Accord Cadre Acquisition d'appareils de détection à rayons X pour le contrôle des bagages et des marchandises

Aéroports de la Côte d’Azur

Le présent marché concerne:
-la fourniture, le transp., le charg./décharg. & l’instal. d’app. de contrôle de bagages ou marchandises, basés sur une techno. de contrôle non destructif par analyse radioscopique & des mat. associés,
-la réal. des presta. d’études & de mises en service des app.,
-la format° à leur utilisat° & à leur mnt,
-la mnt pdant & hors période de garantie (2 ans),
-la fourniture de l’outillage spécif. à la mnt,
-la fourniture, le transport, le charg./décharg. & l’instal. d’équip. connexes (tables à rouleaux, stat° de déport d’images, postes opérateurs…),
-la fourniture & l’instal. d’un serveur, des logiciels approuvés par le STAC, biblio. TIP certifiées par le STAC et la fourniture ou envoi des att. d’agrément des biblio. TIP,
-la fourniture & l’instal. d’un ou plusieurs postes de superv. pour l’extract° et la compil. des données, au format universel & au format .xls, ddées par la régl. TIP en vigueur et pour la gestion des login opérateurs de sûreté.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-18.

Qui ?

• Aéroports de la Côte d’Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de détection et d'analyse › Appareils de détection

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-18	Avis de marché

Avis de marché (2022-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de détection
Numéro de référence: 2022-005 MEQ
Brève description:

Le présent marché concerne: -la fourniture, le transp., le charg./décharg. & l’instal. d’app. de contrôle de bagages ou marchandises, basés sur une techno. de contrôle non destructif par analyse radioscopique & des mat. associés, -la réal. des presta. d’études & de mises en service des app., -la format° à leur utilisat° & à leur mnt, -la mnt pdant & hors période de garantie (2 ans), -la fourniture de l’outillage spécif. à la mnt, -la fourniture, le transport, le charg./décharg. & l’instal. d’équip. connexes (tables à rouleaux, stat° de déport d’images, postes opérateurs…), -la fourniture & l’instal. d’un serveur, des logiciels approuvés par le STAC, biblio. TIP certifiées par le STAC et la fourniture ou envoi des att. d’agrément des biblio. TIP, -la fourniture & l’instal. d’un ou plusieurs postes de superv. pour l’extract° et la compil. des données, au format universel & au format .xls, ddées par la régl. TIP en vigueur et pour la gestion des login opérateurs de sûreté.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de détection 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de détection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Aeroports de la cote d’azur
Adresse postale: Rue Costes et Bellonte, BP 3331
Code postal: 06206
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://achats.nice.aeroport.fr 🌏
Courrier électronique: achats@cote-azur.aeroport.fr 📧
URL des documents: https://achats.nice.aeroport.fr 🌏
URL pour la participation: https://achats.nice.aeroport.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-18 📅
Date limite de soumission: 2022-04-15 📅
Date de publication: 2022-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 058-153200
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

PERSONNE A JOINDRE EN CAS DE DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIFS PAR MAIL : achats@cote-azur.aeroport.fr ou directement sur la plateforme “AIR ACHATS” en vous connectant à votre compte.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne:

-la fourniture, le transp., le charg./décharg. & l’instal. d’app. de contrôle de bagages ou marchandises, basés sur une techno. de contrôle non destructif par analyse radioscopique & des mat. associés,

-la réal. des presta. d’études & de mises en service des app.,

-la format° à leur utilisat° & à leur mnt,

-la mnt pdant & hors période de garantie (2 ans),

-la fourniture de l’outillage spécif. à la mnt,

-la fourniture, le transport, le charg./décharg. & l’instal. d’équip. connexes (tables à rouleaux, stat° de déport d’images, postes opérateurs…),

-la fourniture & l’instal. d’un serveur, des logiciels approuvés par le STAC, biblio. TIP certifiées par le STAC et la fourniture ou envoi des att. d’agrément des biblio. TIP,

-la fourniture & l’instal. d’un ou plusieurs postes de superv. pour l’extract° et la compil. des données, au format universel & au format .xls, ddées par la régl. TIP en vigueur et pour la gestion des login opérateurs de sûreté.

Intitulé du lot: Appareils de detection a rayons x pour bagages a main et paquets
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir Section II.1.4) Description succincte
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Appareils de detection a rayons x pour bagages hors format et marchandises
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aéroport Nice Côte d’Azur et Aéroport Cannes Mandelieu

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

garantie à première demande pour toute demande d’avance forfaitaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire en remplacement de la retenue de garantie (selon les dispositions prévues au CCAP).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de paiement : Le paiement s’effectuera par virement bancaire selon les modalités fixées au CCAP.

Modalités de financement : ressources propres

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Département Achats
URL des documents: https://achats.nice.aeroport.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Marché soumis aux dispo. des art. L2124-3,R2124-1,R2124-4,R2142-1 à R2142-27,R2161-21 à R2161-23,R2162-4-3°,R2162-13 du code de la cde publique. Forme du marché unitaire

Durée fixée à 1 an, à la date de notif. du marché. Le marché est recond. évent. 4 fois par période d’un an, la durée globale du marché ne pouvant excéder 5 ans. Les modalités de la recond. sont indiquées à l’AE. Date prév. de début d’exé.du marché:01/09/2022. Les candidats retenus seront informés de la dispo. des DCE à l’issue de la phase de sélect° des candidatures. Les dossiers devront être retirés après inscript° gratuite sur https://achats.nice.aeroport.fr/

Les ouvertures des offres ne sont pas publiques. Les dossiers doivent être déposés sur https://achats.nice.aeroport.fr/

ATT.: Conf. à l’art. R2132-7 du code de la cde publique, la prop. doit obliga. être déposée de manière démat. sur “AIR ACHATS”. Vous pouvez disposer gratuitement d’un compte sur https://achats.nice.aeroport.fr/

Une copie de sauvegarde peut être envoyée conf. aux dispo. de l’art. R2131-11 du code susvisé. Elle doit être placée dans un pli scellé comportant la mention:«copie de sauvegarde», le n°,l’intitulé de la consult. & le nom du candidat. Elle peut être déposée contre remise de récépissé ou adressée par voie postale à AEROPORTS DE LA COTE D’AZUR - Dpt Achats-Bât B1–6ème étage- Rue Coste Bellonte BP3331–06206 Nice Cedex 3.

Les dossiers seront imp. rédigés en français. Les prop. devront imp. être parvenues avant les dates et heures limites indiquées sur “AIR ACHATS”.

DOSSIER DE CANDIDATURE (pour chacune des ets si gpt):DC1 www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics / DC2 www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics, accompagnée des justif. demandés.

Att. d'ass. prof. en cours de validité /Une note présentant l’entreprise (C.A., historique, activités principales de l’ets, effectif, organigramme…) / Les réf. récentes du candidat (sur les 3 dernières années) devront être clairement renseignées / Les candidats devront disposer d’un niveau d’expérience suffisant, démontré par des réf. adéquates. Une note présentant l’orga. de la mnt en tenant des contraintes aéroportuaires et des délais d’inter. exigés inf. à 4h. Une note QSE. Les machines devront obligatoirement être certif. STAC au moment de la candidature du marché. Par conséquent, il est demandé au prestataire de fournir au stade de cet appel à candidatures, la fiche tech. de la ou des machines qui seront présentées au stade offre. Le prestataire devra en fonction de l’avancée de ses étapes de certif. présenter le certif. STAC ou le certif. ECAC ou fournir un planning des essais de certif. à venir.

DUME:Selon l’art. R2143-4 du code susvisé, ACA accepte que les candidats présentent leur candidature sous forme d’un DUME établi conf. au modèle fixé par le règl. de la Comm. européenne établissant le formulaire type pour le DUME susvisé, en lieu et place des décl. sur l’honneur et des rens. mentionnés à l’art. R2143-3 du code.Ds ce cas, il est précisé que ACA n’autorise pas les candidats à se limiter à indiquer ds le DUME qu’ils disposent de l’aptitude et des capacités requises sans fournir d’info. particulières sur celles-ci. Le DUME devra obligat. être rédigé en français.

Selon les doc. demandés & conf. aux dispo. suscitées du code de la cde publique, seules les candidatures présentant des garanties tech.–financières–prof. suffisantes seront retenues. Les niveaux de cap. humaines et tech. doivent être liés et proportionnés à l’objet du marché. Le marché sera attribué à l’offre éco. la + avantageuse sur la base des critères pondérés suivants:

-Qualité des dispo. que l’ets adopte pour l’exé. des presta. telles que décrites ds le mém. tech. & sur la base des éléments ddés au RC:60%

-Montant de l’offre:40%

Négo.:l'analyse des offres initiales constitue une 1ère phase à l'issue de laquelle, la ou les offres des candidats les mieux classées, pourront faire l’objet de négo. par applicat° des critères de jugement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Marseille
Adresse postale: 6 Rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Adresse Internet: www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le Président du Tribunal de Grande Instance de Marseille peut être saisi, en référé, des recours prévus par l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009.

Source: OJS 2022/S 058-153200 (2022-03-18)

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