Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de DPE à l'immeuble et audits énergétiques
Office auxerrois de l'habitat
Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de DPE à l'immeuble et audits énergétiques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-21 | Avis de marché |
| 2023-01-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services immobiliers
Numéro de référence: 2022-39
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services immobiliers 📦
Code CPV supplémentaire: Services immobiliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Office Auxerrois de l'Habitat
Adresse postale: 12 avenue des Brichères BP 357
Code postal: 89006
Commune postale: Auxerre cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.oah.fr 🌏
Courrier électronique: office@oah.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=645610&orgAcronyme=h6b 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-21 📅
Date limite de soumission: 2022-10-21 📅
Date de publication: 2022-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 185-524190
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de DPE à l'immeuble
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de DPE à l'immeuble
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Accord cadre à bons de commande pour la réalisation d'audits énergétiques
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Logements
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 185-524190 (2022-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services immobiliers
Numéro de référence: 2022-39
Brève description:
Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de DPE à l'immeuble et audits énergétiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services immobiliers 📦
Code CPV supplémentaire: Services immobiliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Office Auxerrois de l'Habitat
Adresse postale: 12 avenue des Brichères BP 357
Code postal: 89006
Commune postale: Auxerre cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.oah.fr 🌏
Courrier électronique: office@oah.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=645610&orgAcronyme=h6b 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-21 📅
Date limite de soumission: 2022-10-21 📅
Date de publication: 2022-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 185-524190
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de DPE à l'immeuble
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de DPE à l'immeuble
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Intitulé du lot: Accord cadre à bons de commande pour la réalisation d'audits énergétiques
Numéro du lot: 2
Brève description: Accord cadre à bons de commande pour la réalisation d'audits énergétiques
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Logements
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 185-524190 (2022-09-21)
Avis d'attribution de marché (2023-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-042099
Se réfère à l'avis: 2022/S 185-524190
Numéro JO-S: 15
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels propres à l'opération
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens techniques mis en oeuvre spécifiques propres à l'opération
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Moyens techniques et humains prévus pour le suivi de l'année de parfait achèvement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens techniques mis en oeuvre spécifiques à l'opération
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-04 📅
Nom: SAS AC Environnement
Adresse postale: 64, rue Clément Ader
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.ac-environnement.com 🌏
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 015-042099 (2023-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-042099
Se réfère à l'avis: 2022/S 185-524190
Numéro JO-S: 15
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels propres à l'opération
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens techniques mis en oeuvre spécifiques propres à l'opération
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Moyens techniques et humains prévus pour le suivi de l'année de parfait achèvement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens techniques mis en oeuvre spécifiques à l'opération
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-04 📅
Nom: SAS AC Environnement
Adresse postale: 64, rue Clément Ader
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.ac-environnement.com 🌏
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 015-042099 (2023-01-17)
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