accord-Cadre A Bons De Commande En Groupement De Commande Pour La Fourniture De Pellets Bois

Avis de marché (2022-12-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: communauté de communes de l'oisans
Numéro d'enregistrement national: 24380074500164
Adresse postale: 1, bis rue Humbert
Commune postale: Bourg D'Oisans
Code postal: 38520
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476110109 📞
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Fax: +33 476110165 📠
Région: Isère 🏙️
URL: https://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie Les Deux Alpes
Adresse postale: 4 place des 2 Alpes
Commune postale: Les 2 Alpes

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 38860

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 476792424 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: accueil@mairie2alpes.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom: mairie du Bourg d''oisans
Adresse postale: rue Humbert
Commune postale: Le Bourg D''Oisans
Téléphone: +33 476111250 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: accueil@mairie-bourgdoisans.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie d''huez
Adresse postale: rue de la Mairie
Commune postale: Huez

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 38750

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 476803232 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: info@mairie-alpedhuez.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de saint Christophe en Oisans
Adresse postale: la Ville
Commune postale: Saint-Christophe-en-Oisans
Téléphone: +33 476795350 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: mairie@saint-christophe-en-oisans.fr 📧
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre A Bons De Commande En Groupement De Commande Pour La Fourniture De Pellets Bois 2022-Pelletsbois2”
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'oisans 38520 - le Bourg D Oisans
Description du marché:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des systèmes de...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-16 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-16 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 243-698290 (2022-12-13)