il s'agit d'un Accord cadre à bons de commande de travaux sans minimum et avec maximum pour chacun des lots.Les travaux sont répartis en 5 lots indiqués au règlement de la consultation.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande de travaux d'aménagement des espaces publics de Grand Place
2022-Tx-Stm-0429”
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Brève description:
“il s'agit d'un Accord cadre à bons de commande de travaux sans minimum et avec maximum pour chacun des lots.Les travaux sont répartis en 5 lots indiqués au...”
Brève description
il s'agit d'un Accord cadre à bons de commande de travaux sans minimum et avec maximum pour chacun des lots.Les travaux sont répartis en 5 lots indiqués au règlement de la consultation.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: démolition, terrassements, réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: secteur Grand Place 38000 - grenoble
Description du marché: démolition, terrassements, réseaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification au titulaire, reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit une durée...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification au titulaire, reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit une durée maximale fixée à 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le lot 1 est conclu sans minimum et avec maximum de 2 400 000 euro(s) Ht sur la durée globale de l'accord cadre”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voiries, bordures et signalisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de signalisation📦
Description du marché: voiries, bordures et signalisation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 950 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 2 est conclu sans minimum et avec maximum de 1 950 000 euro(s) Ht sur la durée globale de l'accord cadre”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: béton
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Enrobés routiers📦
Description du marché: béton
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 150 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 3 est conclu sans minimum et avec maximum de 1 150 000 euro(s) Ht sur la durée globale de l'accord cadre”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces verts et mobilier urbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Description du marché: espaces verts et mobilier urbain
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 700 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 4 est conclu sans minimum et avec maximum de 1 700 000 euro(s) Ht sur la durée globale de l'accord cadre”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: électricité et signalisation lumineuse tricolore
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: électricité et signalisation lumineuse tricolore
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 5 est conclu sans minimum et avec maximum de 200 000 euro(s) Ht sur la durée globale de l'accord cadre”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“lot 1 :211 : Démolition par engin mécanique2321 : travaux de terrassement courants en milieu urbain234 : couches de forme en matériaux rapportéslot 2 :3421...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
lot 1 :211 : Démolition par engin mécanique2321 : travaux de terrassement courants en milieu urbain234 : couches de forme en matériaux rapportéslot 2 :3421 : Revêtements en matériaux enrobés - enrobés classiques sur chaussées urbaines3452 : Pavés et dalles en béton, engazonnés ou autres matériaux346 : Pose de bordures, chainettes et caniveaux3721 : Pose de bornes ou panneaux de signalisation définitifslot 3 :3431 : Béton sous circulation motorisée3432 : Béton sans circulation motorisée3433 : Bétons décoratifslot 4 :Qualipaysage P110 (espaces verts)chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance,...”
Conditions d'exécution du contrat
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-02
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-02
15:15 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 211-605936 (2022-10-28)
Avis d'attribution de marché (2023-05-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: secteur Grand Place 38000 Grenoble
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 211-605936
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-1000054
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: démolition, terrassements, réseaux
Date de conclusion du contrat: 2023-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: colas France
Adresse postale: les Condamines
Commune postale: Bresson
Code postal: 38320
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-1000055
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: voiries, bordures et signalisation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 950 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-1000056
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: béton
Nom et adresse du contractant
Nom: sols Alpes
Adresse postale: 36 All Allee De L'Emporey
Commune postale: Veurey Voroize
Code postal: 38113
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 150 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-1000057
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: espaces verts et mobilier urbain
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: toutenvert
Adresse postale: 25 Zone Industrielle La Gloriette
Commune postale: Chatte
Code postal: 38160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 700 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-1000058
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: électricité et signalisation lumineuse tricolore
Nom et adresse du contractant
Nom: aximum Ges Rhin Rhone Alpes
Adresse postale: 17 Rue Ampere
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“l'Accord-Cadre a été envoyé notifié le 20/03/23 aux titulaires pour un montant par lot sans minimum et avec un maximum indiqué ci-dessous sur la durée du...”
l'Accord-Cadre a été envoyé notifié le 20/03/23 aux titulaires pour un montant par lot sans minimum et avec un maximum indiqué ci-dessous sur la durée du marché :- pour le lot 1: maximum de 2 400 000 euro(s) Ht- pour le lot 2 : maximum de 1 950 000 euro(s) Ht- pour le lot 3 : maximum de 1 150 000 euro(s) Ht- pour le lot 4 : maximum de 1 700 000 euro(s) Ht- pour le lot 5 : maximum de 200 000 euro(s) Ht- consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 090-279057 (2023-05-05)