les prestations sont répartis en trois lots :- lot 1 - prestations de débroussaillement mécanique avec finitions manuelles ;- lot 2 - prestations de débroussaillement manuel ;- lot 3 - prestations de Travaux de Pistes ;
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande pour l'exécution de prestations de débroussaillement et de travaux de pistes en zone forestière
Ao 22054”
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies📦
Brève description:
“les prestations sont répartis en trois lots :- lot 1 - prestations de débroussaillement mécanique avec finitions manuelles ;- lot 2 - prestations de...”
Brève description
les prestations sont répartis en trois lots :- lot 1 - prestations de débroussaillement mécanique avec finitions manuelles ;- lot 2 - prestations de débroussaillement manuel ;- lot 3 - prestations de Travaux de Pistes ;
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 557 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1: Prestations de débroussaillement mécanique avec finitions manuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Produits/services supplémentaires: Services d'exploitation forestière📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez 2 rue Blaise Pascal 83310 - cogolin”
Description du marché:
“ces prestations peuvent avoir une vocation réglementaire, D.F.C.I., d'interface (Service Forêt) ou concerner l'entretien des zones de captage (Pôle Eau). Le...”
Description du marché
ces prestations peuvent avoir une vocation réglementaire, D.F.C.I., d'interface (Service Forêt) ou concerner l'entretien des zones de captage (Pôle Eau). Le présent marché porte sur le cumul de prestations qui seront commandées au titulaire au fur et à mesure des besoins, avec une forte concentration de volume de travaux au printemps : en moyenne 300 hectares pour le lot 1.Certaines catégories de travaux peuvent faire l'objet d'une valorisation du bois sur l'ensemble de la zone débroussaillée. Il s'agit d'un marché de travaux D.F.C.I. Qui est défini en prestations de service
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 995 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-06-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites de 12 mois
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“le marché est lié à des programmes financés par les fonds de l'union Européenne (Feader)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2: Prestations de débroussaillement manuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne des prestations de travaux de débroussaillement manuel sur le territoire intercommunal :1.travaux de débroussaillement...”
Description du marché
la présente consultation concerne des prestations de travaux de débroussaillement manuel sur le territoire intercommunal :1.travaux de débroussaillement complémentaire après passage des tracteurs (Service Forêt - travaux Pidaf et/ou interface) ;2.travaux de débroussaillement manuel en zones forestières non mécanisables :-Service Forêt : travaux Pidaf et/ou interface ;-Pole Eau : Old ;3.travaux de coupe de végétation aquatique (Pôle Eau) ;4.entretien de haies végétales (Pôle Eau) ;Ces prestations peuvent avoir une vocation réglementaire, D.F.C.I., d'interface ou autres. Le présent marché porte sur le cumul de prestations qui seront commandées au titulaire au fur et à mesure des besoins, avec une forte concentration de volume de travaux au printemps : en moyenne 50 hectares.Pour les travaux de débroussaillement complémentaires après passage des tracteurs, les travaux seront faits en mixité Collectivité/Entreprise
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 862 500 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-03-01 📅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3: Prestations de travaux de pistes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne des prestations de travaux de pistes sur le territoire de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez.Le présent...”
Description du marché
la présente consultation concerne des prestations de travaux de pistes sur le territoire de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez.Le présent marché porte sur le cumul de prestations qui seront commandées au titulaire au fur et à mesure des besoins
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par...”
Liste et brève description des conditions
copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestation délivrée par l'urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Des...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Des certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l'accessibilité pour les personnes handicapées, Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature , Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin, Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-18
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ccgst
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Visite obligatoire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges de Marseille (Cciral) : Secrétariat régional pour les affaires régionales”
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2022/S 233-671574 (2022-11-28)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 557 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez 2 rue Blaise Pascal 83310 Cogolin”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 233-671574
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023ao2205401
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1: Prestations de débroussaillement mécanique avec finitions manuelles
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: vert Foret Services
Adresse postale: les Vaquettes
Commune postale: Le Luc
Code postal: 83340
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 995 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023ao2205402
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2: Prestations de débroussaillement manuel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 862 500 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023ao2205403
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3: Prestations de travaux de pistes
Date de conclusion du contrat: 2023-04-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: badaut
Adresse postale: 209 Av Jean Lachenaud
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Source: OJS 2023/S 080-242016 (2023-04-19)