Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de DPE à l'immeuble et audits énergétiques
2022-39”
Produits/services: Services immobiliers📦
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de DPE à l'immeuble et audits énergétiques” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de DPE à l'immeuble
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services immobiliers📦
Lieu d'exécution: Yonne🏙️
Description du marché: Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de DPE à l'immeuble
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour la réalisation d'audits énergétiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Accord cadre à bons de commande pour la réalisation d'audits énergétiques
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-24
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 185-524190 (2022-09-21)
Avis d'attribution de marché (2023-01-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels propres à l'opération
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens techniques mis en oeuvre spécifiques propres à l'opération
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Moyens techniques et humains prévus pour le suivi de l'année de parfait achèvement”
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens techniques mis en oeuvre spécifiques à l'opération
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 185-524190
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-39
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de DPE à l'immeuble
Date de conclusion du contrat: 2023-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS AC Environnement
Adresse postale: 64, rue Clément Ader
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
URL: https://www.ac-environnement.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Accord cadre à bons de commande pour la réalisation d'audits énergétiques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 015-042099 (2023-01-17)