L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre A Bons De Commande Déneigement Semcoda
2022-Main-0056
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 470 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Voir Rc
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22denngex Secteur Nord du Pays de Gex
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le présent accord-cadre concerne l?ensemble des marques « Semcoda » 01009 - Bourg en Bresse”
Description du marché: 22denngex Secteur Nord du Pays de Gex
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 278 799 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-12-15 📅
Date de fin: 2023-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Conformément aux dispositions de l'Accord-cadre, le présent contrat est d'une durée ferme de 4 mois et 15 jours.
il peut être reconduit tacitement 2 fois...”
Description des renouvellements
Conformément aux dispositions de l'Accord-cadre, le présent contrat est d'une durée ferme de 4 mois et 15 jours.
il peut être reconduit tacitement 2 fois par période de 12 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22densgex Secteur Sud du Pays de Gex
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché: 22densgex Secteur Sud du Pays de Gex
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 333 399 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22denvals Secteur Valserhône
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: 22denvals Secteur Valserhône
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 001 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22denplat Secteur Plateau d?Hauteville
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché: 22denplat Secteur Plateau d?Hauteville
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 356 400 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22denoyon Secteur Agence d?Oyonnax hors secteur Plateau d?Hauteville
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Description du marché: 22denoyon Secteur Agence d?Oyonnax hors secteur Plateau d?Hauteville
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 980 001 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22denbell Secteur Belley
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Description
Description du marché: 22denbell Secteur Belley
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 601 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22denjura Secteur Jura
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Description
Description du marché: 22denjura Secteur Jura
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 117 501 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22densavo Secteur Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Description
Description du marché: 22densavo Secteur Savoie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 666 501 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22denanne Secteur Annecy
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Description
Description du marché: 22denanne Secteur Annecy
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 333 399 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22denarch Secteur Arves /Chamonix
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 10
Description
Description du marché: 22denarch Secteur Arves /Chamonix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 999 900 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22denchab Secteur Chablais
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 11
Description
Description du marché: 22denchab Secteur Chablais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 333 498 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-07
08:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-07
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourg-en-Bresse
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Source: OJS 2022/S 197-559885 (2022-10-07)