ac à bc- fourniture et livraison de repas dans les sma- mai 2022 / mai 2026
Com communes Ardenne rives de Meuse
accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de repas et de gouters dans les sites multi accueil de la Communauté de Communes, pour 4 années, de mai 2022 à mai 2026
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Repas préparés › Repas pour écoles
- • Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas
- • Services de distribution de repas › Services de préparation de repas
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-02-03 | Avis de marché |
| 2022-05-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Numéro de référence: 22 AF 01 01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Code CPV supplémentaire: Repas pour écoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardennes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: com communes ardenne rives de MEUSE
Adresse postale: 29 rue méhul
Code postal: 08600
Commune postale: Givet
Contact
Adresse Internet: https://www.ccarm.com 🌏
Courrier électronique: president@ardennerivesdemeuse.com 📧
Téléphone: +33 324405190 📞
Fax: +33 324415199 📠
URL des documents: https://achat-national.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://achat-national.safetender.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-03 📅
Date limite de soumission: 2022-03-07 📅
Date de publication: 2022-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 027-068146
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
ouverture en séance non publique par personne autorisée
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: ouverture en séance non publique par personne autorisée
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai et conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24080082100029
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://achat-national.safetender.com 🌏
URL des documents: https://achat-national.safetender.com 🌏
Adresse Internet: https://achat-national.safetender.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: fin 2025 - début 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de chalons en champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: délais règlementaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 027-068146 (2022-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Numéro de référence: 22 AF 01 01
Brève description:
accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de repas et de gouters dans les sites multi accueil de la Communauté de Communes, pour 4 années, de mai 2022 à mai 2026
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Code CPV supplémentaire: Repas pour écoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardennes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: com communes ardenne rives de MEUSE
Adresse postale: 29 rue méhul
Code postal: 08600
Commune postale: Givet
Contact
Adresse Internet: https://www.ccarm.com 🌏
Courrier électronique: president@ardennerivesdemeuse.com 📧
Téléphone: +33 324405190 📞
Fax: +33 324415199 📠
URL des documents: https://achat-national.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://achat-national.safetender.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-03 📅
Date limite de soumission: 2022-03-07 📅
Date de publication: 2022-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 027-068146
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
ouverture en séance non publique par personne autorisée
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les sites à livrer sont situés : 1. Sma de Revin 08500 REVIN 2. Sma de Fumay 08170 FUMAY 3. Sma de Vireux Wallerand 08320 vireux wallerand 4. Sma de Givet Rue de Mon Bijou - 08600 GIVET - seuil maximum (H.T.). 350 000,00 Euros, pour toute la durée de l'accord cadre. Les bons de commande seront notifiés au fur et à mesure des besoins depuis chaque site, et pourront faire l'objet d'ajustement le jour de la livraison, en fonction des inscriptions enregistrées. La présentation d'un agrément (valide) sanitaire de la cuisine délivré par les services de sécurité sanitaire des aliments est obligatoire
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: ouverture en séance non publique par personne autorisée
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai et conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24080082100029
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://achat-national.safetender.com 🌏
URL des documents: https://achat-national.safetender.com 🌏
Adresse Internet: https://achat-national.safetender.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: fin 2025 - début 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de chalons en champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: délais règlementaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 027-068146 (2022-02-03)
Avis d'attribution de marché (2022-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-17 📅
Date de publication: 2022-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 098-269397
Se réfère à l'avis: 2022/S 027-068146
Numéro JO-S: 98
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délas et conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 15
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-04 📅
Nom: api restauration
Numéro d'enregistrement national: 477 181 010 01156
Adresse postale: zac croix blandin
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326791414 📞
Courrier électronique: ardennes@api-restauration.com 📧
Pays: Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.api-restauration.com 🌏
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 098-269397 (2022-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande qui a pour objet l'élaboration, la réalisation, le conditionnement et la livraison quotidienne, des repas en liaison froide et des goûters pour les quatre Sites Multi-Accueil du territoire de la Communauté, accueillant des enfants à partir de la fin du congé de maternité à 4 ans, lors de la pause méridienne journalière, pour quatre années du 5 mai 2022 au 4 mai 2026 inclus
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-17 📅
Date de publication: 2022-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 098-269397
Se réfère à l'avis: 2022/S 027-068146
Numéro JO-S: 98
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la fourniture et livraison de repas et de gouters dans les sites multi accueil de la Communauté de Communes, pour 4 années, de mai 2022 à mai 2026
Description des options:
le marché a été notifié avec ses 3 variantes :
V1 : Heure et conditions de livraison
v2 : Stock d'urgence - épicerie
v3 : Conditionnement
Site principal ou lieu d'exécution:
les sites à livrer sont situés : 1. rue Aristide Briand 08500 revin 2. avenue de champagne 08170 fumay 3. rue du Ridoux 08320 vireux wallerand 4. rue de Mon Bijou 08600 givet
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délas et conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 15
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-04 📅
Nom: api restauration
Numéro d'enregistrement national: 477 181 010 01156
Adresse postale: zac croix blandin
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326791414 📞
Courrier électronique: ardennes@api-restauration.com 📧
Pays: Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.api-restauration.com 🌏
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 098-269397 (2022-05-17)
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