Avis de marché (2022-01-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Nord
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Adresse postale: hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Commune postale: Lille
Code postal: 59047
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: https://lenord.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: conseil Départemental du Nord : Hôtel du Département - dajap
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Commune postale: Lille
Code postal: 59047
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359735069📞
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr📧
Fax: +33 359735059 📠
Région: Nord🏙️
URL: http://www.marches-publics.info/🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info/🌏 Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commandes et à marchés subséquents de fournitures de vaccins simples et associés pour le Département du Nord-11 lots
20215166”
Produits/services: Vaccins📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commandes et à marchés subséquents de fournitures de vaccins simples et associés pour le Département du Nord-11 lots” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 Vaccin associé contre la rougeole, les oreillons, la rubéole
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 51 rue Gustave Delory 59047 - lille
Description du marché: vaccin associé contre la rougeole, les oreillons, la rubéole
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 86 190 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: cf article 3 du Ccap
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique.Sans seuil minimum / montant annuel maximum : 21 547,50 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2:vaccin contre l'infection par le virus de l'hépatite A adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: vaccin contre l'infection par le virus de l'hépatite A adulte
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 177 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique.Sans seuil minimum _ montant annuel maximum : 9 794,32 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3: Dtpc adolescent et adulte, valence dtcap
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: dtpc adolescent et adulte, valence dtcap
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 684 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique.Sans seuil minimum _ montant annuel maximum : 15 670,91 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“4:vaccin contre l'hépatite B adulte et enfant (types de vaccin : Hépatite B pour les moins de 15 ans, Hépatite B pour adulte)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“vaccin contre l'hépatite B adulte et enfant (types de vaccin : Hépatite B pour les moins de 15 ans, Hépatite B pour adulte)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 177 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5: Dtpc enfant, valence Dtcap
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: dtpc enfant, valence Dtcap
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 355 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique.Sans seuil minimum _ montant annuel maximum : 19 588,64 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“6: Vaccin pentavalent Diphtérie / Tétanos / Coqueluche / Poliomyélite / Haemophilus influenzae b” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“vaccin pentavalent Diphtérie / Tétanos / Coqueluche / Poliomyélite / Haemophilus influenzae b” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 794 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économiquesans seuil minimum _ montant annuel maximum : 2 448,58 euro(s) (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“7:vaccin trivalent (types de vaccin: Diphtérie (2ui), Tétanos, Poliomyélite) et Haemophilus influenzae b” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“vaccin trivalent (types de vaccin : Diphtérie (2ui), Tétanos, Poliomyélite) et Haemophilus influenzae b” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 383 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique.Sans seuil minimum _ montant annuel maximum: 7 345,74 euro(s) (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 8:varicelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: varicelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 506 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique.Sans seuil minimum _ montant annuel maximum: 5 876,59 euro(s) (H.T.).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“9: Vaccin pneumococcique polyosidique conjugué 13 valent et Vaccin contre le Méningocoque de type C conjugué à l'anatoxine tétanique répondant aux...”
Titre
9: Vaccin pneumococcique polyosidique conjugué 13 valent et Vaccin contre le Méningocoque de type C conjugué à l'anatoxine tétanique répondant aux recommandations du 9 décembre 2016 du Hcsp
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“vaccin pneumococcique polyosidique conjugué 13 valent et Vaccin contre le Méningocoque de type C conjugué à l'anatoxine tétanique répondant aux...”
Description du marché
vaccin pneumococcique polyosidique conjugué 13 valent et Vaccin contre le Méningocoque de type C conjugué à l'anatoxine tétanique répondant aux recommandations du 9 décembre 2016 du Hcsp (Haut Conseil de la Santé Publique)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 626 836 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique.Sans seuil minimum _ montant annuel maximum: 156 709,11 euro(s) (H.T.).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 10: Vaccin contre la grippe saisonnière
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: vaccin contre la grippe saisonnière
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 095 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique.Sans seuil minimum - montant annuel maximum :10 773,75 euro(s) (H.T.).”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“11: Vaccin contre les infections à papillomavirus humain types 6, 11, 16, 18, 31, 33, 45, 52, 58” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“vaccin contre les infections à papillomavirus humain types 6, 11, 16, 18, 31, 33, 45, 52, 58” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 274 241 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique.Sans seuil minimum _ montant annuel maximum: 68 560,24 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration de sous-traitance (Dc4): Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'economie)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-07
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-08
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -- appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1 du code de la commande publique)- accord-Cadre mixte (Article R2162-1 à R 2162-14 du code de la commande publique)- allotissement (Article R2113-1 à R2113-3 du code de la commande publique)- téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique :https://www.marches-publics.info/accueil.htm.- Modalités de remise des plis : par voie électronique via la plateforme : https://www.marchespublics.info/accueil.htm- les modalités de sélections des candidatures sont précisées dans le présent avis à la rubrique "Condition de participation".- Sous-Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 4 du RC.- Le point de départ du marché public est la datede sa notification.- Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement- la facturation en ligne sera acceptée- les réponses se font par voie électronique uniquement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 005-006324 (2022-01-04)
Avis d'attribution de marché (2022-04-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel du Département, 51 rue Gustave Delory
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique.Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique.Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.Durée du marché public :Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat.Le contrat est reconductible 3 fois
Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 309990.21
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 51 rue Gustave Delory 59047 Lille
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 005-006324
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021516600100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 1 Vaccin associé contre la rougeole, les oreillons, la rubéole
Date de conclusion du contrat: 2022-04-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: msd Vaccins
Adresse postale: 162 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21547.50 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021516600200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 2:vaccin contre l'infection par le virus de l'hépatite A adulte
Nom et adresse du contractant
Nom: glaxosmithkline
Adresse postale: 23 Rue Francois Jacob
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9794.32 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021516600300
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 3: Dtpc adolescent et adulte, valence dtcap
Nom et adresse du contractant
Nom: sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: 14 Espace Henry Vallee
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15670.91 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021516600400
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“4:vaccin contre l'hépatite B adulte et enfant (types de vaccin : Hépatite B pour les moins de 15 ans, Hépatite B pour adulte)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9794.32 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021516600500
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 5: Dtpc enfant, valence Dtcap
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19588.64 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021516600600
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“6: Vaccin pentavalent Diphtérie / Tétanos / Coqueluche / Poliomyélite / Haemophilus influenzae b” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2448.58 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“7:vaccin trivalent (types de vaccin: Diphtérie (2ui), Tétanos, Poliomyélite) et Haemophilus influenzae b” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro de contrat: 2021516600800
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: 8:varicelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5876.59 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021516600900
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“9: Vaccin pneumococcique polyosidique conjugué 13 valent et Vaccin contre le Méningocoque de type C conjugué à l'anatoxine tétanique répondant aux...”
Titre
9: Vaccin pneumococcique polyosidique conjugué 13 valent et Vaccin contre le Méningocoque de type C conjugué à l'anatoxine tétanique répondant aux recommandations du 9 décembre 2016 du Hcsp
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: pfizer
Adresse postale: 23-25 avenue dr Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156709.11 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: 10: Vaccin contre la grippe saisonnière
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021516601100
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“11: Vaccin contre les infections à papillomavirus humain types 6, 11, 16, 18, 31, 33, 45, 52, 58” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68560.24 💰
Source: OJS 2022/S 087-235866 (2022-04-29)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-10-24) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“vaccin contre l'hépatite B adulte et enfant (types de vaccin : Hépatite B pour les moins de 15 ans, Hépatite B pour adulte)” Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 51 rue Gustave Delory - 59047 Lille
Durée de l'accord: 48
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 087-235866
Attribution du marché
Titre:
“accord-Cadre à bdc et à marchés subséquents de fournitures de vaccins simples et associées pour le Département du Nord - lot 4 : vaccin contre l'hépatite B...”
Titre
accord-Cadre à bdc et à marchés subséquents de fournitures de vaccins simples et associées pour le Département du Nord - lot 4 : vaccin contre l'hépatite B adulte et enfant
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 23 rue Francois Jacob
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9794.32 💰
Source: OJS 2023/S 208-653935 (2023-10-24)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-10-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: dtpc adolescent et adulte, valence dtcap
Description
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lille
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandes et à marchés subséquents de fournitures de vaccins simples et
associés pour le Département du Nord - lot 3 - dTPC...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandes et à marchés subséquents de fournitures de vaccins simples et
associés pour le Département du Nord - lot 3 - dTPC adolescent et adulte, valence dtcap
Attribution du marché
Titre: dtpc adolescent et adulte, valence dtcap
Nom et adresse du contractant
Nom: sanofi pasteur europe
Adresse postale: campus sanofi lyon - 14 espace henry vallee
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15670.91 💰
Source: OJS 2023/S 212-666808 (2023-10-31)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-10-31) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“lot 6 - vaccin pentavalent Diphtérie/Tétanos/Coqueluche/Poliomyélite/Haemophilus influenzae B” Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Description du marché:
“vaccin pentavalent Diphtérie/Tétanos/Coqueluche/Poliomyélite/Haemophilus influenzae B”
Attribution du marché
Titre:
“accord cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fournitures de vaccins simples et associés lot 6 : Vaccin pentavalent Diphtérie / Tétanos /...”
Titre
accord cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fournitures de vaccins simples et associés lot 6 : Vaccin pentavalent Diphtérie / Tétanos / Coqueluche / Poliomyélite / Haemophilus influe
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoire GLAXOSMITHKLINE
Adresse postale: 23 rue François Jacob
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2448.58 💰
Source: OJS 2023/S 212-667840 (2023-10-31)