accord-cadre a marches subsequents relatif a la fourniture D'Objets promotionnels a L'Occasion D'Evenements auxquels participe le departement des bouches-du-rhone
accord-cadre a marches subsequents relatif a la fourniture D'Objets promotionnels a L'Occasion D'Evenements auxquels participe le departement des bouches-du-rhone
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre a marches subsequents relatif a la fourniture D'Objets promotionnels a L'Occasion D'Evenements auxquels participe le departement des...”
Titre
accord-cadre a marches subsequents relatif a la fourniture D'Objets promotionnels a L'Occasion D'Evenements auxquels participe le departement des bouches-du-rhone
2022-0578
Afficher plus
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“accord-cadre a marches subsequents relatif a la fourniture D'Objets promotionnels a L'Occasion D'Evenements auxquels participe le departement des bouches-du-rhone”
Brève description
accord-cadre a marches subsequents relatif a la fourniture D'Objets promotionnels a L'Occasion D'Evenements auxquels participe le departement des bouches-du-rhone
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel du Département
Description du marché:
“accord-cadre a marches subsequents relatif a la fourniture D'Objets promotionnels a L'Occasion D'Evenements auxquels participe le departement des bouches-du-rhone”
Description du marché
accord-cadre a marches subsequents relatif a la fourniture D'Objets promotionnels a L'Occasion D'Evenements auxquels participe le departement des bouches-du-rhone
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: un an, reconductible 3 fois
Informations complémentaires:
“montants annuels : Sans Minimum; Maximum 300.000 euro(s) (H.T.). Montants globaux pour la durée du marché (un an, reconductible 3 fois) : Sans Minimum ;...”
Informations complémentaires
montants annuels : Sans Minimum; Maximum 300.000 euro(s) (H.T.). Montants globaux pour la durée du marché (un an, reconductible 3 fois) : Sans Minimum ; Maximum 1.200.000 euro(s) (H.T.).Le montant de l'estimation correspond au DQE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire Dc2 (en vigueur au 01.04.2019) joint au...”
Liste et brève description des conditions
le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire Dc2 (en vigueur au 01.04.2019) joint au dossier de la consultation. Dans le cas d'un groupement: chacun de ses membres doit fournir un formulaire Dc2. Les documents doivent être rédigés en français
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser sesréférences dans le domaine du marché réalisées au cours des 3 dernières années avec indication du maître d'ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet de l'accord-cadre concerné, du lieu, du montant et de l'année. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-23
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-24
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hotel du Département
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date indiquée pour l'ouverture est indicative. La séance n'est pas ouverte au public”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le renouvellement devrait intervenir en 2027
Informations complémentaires
“montants annuels : Sans Minimum ; Maximum 300.000 euro(s) (H.T.). Montants globaux pour la durée du marché (un an reconductible 3 fois) : Sans Minimum ;...”
montants annuels : Sans Minimum ; Maximum 300.000 euro(s) (H.T.). Montants globaux pour la durée du marché (un an reconductible 3 fois) : Sans Minimum ; Maximum 1.200.000 euro(s) (H.T.). Les critères de jugement des offres (2022-0578 et marchés subséquents) sont: i- prix, 50% Ii-Qualité des échantillons -50% - concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC et à la trame de mémoire pour en prendre connaissance. L'Estimation correspond au Devis Quantitatif estimatif. Le candidat devra également produire : la lettre de candidature - formulaire Dc1 (en vigueur au 01.04.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et rédigé en français (compléter les cases F1 et F3). Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plateforme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches-Du-Rhône à l'adresse suivante: https://www.departement13.fr/ledepartement/les-marches-publics/ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante: Conseil départemental des Bouches-Du-Rhône, direction de l'achat Public, B6021, 52 avenue de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20.les bureaux sont ouverts de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Tel: +33 413313206. Courriel: contact.sammg@departement13.fr. Le financement du marché public sera effectué en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales derefinancement les plus récentes, en vigueur au 1er jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 Euros. Fonctionnement. Montants mandatés des 4 dernières années dans le RC. Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure des marchés subséquents émis par le pouvoir adjudicateur. Il est multi-attributaires, ce qui implique qu'il est conclu avec plusieurs opérateurs économiques (minimum 3), et qu'une remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre précèdera la conclusion de chaque marché subséquent. Les critères retenus pour l'attribution des marchés subséquents sont identiques à ceux de l'accord-cadre. Les échantillons seront déposés au B6021 et doivent faire l'objet d'un accusé de réception par un agent du Cd13 dûment habilité
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: préfecture de Région,Sgar, Bd Peytral, Cedex 06 F
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel (art L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). Référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel (art L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). Référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative).Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du4.4.2014, département du Tarn et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence 2022-0578
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Commune postale: Mlrseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 243-698902 (2022-12-12)
Avis d'attribution de marché (2023-05-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-cadre multi-attributaire a marches subsequents relatif a la fourniture D'Objets promotionnels a L'Occasion D'Evenements auxquels participe le...”
Brève description
accord-cadre multi-attributaire a marches subsequents relatif a la fourniture D'Objets promotionnels a L'Occasion D'Evenements auxquels participe le departement des bouches-du-rhone
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 243-698902
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-0578
Titre:
“accord-cadre a marches subsequents relatif a la fourniture D'Objets promotionnels a L'Occasion D'Evenements auxquels participe le departement des bouches-du-rhone”
Titre
accord-cadre a marches subsequents relatif a la fourniture D'Objets promotionnels a L'Occasion D'Evenements auxquels participe le departement des bouches-du-rhone
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues de PME: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sarl opaltex
Numéro d'enregistrement national: 431 709 294 00026
Adresse postale: 33 Cours GOUFFE
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491786681📞
Courrier électronique: accueil@lovemycom.fr📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://opaltex.com🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: publi system
Numéro d'enregistrement national: 340 159 144 00039
Adresse postale: 4 allee andre marie ampere - zi sud colline
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Téléphone: +33 442403340📞
Courrier électronique: publisystem13@orange.fr📧
URL: https://publisystem.com🌏
Nom: sas Comtesse de Provence
Numéro d'enregistrement national: 435 141 783 00058
Adresse postale: 520 bis avenue du col de l'ange
Commune postale: Gemenos
Code postal: 13420
Téléphone: +33 491357520📞
Courrier électronique: contact@cdp13.fr📧
URL: https://comtessedeprovence.com🌏
Nom: sas imaroq (Il était un fil)
Adresse postale: 14, Bd André AUNE
Téléphone: +33 618191836📞
Courrier électronique: contact@iletaitunfil.com📧
URL: https://imaroq.com🌏
Nom: sarl balle de match
Numéro d'enregistrement national: 40418399800040
Adresse postale: zi Les Paluds - 155 rue de Lenche
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Téléphone: +33 494100101📞
Courrier électronique: contact@balle-de-match.fr📧
URL: https://balledematch.com🌏
Nom: 3sas 3b PRO Publicité par l'image - wearpro Collection
Numéro d'enregistrement national: 820 671 659 00036
Adresse postale: 1985 route de la Légion - quartier Camp Major
Téléphone: +33 44016330📞
Courrier électronique: l.dupuy@3bpro.fr📧
URL: https://3bpro.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“la CAO a attribué cet accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents et à bons de commande aux 6 sociétés: publi-system, opaltex,comtesse de...”
la CAO a attribué cet accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents et à bons de commande aux 6 sociétés: publi-system, opaltex,comtesse de provence, imaroq,balle de match et 3b PRO lors de sa séance du 09/03/2023. L'Accord-Cadre est passé sans minimum, et pour un montant annuel HT maximum de 300 000 euro(s), et pour une durée d'un an reconductible 3 fois par tacite reconduction. Les montants annuels des dqe ht des 6 attributaires sont de PUBLI-SYSTEM: 47 460,00 euros, Opaltex:46 212,00 Euros ,comtesse de provence: 48 060,00 Euros, IMAROQ: 47 640,00 Euros ,balle de match: 39192,00 Euros et 3b PRO Euros: 48 096,00 Euros . Cet accord-cadre a été notifié aux 6 sociétés: publi-system, opaltex,comtesse de provence, imaroq,balle de match et 3b PRO le 07 avril 2023. Les critères de jugements pour attribuer les marchés subséquents sont les même que pour ceux de l'accord-cadre : Prix, 50%; qualité : 50%
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative).Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative).Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du4.4.2014, département du Tarn et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence 2022-0578
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Marseille
Source: OJS 2023/S 088-268335 (2023-05-02)