accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la location, la fourniture et la mise en oeuvre de matériaux pour la réalisation du Point à Temps Automatique (Pata)
accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la location, la fourniture et la mise en oeuvre de matériaux pour la réalisation du Point à Temps Automatique (Pata)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Numéro de référence: 20222339
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la location, la fourniture et la mise en oeuvre de matériaux pour la réalisation du Point...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la location, la fourniture et la mise en oeuvre de matériaux pour la réalisation du Point à Temps Automatique (Pata)
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Nord
Adresse postale: hôtel du Département, 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://lenord.fr/🌏
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr📧
URL des documents: https://lenord.marches-publics.info/🌏
URL pour la participation: https://lenord.marches-publics.info/🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-14 📅
Date limite de soumission: 2023-01-18 📅
Date de publication: 2022-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 244-706470
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://lenord.marches-publics.info/ -Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1 du code de la commande publique)accord-cadre mixte (Article R2162-1 à R 2162-14 du code de la commande publique)il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel de 375 000 euro(s) (H.T.).Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info.Modalités de remise des plis : par voie électronique via la plateforme : https://lenord.marches-publics.info.Modalités de sélections des candidatures: Cf article 3 du Rc.Sous-Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 4 du Rc.Le point de départ du marché public est la date de sa notification.Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.Date prévisionnelle de livraison des fournitures : 1er avril 2023modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnementinformation sur les échanges électroniques : la facturation en ligne sera acceptéelieu d'exécution : 59-nord et sur l'ensemble du territoire du Département du NordLes réponses au marché public se font par voie électronique uniquement
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Source: OJS 2022/S 244-706470 (2022-12-14)
Avis d'attribution de marché (2023-02-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la location, la fourniture et la mise en oeuvre de matériaux pour la réalisation du Point...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la location, la fourniture et la mise en oeuvre de matériaux pour la réalisation du Point à Temps Automatique (Pata)Description :Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique.Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.Montant minimum et maximum du marché public :Il s'agit d'un accord-cadre initial conclu sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel de 375 000 euro(s) (H.T.).Durée du marché public :Le marché public prend effet à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
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Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-15 📅
Date de publication: 2023-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 036-105715
Se réfère à l'avis: 2022/S 244-706470
Numéro JO-S: 36
Source: OJS 2023/S 036-105715 (2023-02-15)