accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de prises de vue et de films pour les besoins de l'epf Normandie
Etab public Foncier de Normandie
le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concerne la prise de vue et la réalisation de films pour répondre aux besoins de l'epf Normandie dans le cadre de ses activités
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces pour matériel audio et vidéo › Films
- • Services photographiques et services connexes › Services photographiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-07 | Avis de marché |
| 2022-07-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services photographiques
Numéro de référence: Epf photos films
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services photographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Films 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: etab Public Foncier de Normandie
Adresse postale: bp 1301
Code postal: 76178
Commune postale: Rouen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.epf-normandie.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@epf-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 235637726 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_XQOr6MMPSh&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_XQOr6MMPSh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-07 📅
Date limite de soumission: 2022-04-08 📅
Date de publication: 2022-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 050-128891
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: normandie
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-04-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 72050020600050
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_XQOr6MMPSh&v=1&selected=0 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 050-128891 (2022-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services photographiques
Numéro de référence: Epf photos films
Brève description:
le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concerne la prise de vue et la réalisation de films pour répondre aux besoins de l'epf Normandie dans le cadre de ses activités
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services photographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Films 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: etab Public Foncier de Normandie
Adresse postale: bp 1301
Code postal: 76178
Commune postale: Rouen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.epf-normandie.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@epf-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 235637726 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_XQOr6MMPSh&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_XQOr6MMPSh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-07 📅
Date limite de soumission: 2022-04-08 📅
Date de publication: 2022-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 050-128891
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
il est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois pour une durée d'1 an à chaque reconduction. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
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il est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: normandie
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-04-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 72050020600050
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_XQOr6MMPSh&v=1&selected=0 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme) ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 050-128891 (2022-03-07)
Avis d'attribution de marché (2022-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-08 📅
Date de publication: 2022-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 133-380357
Se réfère à l'avis: 2022/S 050-128891
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-05 📅
Nom: sas aktuaprod
Numéro d'enregistrement national: 789 015 104 00027
Adresse postale: 355 rue Victor Hugo, 20 Parc Bertel
Commune postale: Sotteville-les-Rouen
Code postal: 76300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 279414141 📞
Courrier électronique: production@aktua-prod.fr 📧
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://aktua-prod.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2022/S 133-380357 (2022-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-08 📅
Date de publication: 2022-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 133-380357
Se réfère à l'avis: 2022/S 050-128891
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
le marché conclu est un accord-cadre à bons de commande. Ce dernier est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. Il est reconduit tacitement chaque année jusqu'à son terme, si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le montant maximum annuel des bons de commande est de 100 000 euro(s) HT par an. Le montant est identique pour chaque période de reconduction
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-05 📅
Nom: sas aktuaprod
Numéro d'enregistrement national: 789 015 104 00027
Adresse postale: 355 rue Victor Hugo, 20 Parc Bertel
Commune postale: Sotteville-les-Rouen
Code postal: 76300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 279414141 📞
Courrier électronique: production@aktua-prod.fr 📧
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://aktua-prod.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2022/S 133-380357 (2022-07-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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