Accord-Cadre à Bons De Commande Pour La Fourniture Et Entretien De Materiel Agricole Thermique Et Electrique - Relance Lot 1 Suite A Appel D'Offres Infructueux
Le présent lot concerne les agences suivantes : Pays D'Aubagne, Belvedere, Coeur De Ville, Mer Et Colline, Arbois, Technopole.
montant maximum par période : 190 000,00 EUR HT
valeur estimée par période : entre 35 000 et 60 000,00 EUR HT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre à Bons De Commande Pour La Fourniture Et Entretien De Materiel Agricole Thermique Et Electrique - Relance Lot 1 Suite A Appel D'Offres...”
Titre
Accord-Cadre à Bons De Commande Pour La Fourniture Et Entretien De Materiel Agricole Thermique Et Electrique - Relance Lot 1 Suite A Appel D'Offres Infructueux
Vb-22s056
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Produits/services: Matériel de jardinage divers📦
Brève description:
“Le présent lot concerne les agences suivantes : Pays D'Aubagne, Belvedere, Coeur De Ville, Mer Et Colline, Arbois, Technopole.
montant maximum par période :...”
Brève description
Le présent lot concerne les agences suivantes : Pays D'Aubagne, Belvedere, Coeur De Ville, Mer Et Colline, Arbois, Technopole.
montant maximum par période : 190 000,00 EUR HT
valeur estimée par période : entre 35 000 et 60 000,00 EUR HT
Le présent lot concerne les agences suivantes : Pays D'Aubagne, Belvedere, Coeur De Ville, Mer Et Colline, Arbois, Technopole.
montant maximum par période : 190 000,00 EUR HT
valeur estimée par période : entre 35 000 et 60 000,00 EUR HT
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée de 12 mois. Ensuite, le contrat est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois,...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée de 12 mois. Ensuite, le contrat est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
numéro unique d'identification permettant à l'acheteur d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système électronique mentionné au 1° de l'article R. 2143-13 ou, si le candidat est étranger, le document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence de cas d'exclusion, Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
-
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
chiffre d'affaire minimal requis : 90 000,00 EUR HT
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-23
14:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-27
14:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://habitat13.marches-publics.info/
Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'entretien et les réparations de matériel et d'équipement agricole afin d'assurer l'entretien des espaces verts du patrimoine de 13 Habitat.
Le prestataire sera sollicité pour effectuer les prestations suivantes sur l'ensemble du patrimoine 13 Habitat :
- Fourniture et livraison de matériel et d'équipements agricole,
- Entretien du matériel et de l'équipement agricole du parc de 13 Habitat,
Il aura un devoir de conseil concernant :
- Le choix du matériel commandé (équipement adapté au besoin, respect des prescriptions techniques, conseil d'utilisation et d'entretien, garanties...),
- Les réparations et le remplacement de pièces
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH 13 Habitat
Adresse postale: 80 rue Albe
Commune postale: Marseille
Code postal: 13004
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 101-279269 (2022-05-20)
Avis d'attribution de marché (2022-08-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent lot concerne les agences suivantes : Pays D'Aubagne, Belvedere, Coeur De Ville, Mer Et Colline, Arbois, Technopole.Montant maximum par période :...”
Brève description
Le présent lot concerne les agences suivantes : Pays D'Aubagne, Belvedere, Coeur De Ville, Mer Et Colline, Arbois, Technopole.Montant maximum par période : 190 000,00 EUR HT
valeur estimée par période : entre 35 000 et 60 000,00 EUR HT
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 48955.05 💰
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les agences suivantes : Pays D'Aubagne, Belvedere, Coeur De Ville, Mer Et Colline, Arbois, Technopole.Montant maximum par période :...”
Description du marché
Le présent lot concerne les agences suivantes : Pays D'Aubagne, Belvedere, Coeur De Ville, Mer Et Colline, Arbois, Technopole.Montant maximum par période : 190 000,00 EUR HT
valeur estimée par période : entre 35 000 et 60 000,00 EUR HT
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 101-279269
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Mistre motoculture/ terraculture
Adresse postale: 816 RTE DU LUC
Commune postale: Brignoles
Code postal: 13090
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48955.05 💰
Source: OJS 2022/S 165-468628 (2022-08-24)