudesetsynergies.com/ 🌏
Nom: batt
Numéro d'enregistrement national: 71202026200044
Adresse postale: 19 bis avenue du Quebec
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Adresse Internet: https://www.batt.fr/ 🌏
Nom: bg ingenieurs conseils sas
Numéro d'enregistrement national: 30355924900162
Adresse postale: 1 boulevard Henri Marquès
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Adresse Internet: https://bg-21.com/fr/ 🌏
Nom: cabinet Merlin (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 42863435600516
Adresse postale: 4 rue allée de Valmy
Commune postale: Emerainville
Code postal: 77184
Adresse Internet: http://www.cabinet-merlin.fr 🌏
Nom: euryece sarl
Numéro d'enregistrement national: 42161637600057
Adresse postale: 10 allée des gonsards
Commune postale: Saint-Paul Trois Chateaux
Code postal: 26130
Pays: Drôme 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2023/S 068-202075 (2023-03-31)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'architecture (>20)
- Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (>20)
- Calcul des coûts, contrôle des coûts (2)
- Détermination et listage des quantités nécessaires à la construction
- Plans d'approbation, plans d'exécution et spécifications
- Projets de plans (systémes et intégration)
- Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts (9)
- Supervision des travaux de construction (3)
- Supervision du projet et documentation (1)
- Études de faisabilité, service de conseil, analyse (>20)