ACCORD-CADRE AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE CONCERNANT LES MARCHES DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT ET INTERVENTION APRES SINISTRE DU PATRIMOINE DE VENDEE HABITAT

OPH Vendée Habitat

ACCORD-CADRE AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE CONCERNANT LES MARCHES DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT ET INTERVENTION APRES SINISTRE EN MACONNERIE/TERRASSEMENT/ VRD, PEINTURE/SOLS, ELECTRICITE/COURANT FAIBLE,/VMC, MENUISERIE/QUINCAILLERIE, PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE ET COUVERTURE/ETANCHEITE DU PATRIMOINE DE VENDEE HABITAT POUR LES ANNEES 2023, 2024, 2025 et 2026

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• OPH Vendée Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Autres travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de remise en état et de remise à neuf

Où ?

• Pays de la Loire › Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-07	Avis de marché
2023-02-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Vendée Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27850001200184
Adresse postale: CS 60045 28 rue Benjamin Franklin
Commune postale: La roche sur yon
Code postal: 85002
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Thierry PROUTEAU - Responsable du Pôle référents techniques
Téléphone: +33 251098585 📞
Courrier électronique: marchespublics@vendeehabitat.fr 📧
Région: Vendée 🏙️
URL: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
URL de participation: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://www.vendeehabitat.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“ACCORD-CADRE AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE CONCERNANT LES MARCHES DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT ET INTERVENTION APRES SINISTRE DU PATRIMOINE DE VENDEE...”
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Brève description:
“ACCORD-CADRE AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE CONCERNANT LES MARCHES DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT ET INTERVENTION APRES SINISTRE EN...”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 1 : MACONNERIE/ TERRASSEMENT/VRD : zone 1A
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Description du marché: MACONNERIE/ TERRASSEMENT/VRD : Agence Pays Yonnais - 4 354 logements
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée comprise entre la date de notification et le 31 décembre 2023. Sur décision, prise par le Maître d'ouvrage, ces...”
Informations complémentaires:
“Il est fixé, annuellement, un montant sans minimum et un montant maximum de 200 000 euro(s) HT.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: MACONNERIE/ TERRASSEMENT/VRD : zone 2A
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: MACONNERIE/ TERRASSEMENT/VRD : Agence Bocage et vie - 4 245 logements

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 1 : MACONNERIE/ TERRASSEMENT/VRD : zone3A
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: MACONNERIE/ TERRASSEMENT/VRD : Agence Sud Est et Océan - 2 056 logements

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 1 : MACONNERIE/ TERRASSEMENT/VRD : zone 3B
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: MACONNERIE/ TERRASSEMENT/VRD :Agence Sud Est et Océan - 1 749 logements

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 1 : MACONNERIE/ TERRASSEMENT/VRD : zone 4A
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: MACONNERIE/ TERRASSEMENT/VRD : Agence Littoral - 3 112 logements

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 1 : MACONNERIE/ TERRASSEMENT/VRD : zone 4Y
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: MACONNERIE/ TERRASSEMENT/VRD : Agence Littoral (Ile d'Yeu) - 111 logements
Informations complémentaires:
“Il est fixé, annuellement, un montant sans minimum et un montant maximum de 50 000 euro(s) HT.”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 2 : PEINTURE/SOLS : zone1A
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: PEINTURE/SOLS :Agence Pays Yonnais -1 718 logements
Informations complémentaires:
“Il est fixé, annuellement, un montant sans minimum et un montant maximum de 400 000 euro(s) HT.”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 2 : PEINTURE/SOLS : zone1B
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: PEINTURE/SOLS : Agence Pays Yonnais - 1 799 logements
Informations complémentaires:
“Il est fixé, annuellement, un montant sans minimum et un montant maximum de 500 000 euro(s) HT.”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 2 : PEINTURE/SOLS : zone1C
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: PEINTURE/SOLS :Agence Pays Yonnais - 837 logements
Informations complémentaires:
“Il est fixé, annuellement, un montant sans minimum et un montant maximum de 300 000 euro(s) HT.”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 2 : PEINTURE/SOLS : zone2A
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: PEINTURE/SOLS : Agence Bocage et vie - 2 479 logements
Informations complémentaires:
“Il est fixé, annuellement, un montant sans minimum et un montant maximum de 450 000 euro(s) HT.”

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 2 : PEINTURE/SOLS : zone 2B
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: PEINTURE/SOLS : Agence Bocage et vie - 1 766 logements

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 2 : PEINTURE/SOLS : zone3A
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: PEINTURE/SOLS : Agence Sud Est et Océan - 2 056 logements

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 2 : PEINTURE/SOLS : zone 4A
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: PEINTURE/SOLS : Agence Littoral - 2 037 logements

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 2 : PEINTURE/SOLS : zone3B
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: PEINTURE/SOLS : Agence Sud Est et Océan - 1 749 logements
Informations complémentaires:
“Il est fixé, annuellement, un montant sans minimum et un montant maximum de 350 000 euro(s) HT.”

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 2 : PEINTURE/SOLS : zone4B
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: PEINTURE/SOLS : Agence Littoral - 1 075 logements
Informations complémentaires:
“Il est fixé, annuellement, un montant sans minimum et un montant maximum de 250 000 euro(s) HT.”

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 2 : PEINTURE/SOLS : zone 4Y
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: PEINTURE/SOLS : Agence Littoral (Ile d'Yeu) - 111 logements
Informations complémentaires:
“Il est fixé, annuellement, un montant sans minimum et un montant maximum de 60 000 euro(s) HT.”

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 3 : ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES : zone 1A
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES : Agence Pays Yonnais -1 718 logements

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 3 : ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES : zone1B
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES : Agence Pays Yonnais - 1 799 logements

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 3 : ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES : zone 1C
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES : Agence Pays Yonnais - 837 logements

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 3 : ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES : zone2A
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES : Agence Bocage et vie - 2 479 logements

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 3 : ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES : zone 2B
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES : Agence Bocage et vie - 1 766 logements

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 3 : ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES : zone 3A
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES : Agence Sud Est et Océan - 2 056 logements

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 3 : ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES : zone 3B
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES : Agence Sud Est et Océan - 1 749 logements

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 3 : ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES : zone 4A
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES : Agence Littoral - 2 037 logements

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 3 : ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES : zone 4B
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES : Agence Littoral - 1 075 logements

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 3 : ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES : zone 4Y
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES : Agence Littoral (Ile d'Yeu) - 111 logements
Informations complémentaires:
“Il est fixé, annuellement, un montant sans minimum et un montant maximum de 20 000 euro(s) HT.”

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 4 : MENUISERIE/QUINCAILLERIE : zone 1A
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: MENUISERIE/QUINCAILLERIE : Agence Pays Yonnais -1 718 logements

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 4 : MENUISERIE/QUINCAILLERIE : zone 1B
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: MENUISERIE/QUINCAILLERIE : Agence Pays Yonnais - 1 799 logements

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 4 : MENUISERIE/QUINCAILLERIE : zone 1C
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: MENUISERIE/QUINCAILLERIE : Agence Pays Yonnais - 837 logements

3️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 4 : MENUISERIE/QUINCAILLERIE : zone 2A
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: MENUISERIE/QUINCAILLERIE : Agence Bocage et vie - 2 479 logements

3️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 4 : MENUISERIE/QUINCAILLERIE : zone 2B
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: MENUISERIE/QUINCAILLERIE : Agence Bocage et vie - 1 766 logements

3️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 4 : MENUISERIE/QUINCAILLERIE : zone 3A
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: MENUISERIE/QUINCAILLERIE : Agence Sud Est et Océan - 2 056 logements

3️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 4 : MENUISERIE/QUINCAILLERIE : zone 3B
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: MENUISERIE/QUINCAILLERIE : Agence Sud Est et Océan - 1 749 logements

3️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 4 : MENUISERIE/QUINCAILLERIE : zone 4A
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: MENUISERIE/QUINCAILLERIE : Agence Littoral - 2 037 logements

3️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 4 : MENUISERIE/QUINCAILLERIE : zone 4B
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: MENUISERIE/QUINCAILLERIE : Agence Littoral - 1 075 logements

3️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 4 : MENUISERIE/QUINCAILLERIE : zone4Y
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: MENUISERIE/QUINCAILLERIE : Agence Littoral (Ile d'Yeu) - 111 logements

3️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 5 : PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE : zone 1A
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE : Agence Pays Yonnais -1 718 logements

3️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 5 : PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE : zone 1B
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE : Agence Pays Yonnais - 1 799 logements

3️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 5 : PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE : zone 1C
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE : Agence Pays Yonnais - 837 logements

4️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 5 : PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE : zone 2A
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE : Agence Bocage et vie - 2 479 logements

4️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 5 : PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE : zone 2B
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE : Agence Bocage et vie - 1 766 logements

4️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 5 : PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE : zone 3A
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE : Agence Sud Est et Océan - 2 056 logements
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée comprise entre la date de notification et le 31 décembre 2023. Sur décision, prise par le Maître d'ouvrage, ces...”

4️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 5 : PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE : zone 3B
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE : Agence Sud Est et Océan - 1 749 logements

4️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 5 : PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE : zone 4A
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE : Agence Littoral - 2 037 logements

4️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 5 : PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE : zone 4B
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE : Agence Littoral - 1 075 logements

4️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 5 : PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE : zone 4Y
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE : Agence Littoral (Ile d'Yeu) - 111 logements

4️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 6 : COUVERTURE/ETANCHEITE : zone 1A
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché: COUVERTURE/ETANCHEITE : Agence Pays Yonnais - 4 354 logements

4️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 6 : COUVERTURE/ETANCHEITE : zone 2A
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché: COUVERTURE/ETANCHEITE : Agence Bocage et vie - 4 245 logements

4️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 6 : COUVERTURE/ETANCHEITE : zone 3A
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché: COUVERTURE/ETANCHEITE : Agence Sud Est et Océan - 3 805 logements

5️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 6 : COUVERTURE/ETANCHEITE : zone 4A
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché: COUVERTURE/ETANCHEITE : Agence Littoral - 3 112 logements

5️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 6 : COUVERTURE/ETANCHEITE : zone 4Y
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Description du marché: COUVERTURE/ETANCHEITE : Agence Littoral (Ile d'Yeu) - 111 logements

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“A) Lettre de candidature établie selon imprimé « DC1 » ou renseignements équivalents ;b) Déclaration du candidat établie selon l'imprimé référencé DC2 ou...”

Liste et brève description des conditions

A) Lettre de candidature établie selon imprimé « DC1 » ou renseignements équivalents ;b) Déclaration du candidat établie selon l'imprimé référencé DC2 ou renseignements équivalents ;c) Liste de références datant de moins de 5 ans pour des travaux similaires indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et/ou certificat de qualification professionnelle et/ou certificat de qualité et plus généralement preuve par tout moyen équivalent,d) Déclaration indiquant le personnel, l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;e) Attestation sur l'honneur du candidat attestant ne pas être dans une des situations d'interdictions de soumissionner au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 de l'ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publiquef) La copie du jugement en cas de liquidation judiciaire ou de redressement judiciaire le cas échéant.g) Attestations/certificats de compétences adéquates, en cours de validité, des opérateurs de chantier, encadrement technique, encadrement de chantier ou encadrement mixte, du personnel amené à intervenir en sous section 4 ou attestation ou certification européenne équivalente ;h) Copie de l'attestation de qualification professionnel gaz (PG) (uniquement pour le corps d'état plomberie-sanitaire-chauffage);La DC1, DC2, et le modèle d'attestation sur l'honneur sont disponibles en téléchargement sur le site internet de Vendée Habitat : www.vendeehabitat.fr - espace entreprises.En cas de groupement d'opérateurs économiques, les pièces précitées devront impérativement être produites par le mandataire et par ses cotraitants et/ou par le sous-traitant.L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique ou un groupement d'opérateur économiques ; la forme du groupement (groupement conjoint ou solidaire) n'étant pas imposée par le Maître d'ouvrage. Quel que soit le type de groupement choisi, un mandataire devra être désigné dans l'acte d'engagement.De même, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots relevant de leur compétence.IMPORTANT : UN MEME OPERATEUR ECONOMIQUE NE PEUT PAS ÊTRE MANDATAIRE DE PLUS D'UN GROUPEMENT POUR UN MÊME MARCHE (ARTICLE R.2142-23 DU DECRET N°2018-1075 DU 3 DECEMBRE 2018 PORTANT PARTIE REGLEMENTAIRE DU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE).

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-16 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-22 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accord-cadre avec émission de bons de commande passé en appel d'offres ouvert en application des dispositions fixées aux articles L.2124-1, L.2124-2,...”

Accord-cadre avec émission de bons de commande passé en appel d'offres ouvert en application des dispositions fixées aux articles L.2124-1, L.2124-2, L.2125-1-1° de l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique et aux articles R.2124-1, R.2124-2-1°, R.2161-2 à R.2161-5, R.2162-13, R.2162-14 du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.

Accord-cadre avec émission de bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique et sans remise en compétition lors de la création des bons de commande.

En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comportera une clause d'insertion professionnelle obligatoire.

VENDEE HABITAT, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. L'entreprise qui se verra attribuer le marché devra réaliser une action d'insertion personnalisée qui a pour objet de favoriser l'accès à l'emploi des publics.

Les travaux seront exécutés sur tout le Département de la Vendée.
L'accord-cadre est financé par fonds propres de l'O.P.H Vendée Habitat.
les travaux seront rémunérés sur la base des prix unitaires figurant dans les bordereaux de prix unitaires.
Les prix sont fermes la première année (2023) et révisables les autres années (2024, 2025 et 2026).
Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de mise à disposition de la facture sur CHORUS PRO.
Il n'est pas exigé de retenue de garantie.
S'il peut prétendre au versement d'une avance, le titulaire du marché ou le sous-traitant ne pourra la percevoir qu'après production d'une garantie à première demande s'engageant à rembourser, s'il y a lieu, l'intégralité du montant de l'avance consentie.
Le délai de validité des offres est fixé à CENT QUATRE VINGT JOURS (180) à compter de la date limite de remise des offres.
Les candidatures seront appréciées selon les capacités techniques, financières et professionnelles.

L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous :

- Valeur technique de l'offre sur 60 points
- Prix des prestations sur 40 points

Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux candidats, uniquement par voie électronique en téléchargement sur la plateforme de dématérialisation de Vendée Habitat : www.vendeehabitat.fr - Espace « Entreprises »

De même, les candidats devront transmettre leur candidature et leur offre par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation de Vendée Habitat : www.vendeehabitat.fr - Espace « Entreprises»

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile gloriette - BP 24 111
Commune postale: Nantes cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement amiable des différends
Adresse postale:
“Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE) - Immeuble SKYLINE - 22 Mail Pablo Picasso...”
Commune postale: Nantes cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467900 📞
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467998 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours en référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat (conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile gloriette - BP 24 111
Commune postale: Nantes cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 197-557950 (2022-10-07)

Avis d'attribution de marché (2023-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 45 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 197-557950

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022/443
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: MACONNERIE/ TERRASSEMENT/VRD -Zone 1A-Agence Pays Yonnais - 4 354 logements
Date de conclusion du contrat: 2022-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Paillat
Adresse postale: Zi zone du bois imbert
Commune postale: La ferriere
Code postal: 85280
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2022/444
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: MACONNERIE/ TERRASSEMENT/VRD-Zone 2A-Agence Bocage et vie 4 245 logements
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro de contrat: 2022/445
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: MACONNERIE/ TERRASSEMENT/VRD-Zone 3A-Agence Sud Est et Océan 2 056 logements
Nom et adresse du contractant
Nom: Balineau
Adresse postale: Zi nord rue j.f. cail
Commune postale: Lucon
Code postal: 85400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2022/446
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: MACONNERIE/ TERRASSEMENT/VRD-Zone 3B-Agence Sud Est et Océan 1 749 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2022/447
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: MACONNERIE/ TERRASSEMENT/VRD-Zone 4A-Agence Littoral 3 112 logements

6️⃣
Numéro de contrat: 2022/448
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“MACONNERIE/ TERRASSEMENT/VRD Zone 4Y-Agence Littoral (Ile dYeu) 111 logements”

7️⃣
Numéro de contrat: 2022/449
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: PEINTURE/SOLS-Zone 1A-Agence Pays Yonnais 1 718 logements
Nom et adresse du contractant
Nom: Sorepe
Adresse postale: 37, rue Jaqcues Cur
Commune postale: La roche sur yon
Code postal: 85000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2022/450
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: PEINTURE/SOLS-Zone 1B-Agence Pays Yonnais 1 799 logements
Nom et adresse du contractant
Nom: Abt peinture
Adresse postale: 41 rue Théodore Monod
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2022/451
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: PEINTURE/SOLS-Zone 1C-Agence Pays Yonnais 837 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022/452
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: PEINTURE/SOLS-Zone 2A-Agence Bocage et vie 2 479 logements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Evpr
Adresse postale: ZA L'Eraudière
Commune postale: Dompierre sur yon
Code postal: 85170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022/453
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: PEINTURE/SOLS-Zone 2B-Agence Bocage et vie 1 766 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022/454
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: PEINTURE/SOLS-Zone 3A-Agence Sud Est et Océan 2 056 logements
Nom et adresse du contractant
Nom: Betard
Adresse postale: 72 avenue De Gaulle
Commune postale: La chataigneraie
Code postal: 85120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022/455
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: PEINTURE/SOLS-Zone 3B-Agence Sud Est et Océan 1 749 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2022/456
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: PEINTURE/SOLS-Zone 4A-Agence Littoral 2 037 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2022/457
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: PEINTURE/SOLS-Zone 4B-Agence Littoral 1 075 logements
Nom et adresse du contractant
Nom: Deco peint
Adresse postale: rue du lac
Commune postale: Mache
Code postal: 85190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2022/458
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: PEINTURE/SOLS-Zone 4Y-Agence Littoral (Ile dYeu) 111 logements

1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2022/459
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES-Zone 1A-Agence Pays Yonnais 1 718 logements
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouygues energies
Adresse postale: Parc Eco 85.2 58 Rue Pierre Allut - CS 10647
Code postal: 85016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2022/460
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES-Zone 1B-Agence Pays Yonnais 1 799 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2022/461
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES-Zone 1C-Agence Pays Yonnais 837 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022/462
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES-Zone 2A-Agence Bocage et vie 2 479 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022/463
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES-Zone 2B-Agence Bocage et vie 1 766 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022/464
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES-Zone 3A-Agence Sud Est et Océan 2 056 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022/465
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES-Zone 3B-Agence Sud Est et Océan 1 749 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2022/466
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES-Zone 4A-Agence Littoral 2 037 logements
Nom et adresse du contractant
Nom: Vaugeois
Adresse postale: Rue Charles Tellier
Commune postale: La chaize le vicomte
Code postal: 85310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2022/467
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES-Zone 4B-Agence Littoral 1 075 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2022/468
Numéro d'identification du lot: 26
Titre:
“ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES-Zone 4Y-Agence Littoral (Ile dYeu) 111 logements”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2022/469
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: MENUISERIE/QUINCAILLERIE-Zone 1A -Agence Pays Yonnais 1 718 logements
Nom et adresse du contractant
Nom: Jaud
Adresse postale: 29 La Méguière
Commune postale: Essarts en bocage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2022/470
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: MENUISERIE/QUINCAILLERIE-Zone 1B-Agence Pays Yonnais 1 799 logements
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabanetos
Adresse postale: ZI Les Mares
Commune postale: Saint hilaire de riez
Code postal: 85270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2022/471
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: MENUISERIE/QUINCAILLERIE-Zone 1C-Agence Pays Yonnais 837 logements
Nom et adresse du contractant
Nom: Cotillon
Adresse postale: 22 ZA Les Bourgeries
Commune postale: Le boupere
Code postal: 85510
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022/472
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: MENUISERIE/QUINCAILLERIE-Zone 2A-Agence Bocage et vie 2 479 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022/473
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: MENUISERIE/QUINCAILLERIE-Zone 2B-Agence Bocage et vie 1 766 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

3️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022/474
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: MENUISERIE/QUINCAILLERIE-Zone 3A-Agence Sud Est et Océan 2 056 logements
Nom et adresse du contractant
Nom: Picoron
Adresse postale: 9 Rue de la Chapelle
Commune postale: Doix les chapelles
Code postal: 85200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

3️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022/475
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: MENUISERIE/QUINCAILLERIE-Zone 3B-Agence Sud Est et Océan 1 749 logements

3️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2022/476
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: MENUISERIE/QUINCAILLERIE-Zone 4A-Agence Littoral 2 037 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

3️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2022/477
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: MENUISERIE/QUINCAILLERIE-Zone 4B-Agence Littoral 1 075 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

3️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2022/478
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: MENUISERIE/QUINCAILLERIE-Zone 4Y-Agence Littoral (Ile dYeu) 111 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

3️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2022/479
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE-Zone 1A -Agence Pays Yonnais 1 718 logements
Nom et adresse du contractant
Nom: Glen
Adresse postale: 11 RUE DU BIGNON
Commune postale: Les sorinieres
Code postal: 44840
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰

3️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2022/480
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE-Zone 1B-Agence Pays Yonnais 1 799 logements
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie thermie ouest
Adresse postale: 18 RUE NECKER CS 1085
Commune postale: La roche sur yon cedex
Code postal: 85015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰

3️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2022/481
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE-Zone 1C-Agence Pays Yonnais 837 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

4️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022/482
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE-Zone 2A-Agence Bocage et vie 2 479 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

4️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022/483
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE-Zone 2B-Agence Bocage et vie 1 766 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

4️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022/484
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE-Zone 3A-Agence Sud Est et Océan 2 056 logements
Nom et adresse du contractant
Nom: Carre et associes
Adresse postale: 46 BOULEVARD DES CHAMPS MAROTS
Commune postale: Fontenay le comte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰

4️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022/485
Numéro d'identification du lot: 43
Titre: PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE-Zone 3B-Agence Sud Est et Océan 1 749 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰

4️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2022/486
Numéro d'identification du lot: 44
Titre: PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE-Zone 4A-Agence Littoral 2 037 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰

4️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2022/487
Numéro d'identification du lot: 45
Titre: PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE-Zone 4B-Agence Littoral 1 075 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

4️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2022/488
Numéro d'identification du lot: 46
Titre:
“PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE-Zone 4Y-Agence Littoral (Ile dYeu) 111 logements”

4️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2022/489
Numéro d'identification du lot: 47
Titre: COUVERTURE/ETANCHEITE-Zone 1A-Agence Pays Yonnais - 4 354 logements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Smac
Adresse postale: 95 rue Pierre-Gilles de Gennes ZI Belle-Place 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

4️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2022/490
Numéro d'identification du lot: 48
Titre: COUVERTURE/ETANCHEITE-Zone 2A-Agence Bocage et vie 4 245 logements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pete
Adresse postale: 24 rue de l'oiselière ZA La Coussaie
Commune postale: Bournezeau
Code postal: 85480
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

4️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2022/491
Numéro d'identification du lot: 49
Titre: COUVERTURE/ETANCHEITE-Zone 3A-Agence Sud Est et Océan 3 805 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

5️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022/492
Numéro d'identification du lot: 50
Titre: COUVERTURE/ETANCHEITE-Zone 4A-Agence Littoral 3 112 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

5️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022/493
Numéro d'identification du lot: 51
Titre: COUVERTURE/ETANCHEITE-Zone 4Y-Agence Littoral (Ile dYeu) 111 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2023/S 035-102431 (2023-02-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction

Travaux de parachèvement de bâtiment

Autres travaux de parachèvement de bâtiment

Travaux de remise en état et de remise à neuf

Travaux de remise en état

Recherches connexes 🔍

Région: France Pays de la Loire Pays de la Loire Vendée

Fournisseurs: ABT PEINTURE Balineau BETARD Bouygues Énergies Cabanetos Carre et Associés COTILLON DECO PEINT Eiffage energie thermie Ouest EVPR

Produits/services: Travaux de construction Travaux de parachèvement de bâtiment Autres travaux de parachèvement de bâtiment Travaux de remise en état et de remise à neuf