accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts, des réseaux d'arrosage et des plantes d'intérieur dans les bâtiments du CADAM et des sites associés
Département des Alpes-Maritimes
les prestations consistent en :
- l'entretien: des espaces verts, des plantations, des réseaux d'arrosage et des plantes d'intérieur ;
-L'Exécution de travaux annexes ponctuels de remise en état, tels que la mise en place de nouveaux végétaux, l'élagage, l'abattage et l'arrachage de souches d'arbres ;
-Les petites réalisations concernant la mise en place de petits V.R.D., l'installation de nouveaux réseaux d'arrosage, etc.
La réalisation des prestations s'effectue sur les sites des bâtiments départementaux du siège (Centre Administratif Départemental des Alpes Maritimes - c.A.D.A.M.Et Parc arboré), des bâtiments situés au boulevard Paul Montel (bâtiment Ariane et Médiathèque) et du Palais Sarde dans le vieux Nice.
Le délai de réception des offres était de 2022-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-07 | Avis de marché |
| 2022-06-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022A0053
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: cadam - direction générale adjointe pour les ressources et les moyens -direction des achats et de la logistique - service des marchés -4e étage, bureau 471 - 147 Bd du Mercantour - bâtiment Cheiron - bP 3007, Point(S) de contact : Accueil service des marchés au parlophone au rez de chaussée du bâtiment (du lundi au vendredi, de 9h30 à 11h45 et de 14h à 16h),
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 03
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186368 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-07 📅
Date limite de soumission: 2022-05-10 📅
Date de publication: 2022-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 072-192760
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Brève description: prestations d'entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: centre Administratif Départemental des Alpes Maritimes (Cadam) et sites associés
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: cadam
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs, 06050, Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 89978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 072-192760 (2022-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022A0053
Brève description:
les prestations consistent en :
- l'entretien: des espaces verts, des plantations, des réseaux d'arrosage et des plantes d'intérieur ;
-L'Exécution de travaux annexes ponctuels de remise en état, tels que la mise en place de nouveaux végétaux, l'élagage, l'abattage et l'arrachage de souches d'arbres ;
-Les petites réalisations concernant la mise en place de petits V.R.D., l'installation de nouveaux réseaux d'arrosage, etc.
La réalisation des prestations s'effectue sur les sites des bâtiments départementaux du siège (Centre Administratif Départemental des Alpes Maritimes - c.A.D.A.M.Et Parc arboré), des bâtiments situés au boulevard Paul Montel (bâtiment Ariane et Médiathèque) et du Palais Sarde dans le vieux Nice.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: cadam - direction générale adjointe pour les ressources et les moyens -direction des achats et de la logistique - service des marchés -4e étage, bureau 471 - 147 Bd du Mercantour - bâtiment Cheiron - bP 3007, Point(S) de contact : Accueil service des marchés au parlophone au rez de chaussée du bâtiment (du lundi au vendredi, de 9h30 à 11h45 et de 14h à 16h),
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 03
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186368 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-07 📅
Date limite de soumission: 2022-05-10 📅
Date de publication: 2022-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 072-192760
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations consistent en :
- l'entretien: des espaces verts, des plantations, des réseaux d'arrosage et des plantes d'intérieur ;
-L'Exécution de travaux annexes ponctuels de remise en état, tels que la mise en place de nouveaux végétaux, l'élagage, l'abattage et l'arrachage de souches d'arbres ;
-Les petites réalisations concernant la mise en place de petits V.R.D., l'installation de nouveaux réseaux d'arrosage, etc.
La réalisation des prestations s'effectue sur les sites des bâtiments départementaux du siège (Centre Administratif Départemental des Alpes Maritimes - c.A.D.A.M.Et Parc arboré), des bâtiments situés au boulevard Paul Montel (bâtiment Ariane et Médiathèque) et du Palais Sarde dans le vieux Nice.
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Brève description: prestations d'entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est passé pour une période de 12 mois. Il est reconductible 3 fois, de manière expresse, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois pour les mêmes montants maximums. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique
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L'Accord cadre à bons de commande est passé sans minimum avec un montant maximum annuel de 400 000 euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Administratif Départemental des Alpes Maritimes (Cadam) et sites associés
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: cadam
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande. Le financement s'effectuera sur le budget du Département et sur ses ressources propres. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr/ Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr/ Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDFA résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation. La visite des lieux est conseillée. En application de L 2112-2 du CCP, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère social et environnemental "
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs, 06050, Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 89978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Avis d'attribution de marché (2022-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-27 📅
Date de publication: 2022-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 125-355435
Se réfère à l'avis: 2022/S 072-192760
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-20 📅
Nom: botanica jardins services
Adresse postale: 885, avenue du Docteur J. Lefebvre
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: france elagage
Adresse postale: 239, route du Plan de Rimont - bP 30026
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 125-355435 (2022-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts, des réseaux d'arrosage et des plantes d'intérieur dans les bâtiments du CADAM et des sites associés
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-27 📅
Date de publication: 2022-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 125-355435
Se réfère à l'avis: 2022/S 072-192760
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
accord cadre a bons de commande sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 400.000 euro ht, reconductible par décision expresse 3 fois par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans pour les mêmes montants
Objet
Champ d'application du marché
accord cadre a bons de commande sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 400.000 euro ht, reconductible par décision expresse 3 fois par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans pour les mêmes montants
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-20 📅
Nom: botanica jardins services
Adresse postale: 885, avenue du Docteur J. Lefebvre
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: france elagage
Adresse postale: 239, route du Plan de Rimont - bP 30026
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
le marché a été signé le 15/06/2022. Le montant indiqué correspond au montant maximum HT sur 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le dossier est consultable selon ies modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique
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