accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la location, la fourniture et la mise en oeuvre de matériaux pour la réalisation du Point à Temps Automatique (Pata)

Conseil départemental du Nord

accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la location, la fourniture et la mise en oeuvre de matériaux pour la réalisation du Point à Temps Automatique (Pata)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-14.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-14 Avis de marché
2023-02-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-12-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Nord
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Adresse postale: hôtel du Département, 51 rue Gustave Delory
Commune postale: Lille
Code postal: 59047
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://lenord.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: conseil Départemental du Nord : Hôtel du Département - dajap
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59047
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359735080 📞
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Fax: +33 359735059 📠
Région: Nord 🏙️
URL: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
URL de l'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL de participation: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la location, la fourniture et la mise en oeuvre de matériaux pour la réalisation du Point...”    Afficher plus
Produits/services: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la location, la fourniture et la mise en oeuvre de matériaux pour la réalisation du Point...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la location, la fourniture et la mise en oeuvre de matériaux pour la réalisation du Point...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“durée du marché public : 12 mois à compter de sa date de notification.Nombre de reconductions : 3 - forme de la reconduction : Tacite”
Informations sur les options
Options
Description des options: marché public reconductible conformément à l'article 3 du Ccap

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-18 16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-19 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 244-706470 (2022-12-14)
Avis d'attribution de marché (2023-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la location, la fourniture et la mise en oeuvre de matériaux pour la réalisation du Point...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la location, la fourniture et la mise en oeuvre de matériaux pour la réalisation du Point...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 244-706470

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022233900000
Date de conclusion du contrat: 2023-02-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Jean Lefebvre Lille Flandres
Adresse postale: port Fluvial 4e Avenue
Commune postale: Loos
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 375 000 💰
Source: OJS 2023/S 036-105715 (2023-02-15)