accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour l'acquisition de mobilier et matériel médical pour les services du Département du Nord - 3 lots
Conseil départemental du Nord
il s'agit d'accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents conclus avec un seul opérateur économique pour l'acquisition de mobilier et matériel médical pour les services du Département du Nord - 3 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-02-02 | Avis de marché |
| 2022-05-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: 20215108
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Balances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Nord
Adresse postale: hôtel du Département, 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://lenord.fr 🌏
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-02 📅
Date limite de soumission: 2022-03-07 📅
Date de publication: 2022-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 026-065464
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
sans seuil minimum / montant annuel maximum 50 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: lot no1 : acquisition de mobilier médical
Numéro du lot: 1
Brève description: acquisition de mobilier médical
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: lot no2 : acquisition de matériel de pesée
Numéro du lot: 2
Brève description: acquisition de matériel de pesée
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Informations complémentaires: sans seuil minimum / montant annuel maximum 65 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no3 : acquisition de matériel médical (hors matériel de stérilisation)
Numéro du lot: 3
Brève description: acquisition de matériel médical (hors matériel de stérilisation)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 51 rue Gustave Delory 59047 - lille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: lille
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de garantie
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 75
Critère de qualité (pondération): 8
7
Prix (pondération): 85
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Nord : Dajap
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Téléphone: +33 359730285 📞
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 026-065464 (2022-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: 20215108
Brève description:
il s'agit d'accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents conclus avec un seul opérateur économique pour l'acquisition de mobilier et matériel médical pour les services du Département du Nord - 3 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Balances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Nord
Adresse postale: hôtel du Département, 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://lenord.fr 🌏
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-02 📅
Date limite de soumission: 2022-03-07 📅
Date de publication: 2022-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 026-065464
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
sans seuil minimum / montant annuel maximum 50 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: lot no1 : acquisition de mobilier médical
Numéro du lot: 1
Brève description: acquisition de mobilier médical
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois dans les conditions prévues à l'article 3 du Ccap
Informations complémentaires: sans seuil minimum / montant annuel maximum 50 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no2 : acquisition de matériel de pesée
Numéro du lot: 2
Brève description: acquisition de matériel de pesée
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Informations complémentaires: sans seuil minimum / montant annuel maximum 65 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no3 : acquisition de matériel médical (hors matériel de stérilisation)
Numéro du lot: 3
Brève description: acquisition de matériel médical (hors matériel de stérilisation)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 51 rue Gustave Delory 59047 - lille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: lille
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de garantie
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 75
Critère de qualité (pondération): 8
7
Prix (pondération): 85
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Nord : Dajap
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Téléphone: +33 359730285 📞
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1 du code de la commande publique)accord-cadre mixte (Article R2162-1 à R 2162-14 du code de la commande publique)allotissement (Article R2113-1 à R2113-3 du code de la commande publique)téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://www.marches-publics.info/accueil.htm.Modalités de remise des plis : https://www.marchespublics.info/accueil.htmModalités de sélections des candidatures : cf. Article 3 du RcSous-Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 4 du RcLe point de départ du marché est la date de sa notificationinformations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessussont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissementinformations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
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Avis d'attribution de marché (2022-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 165 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-02 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-240863
Se réfère à l'avis: 2022/S 026-065464
Numéro JO-S: 89
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 51 rue Gustave Delory 59047 Lille
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-20 📅
Nom: teamalex Medical Technologies
Adresse postale: parc d'activités les moulins de la Lys - rue fleur de lin - lot no12
Commune postale: Houplines
Code postal: 59116
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
65 000 EUR 💰
Nom: schiller France
Adresse postale: 6 Rue Raoul Follereau
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Code postal: 77600
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7
Source: OJS 2022/S 089-240863 (2022-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents conclus avec un seul opérateur économique pour l'acquisition de mobilier et matériel médical pour les services du Département du Nord - le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification - reconductible 3 fois - tacite - le délai d'exécution des bons de commande est émis au titre du contrat est fixé à 3 mois
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-02 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-240863
Se réfère à l'avis: 2022/S 026-065464
Numéro JO-S: 89
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 51 rue Gustave Delory 59047 Lille
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-20 📅
Nom: teamalex Medical Technologies
Adresse postale: parc d'activités les moulins de la Lys - rue fleur de lin - lot no12
Commune postale: Houplines
Code postal: 59116
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
65 000 EUR 💰
Nom: schiller France
Adresse postale: 6 Rue Raoul Follereau
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Code postal: 77600
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7
Source: OJS 2022/S 089-240863 (2022-05-02)
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