accord-Cadre à bons de commande mono attributaire et à marchés subséquents multi-attributaires pour les travaux de bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande mono attributaire et à marchés subséquents multi-attributaires pour les travaux de bâtiments de la Communauté Urbaine...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande mono attributaire et à marchés subséquents multi-attributaires pour les travaux de bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras
2022-000267-000275
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Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des clauses...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 11 640 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de gros oeuvre dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté Urbaine d'arras 62000 - arras
Description du marché: travaux de gros oeuvre dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de Couverture, d'étanchéité et de bardage sur les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché:
“travaux de Couverture, d'étanchéité et de bardage sur les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de plâtrerie et menuiseries bois (bâtis, portes...) dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“travaux de plâtrerie et menuiseries bois (bâtis, portes...) dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de peinture et revêtement de sol dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché:
“travaux de peinture et revêtement de sol dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'électricité dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché: travaux d'électricité dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de plomberie, de chauffage et de ventilation dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché:
“travaux de plomberie, de chauffage et de ventilation dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de menuiseries aluminium Pvc dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“travaux de menuiseries aluminium Pvc dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de menuiseries acier et serrurerie dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“travaux de menuiseries acier et serrurerie dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de démolition, retrait d'amiante et plomb dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Description du marché:
“travaux de démolition, retrait d'amiante et plomb dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 360 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidatles certificats de qualifications et/ou de qualités demandés aux candidats pour chaque lot, sont repris au règlement de consultation
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations aura lieu du 01/01/2023, ou de la notification si celle-ci intervient après cette date, jusqu'au 31/12/2023.Une retenue de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations aura lieu du 01/01/2023, ou de la notification si celle-ci intervient après cette date, jusqu'au 31/12/2023.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix des lots 01 à 06 sont révisable annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans les documents de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-19
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): communauté Urbaine d'arras
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: publication dernier trimestre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info -Les montants maximums sont les suivants :lot 01 : 400 000,00 euro(s) HT par an soit 1 600 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché, (estimation annuelle : 350 000,00 euro(s) Ht),Lot 02 : 350 000,00 euro(s) HT par an soit 1 400 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché,(estimation annuelle : 320 000,00 euro(s) Ht),Lot 03 : 325 000,00 euro(s) HT par an soit 1 300 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché, (estimation annuelle : 290 000,00 euro(s) Ht),Lot 04 : 350 000,00 euro(s) HT par an soit 1 400 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché, (estimation annuelle : 320 000,00 euro(s) Ht),Lot 05 : 350 000,00 euro(s) HT par an soit 1 400 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché, (estimation annuelle : 320 000,00 euro(s) Ht),Lot 06 : 370 000,00 euro(s) HT par an soit 1 480 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché, (estimation annuelle : 330 000,00 euro(s) Ht)Lot 07 : 350 000,00 euro(s) HT par an soit 1 400 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché, (estimation annuelle : 320 000,00 euro(s) Ht),Lot 08 : 350 000,00 euro(s) HT par an soit 1 400 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché, (estimation annuelle : 320 000,00 euro(s) Ht),Lot 09 : 380 000,00 euro(s) HT par an soit 1 520 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché, (estimation annuelle : 340 000,00 euro(s) Ht)Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de laconsultation.Chaque nouvelle année de marché, le titulaire devra obtenir la validation administrative et technique de la formule à appliquer, de l'index de référence et du coefficient qui en résulte avant présentation des factures. Le titulaire du présent accord-cadre devra faire apparaitre 3 informations relatives aux prixappliqués sur sa facture: 1. Les prix indiqués au bordereau des prix unitaires, 2. Le coefficient de révision résultant de la formule de variation reprise au C.C.A.P. En ajoutant le mois de l'index pris en compte, 3. Les prix du bordereau des prix unitaires révisés
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2022/S 131-372313 (2022-07-06)
Avis d'attribution de marché (2023-01-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des clauses...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté Urbaine d'arras 62000 Arras
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 131-372313
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-000267
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: travaux de gros oeuvre dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: rabot Dutilleul Construction
Adresse postale: 10 Av De Flandre
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-000268
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“travaux de Couverture, d'étanchéité et de bardage sur les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Carlier
Adresse postale: 15 Rue Jean Moulin
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-000269
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“travaux de plâtrerie et menuiseries bois (bâtis, portes...) dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bat Services
Adresse postale: rte Departementale 919
Commune postale: Courrieres
Code postal: 62710
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 300 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-000270
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“travaux de peinture et revêtement de sol dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: les peintures de la scarpe
Adresse postale: 4 Av D Immercourt
Commune postale: Saint-Laurent Blangy
Code postal: 62223
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-000271
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: travaux d'électricité dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras
Nom et adresse du contractant
Nom: sttn Energie
Adresse postale: 150 Rue D Oslo
Commune postale: Douvrin
Code postal: 62138
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022-000272
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“travaux de plomberie, de chauffage et de ventilation dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras” Nom et adresse du contractant
Nom: effet d'o
Adresse postale: bd De Rouen
Commune postale: Aix Noulette
Code postal: 62160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 480 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022-000273
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“travaux de menuiseries aluminium Pvc dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras” Nom et adresse du contractant
Nom: delepierre
Adresse postale: 52 All Delacroix
Commune postale: Hem
Code postal: 59510
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: loison
Adresse postale: rue Des Deux Ponts
Commune postale: Armentieres
Code postal: 59280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022-000274
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“travaux de menuiseries acier et serrurerie dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“travaux de démolition, retrait d'amiante et plomb dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'arras” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: demolaf
Adresse postale: 20 Rte De Doullens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 520 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022-000275
Nom et adresse du contractant
Nom: demolition De Genie Civil Du Nord
Adresse postale: 2 Rue Jean Lebas
Commune postale: Roeulx
Code postal: 59172
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 520 000 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: avenir Deconstruction
Adresse postale: 7 Rue Emile Baudot
Commune postale: Chanteloup-les-Vignes
Code postal: 78570
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 520 000 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ets Renard
Adresse postale: che De Mastaing
Commune postale: Escaudain
Code postal: 59124
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 520 000 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: lorban & Cie
Adresse postale: 46 Rue Des Chasseurs A Pied
Commune postale: La Longueville
Code postal: 59570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 520 000 💰
“le montant total de 12 900 000 correspond au total des montants maximums de chaque lot sur la durée totale du marché.Pour le lot 1, le montant de 1 600 000...”
le montant total de 12 900 000 correspond au total des montants maximums de chaque lot sur la durée totale du marché.Pour le lot 1, le montant de 1 600 000 euro(s) Ht correspond au montant maximum annuel de 400 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marchépour le lot 2, le montant de 1 400 000 euro(s) Ht correspond au montant maximum annuel de 350 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marchépour le lot 3, le montant de 1 300 000 euro(s) Ht correspond au montant maximum annuel de 325 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marchépour le lot 4, le montant de 1 400 000 euro(s) Ht correspond au montant maximum annuel de 350 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marchépour le lot 5, le montant de 1 400 000 euro(s) Ht correspond au montant maximum annuel de 350 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marchépour le lot 6, le montant de 1 480 000 euro(s) Ht correspond au montant maximum annuel de 370 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marchépour le lot 7, le montant de 1 400 000 euro(s) Ht correspond au montant maximum annuel de 350 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marchépour le lot 8, le montant de 1 400 000 euro(s) Ht correspond au montant maximum annuel de 350 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marchépour le lot 9, le montant de 1 520 000 euro(s) Ht correspond au montant maximum annuel de 380 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché
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Source: OJS 2023/S 011-027393 (2023-01-11)