L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre A Bons De Commande Fourniture Papiers Peints / Peinture
2022-Main-0058”
Produits/services: Peintures📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bourgoin Jallieu
Titre
Numéro d'identification du lot: Bjufppp22
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Produits/services supplémentaires: Papier peint📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: concerne l?ensemble des marques « Semcoda » 01000 - Bourg en Bresse
Description du marché: Bourgoin Jallieu
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-02-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lyon Est
Titre
Numéro d'identification du lot: Lyefppp22
Description
Description du marché: Lyon Est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: St Genis Pouilly
Titre
Numéro d'identification du lot: Sgpfppp22
Description
Description du marché: St Genis Pouilly
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bellegarde/Valserine
Titre
Numéro d'identification du lot: Bsvfppp22
Description
Description du marché: Bellegarde/Valserine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rillieux la Pape
Titre
Numéro d'identification du lot: Rlpfppp22
Description
Description du marché: Rillieux la Pape
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oyonnax
Titre
Numéro d'identification du lot: Oyofppp22
Description
Description du marché: Oyonnax
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Belley
Titre
Numéro d'identification du lot: Beyfppp22
Description
Description du marché: Belley
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Châlon/S
Titre
Numéro d'identification du lot: Cssfppp22
Description
Description du marché: Châlon/S
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mâcon
Titre
Numéro d'identification du lot: Macfppp22
Description
Description du marché: Mâcon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bourg en Bresse
Titre
Numéro d'identification du lot: Bebfppp22
Description
Description du marché: Bourg en Bresse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ambérieu en Bugey
Titre
Numéro d'identification du lot: Aebfppp22
Description
Description du marché: Ambérieu en Bugey
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Villeurbanne
Titre
Numéro d'identification du lot: Vilfppp22
Description
Description du marché: Villeurbanne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Annecy
Titre
Numéro d'identification du lot: Anyfppp22
Description
Description du marché: Annecy
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Annemasse
Titre
Numéro d'identification du lot: Asefppp22
Description
Description du marché: Annemasse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Albertville
Titre
Numéro d'identification du lot: Albfppp22
Description
Description du marché: Albertville
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Villefranche/Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: Vssfppp22
Description
Description du marché: Villefranche/Saône
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-16
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-17
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourg-en-Bresse
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Source: OJS 2022/S 246-712110 (2022-12-16)