Le présent marché a pour objet la "Formation Hygiène, Sécurité Et Prévention Des Risques Professionnels Au Sein De 13 Habitat".
date prévisionnelle de démarrage : Janvier 2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre A Bons De Commande - Besoins En Formation Hygiène, Sécurité Et Prévention Des Risques Professionnels Au Sein De 13 Habitat
2022sb0091”
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la "Formation Hygiène, Sécurité Et Prévention Des Risques Professionnels Au Sein De 13 Habitat".
date prévisionnelle de...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la "Formation Hygiène, Sécurité Et Prévention Des Risques Professionnels Au Sein De 13 Habitat".
date prévisionnelle de démarrage : Janvier 2023
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: n°1 : Utilisation du matériel Agricole
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches Du Rhone 13000 - Marseille
Description du marché:
“Utilisation du matériel Agricole
valeur estimée par période de 12 mois : 9 000 et 13 500,00 EUR HT
montant maximum par période de 12 mois : 30 000,00 EUR HT” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois pour tous les lots, soit une...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois pour tous les lots, soit une durée maximale de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: n°2 : Amiante
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Amiante
valeur estimée par période de 12 mois : 9 500 et 14 500,00 EUR HT
montant maximum par période de 12 mois : 35 000,00 EUR HT”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: n°3 : Gestes et Postures
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Gestes et Postures
valeur estimée par période de 12 mois : 4 500 et 7 000,00 EUR HT
montant maximum par période de 12 mois : 15 000,00 EUR HT”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: n°4 : Secourisme du Travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Secourisme du Travail
valeur estimée par période de 12 mois : 3 500 et 5 500,00 EUR HT
montant maximum par période de 12 mois : 12 000,00 EUR HT”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: n°5 : Conduite d'un véhicule deux roues
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Conduite d'un véhicule deux roues
valeur estimée par période de 12 mois : 1 500 et 2 500,00 EUR HT
montant maximum par période de 12 mois : 5 000,00 EUR HT”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: n°6 Incendie - Evacuation
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Incendie- Evacuation
valeur estimée par période de 12 mois : 7 000 et 11 000,00 EUR HT
montant maximum par période de 12 mois : 25 000,00 EUR HT”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
, Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise, Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Numéro unique d'identification permettant à l'acheteur d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système électronique mentionné au 1° de l'article R. 2143-13 ou, si le candidat est étranger, le document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence de cas d'exclusion, Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Rib, Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
-
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
certificats : Qualiopi pour tous les lots
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-03
14:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-04
14:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://habitat13.marches-publics.info/
Les variantes à l'initiative des candidats sont interdites
Marché de formation (services spéciaux pris en application de l'article R2123-1 3°)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH 13 Habitat
Adresse postale: 80 rue Albe
Commune postale: Marseille
Code postal: 13004
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 196-556565 (2022-10-06)