Accord-Cadre A Bons De Commande - Entretien Des Espaces Verts Sur Le Patrimoine De 13 Habitat, Le Siege Et Ses Annexes - 6 Lots Geographiques
OPH 13 habitat
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien d'espaces verts ainsi que de prestations spécifiques dans le cadre de travaux d'entretien sur l'ensemble du parc immobilier de 13 Habitat.
description des 6 lots :
-Lot 1 : Agence Du Pays D'Arles
-Lot 2 : Agences Du Pays De Martigues Et De Salon Ouest Provence
-Lot 3 : Agences Arbois Et Mer Et Colline
-Lot 4 : Agences Belvedere Et Coeur De Ville
-Lot 5 : Agence Technopole
-Lot 6 : Agence Du Pays D'Aubagne :
la présente publicité concerne seulement les lots 1 à 5. Le lot 6 fait l'objet d'une publicité distincte en raison de son caractère réservé aux entreprises adaptées Siae/Ea ou autres.
Le délai de réception des offres était de 2022-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-08-04 | Avis de marché |
| 2022-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022sb0077
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH 13 HABITAT
Adresse postale: 80, rue Albe
Code postal: 13004
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.13habitat.fr 🌏
Courrier électronique: sjacob@13habitat.fr 📧
Téléphone: +33 491127100 📞
URL des documents: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-04 📅
Date limite de soumission: 2022-09-08 📅
Date de publication: 2022-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 152-434910
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: n°1 : Agence du Pays d'Arles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: n°2 : Agence Pays du Martigues et de Salon Ouest Provence
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: n°3 : Agence Arbois et Mer et Colline
Numéro du lot: 3
Brève description: Valeur estimée par période : entre 161 000 et 267 000,00 EUR HT
Intitulé du lot: n°4 : Agence Belvedere et coeur de ville
Numéro du lot: 4
Brève description: Valeur estimée par période : entre 195 000 et 324 000,00 EUR HT
Intitulé du lot: n°5 : Agence Technopole
Numéro du lot: 5
Brève description: Valeur estimée par période : entre 209 000 et 348 000,00 EUR HT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Marseille
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78285569600020
Contact
URL des documents: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH 13 Habitat
Adresse postale: 80 rue Albe
Code postal: 13004
Source: OJS 2022/S 152-434910 (2022-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022sb0077
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien d'espaces verts ainsi que de prestations spécifiques dans le cadre de travaux d'entretien sur l'ensemble du parc immobilier de 13 Habitat.
description des 6 lots :
-Lot 1 : Agence Du Pays D'Arles
-Lot 2 : Agences Du Pays De Martigues Et De Salon Ouest Provence
-Lot 3 : Agences Arbois Et Mer Et Colline
-Lot 4 : Agences Belvedere Et Coeur De Ville
-Lot 5 : Agence Technopole
-Lot 6 : Agence Du Pays D'Aubagne :
la présente publicité concerne seulement les lots 1 à 5. Le lot 6 fait l'objet d'une publicité distincte en raison de son caractère réservé aux entreprises adaptées Siae/Ea ou autres.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH 13 HABITAT
Adresse postale: 80, rue Albe
Code postal: 13004
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.13habitat.fr 🌏
Courrier électronique: sjacob@13habitat.fr 📧
Téléphone: +33 491127100 📞
URL des documents: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-04 📅
Date limite de soumission: 2022-09-08 📅
Date de publication: 2022-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 152-434910
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://habitat13.marches-publics.info/
Dates de démarrage prévisionnelles : fin Novembre 2022 pour les lots 1 et 2, fin décembre 2022 pour les lots 3, 4, 5.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien d'espaces verts ainsi que de prestations spécifiques dans le cadre de travaux d'entretien sur l'ensemble du parc immobilier de 13 Habitat.
description des 6 lots :
-Lot 1 : Agence Du Pays D'Arles
-Lot 2 : Agences Du Pays De Martigues Et De Salon Ouest Provence
-Lot 3 : Agences Arbois Et Mer Et Colline
-Lot 4 : Agences Belvedere Et Coeur De Ville
-Lot 5 : Agence Technopole
-Lot 6 : Agence Du Pays D'Aubagne :
la présente publicité concerne seulement les lots 1 à 5. Le lot 6 fait l'objet d'une publicité distincte en raison de son caractère réservé aux entreprises adaptées Siae/Ea ou autres.
Informations sur les lots:
Si un fournisseur est classé premier sur un nombre de lots supérieur au
nombre maximum de lots attribuables à un même fournisseur, celui-ci se
verra attribuer les lots selon les modalités définies dans le Règlement de la Consultation. Le choix des lots prioritaires se fait entre les lots 1 à 5, le lot 6 étant réservé Siae/Ea
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée par période : entre 153 000 et 250 000,00 EUR HT
montant maximal par période : 800 000,00 EUR HT
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale d'une durée de 12 mois pour les lots 1 et 2. Le marché est conclu pour une période initiale d'une durée de 11 mois pour les lots 3,4,5 et 6.
ensuite il est reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois pour tous les lots
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée par période : entre 250 000 et 410 000,00 EUR HT
montant maximal par période : 900 000,00 EUR HT
Numéro du lot: 3
Brève description: Valeur estimée par période : entre 161 000 et 267 000,00 EUR HT
Intitulé du lot: n°4 : Agence Belvedere et coeur de ville
Numéro du lot: 4
Brève description: Valeur estimée par période : entre 195 000 et 324 000,00 EUR HT
Intitulé du lot: n°5 : Agence Technopole
Numéro du lot: 5
Brève description: Valeur estimée par période : entre 209 000 et 348 000,00 EUR HT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise, , Numéro unique d'identification permettant à l'acheteur d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système électronique mentionné au 1° de l'article R. 2143-13 ou, si le candidat est étranger, le document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence de cas d'exclusion, Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Rib, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Afficher plus
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Capacité technique et professionnelle:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le contrat comporte des obligations en matière d'insertion sociale :
-Lot 1 : 70 heures par période d'exécution
-Lot 2 : 100 heures par période d'exécution
-Lot 3 : 70 heures par période d'exécution
-Lot 4 : 70 heures par période d'exécution
-Lot 5 : 100 heures par période d'exécution
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Marseille
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78285569600020
Contact
URL des documents: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://habitat13.marches-publics.info/
Dates de démarrage prévisionnelles : fin Novembre 2022 pour les lots 1 et 2, fin décembre 2022 pour les lots 3, 4, 5.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH 13 Habitat
Adresse postale: 80 rue Albe
Code postal: 13004
Source: OJS 2022/S 152-434910 (2022-08-04)
Avis d'attribution de marché (2022-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1067434.38 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-05 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-686949
Se réfère à l'avis: 2022/S 152-434910
Numéro JO-S: 238
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-30 📅
Nom: Espace environnement
Adresse postale: 721 RTE BLANCHE
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 196013.4 EUR 💰
Nom: Pera paysages
Adresse postale: 21 BD ETIENNE SOLAR
Commune postale: MARSEILLE 14
Code postal: 13014
Valeur totale du marché: 297529.2 EUR 💰
177537.9 EUR 💰
192051.1 EUR 💰
204302.78 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
7
6
8
Source: OJS 2022/S 238-686949 (2022-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1067434.38 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-05 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-686949
Se réfère à l'avis: 2022/S 152-434910
Numéro JO-S: 238
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-30 📅
Nom: Espace environnement
Adresse postale: 721 RTE BLANCHE
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 196013.4 EUR 💰
Nom: Pera paysages
Adresse postale: 21 BD ETIENNE SOLAR
Commune postale: MARSEILLE 14
Code postal: 13014
Valeur totale du marché: 297529.2 EUR 💰
177537.9 EUR 💰
192051.1 EUR 💰
204302.78 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
7
6
8
Source: OJS 2022/S 238-686949 (2022-12-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)