accord cadre à bons de commande pour les prestations diverses liées à l'exploitation du centre nordique du Boréon -ACBC
Syndicat mixte Deve Vesubie Valdeblore
prestations diverses liées à l'exploitation du centre nordique du Boréon
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-17.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-17 | Avis de marché |
| 2022-09-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: 2022A0023
Brève description: prestations diverses liées à l'exploitation du centre nordique du Boréon
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat mixte Deve Vesubie Valdeblore
Adresse postale: direction générale adjointe pour les ressources et les moyens -direction des achats et de la logistique - service des marchés -4e étage, bureau 471 - 147 Bd du Mercantour - bâtiment Cheiron - bP 3007, Point(S) de contact : Accueil service des marchés au parlophone au rez de chaussée du bâtiment (du lundi au vendredi, de 9h30 à 11h45 et de 14h à 16h),
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186368 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-17 📅
Date limite de soumission: 2022-04-19 📅
Date de publication: 2022-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 057-149754
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 872 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Saint Martin Vésubie (département des Alpes-Maritimes)- lot unique
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002983300015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 057-149754 (2022-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: 2022A0023
Brève description: prestations diverses liées à l'exploitation du centre nordique du Boréon
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat mixte Deve Vesubie Valdeblore
Adresse postale: direction générale adjointe pour les ressources et les moyens -direction des achats et de la logistique - service des marchés -4e étage, bureau 471 - 147 Bd du Mercantour - bâtiment Cheiron - bP 3007, Point(S) de contact : Accueil service des marchés au parlophone au rez de chaussée du bâtiment (du lundi au vendredi, de 9h30 à 11h45 et de 14h à 16h),
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186368 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-17 📅
Date limite de soumission: 2022-04-19 📅
Date de publication: 2022-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 057-149754
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 872 000 EUR 💰
Brève description:
acbc pour les prestations diverses liées à l'exploitation du centre nordique du Boréon
Valeur estimée hors TVA: 218 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique
Description des options:
l'Accord cadre à bons de commande est passé sans mini avec un montant maximum annuel de 218 000 euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint Martin Vésubie (département des Alpes-Maritimes)- lot unique
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002983300015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr/ Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr/ Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDFA résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation. La visite est conseillée .Coordonnées de la personne à contacter : Roger BIANCHI 07.85.24.72.06 Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Avis d'attribution de marché (2022-09-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-13 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-506863
Se réfère à l'avis: 2022/S 057-149754
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40 %
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60%
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 179-506863 (2022-09-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-13 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-506863
Se réfère à l'avis: 2022/S 057-149754
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.
Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
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Objet
Champ d'application du marché
le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.
Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40 %
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60%
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours:
le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de
l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique
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