Le marché a pour objet la souscription d'abonnements à des ressources numériques pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français. Il est décomposé en 7 lots distincts : abonnement à un service numérique de presse (lot 1) ; abonnement à un service numérique de bandes dessinées (lot 2) ; abonnement à un service numérique de méthodes d'apprentissage du français langue étrangère (FLE) (lot 3) ; abonnement à un service numérique de livres jeunesse (lot 4) ; abonnement à un service numérique de ressources musicales (lot 5) ; abonnement à un service numérique de littérature (lot 6) ; abonnement à un service numérique de livres audio (lot 7).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Produits/services: Services d'abonnement📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la souscription d'abonnements à des ressources numériques pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français. Il...”
Brève description
Le marché a pour objet la souscription d'abonnements à des ressources numériques pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français. Il est décomposé en 7 lots distincts : abonnement à un service numérique de presse (lot 1) ; abonnement à un service numérique de bandes dessinées (lot 2) ; abonnement à un service numérique de méthodes d'apprentissage du français langue étrangère (FLE) (lot 3) ; abonnement à un service numérique de livres jeunesse (lot 4) ; abonnement à un service numérique de ressources musicales (lot 5) ; abonnement à un service numérique de littérature (lot 6) ; abonnement à un service numérique de livres audio (lot 7).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 575 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Abonnement à un service numérique de presse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Le lot 1 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de presse pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-08-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le lot 1 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12)...”
Description des renouvellements
Le lot 1 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12) mois sans que la dernière reconduction ne puisse avoir pour effet de prolonger le lot au-delà du 31 décembre 2025.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Abonnement à un service numérique de bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de bandes dessinées pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.”
Description du marché
Le lot 2 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de bandes dessinées pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.
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Description des renouvellements:
“Le lot 2 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12)...”
Description des renouvellements
Le lot 2 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12) mois sans que la dernière reconduction ne puisse avoir pour effet de prolonger le lot au-delà du 31 décembre 2025.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Abonnement à un service numérique de méthodes d'apprentissage du français langue étrangère (FLE)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels d'instruction📦
Description du marché:
“Le lot 3 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de méthodes d'apprentissage du français langue étrangère (FLE) pour...”
Description du marché
Le lot 3 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de méthodes d'apprentissage du français langue étrangère (FLE) pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.
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Description des renouvellements:
“Le lot 3 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12)...”
Description des renouvellements
Le lot 3 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12) mois sans que la dernière reconduction ne puisse avoir pour effet de prolonger le lot au-delà du 31 décembre 2025.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Abonnement à un service numérique de livres jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Description du marché:
“Le lot 4 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de livres jeunesse pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.”
Description du marché
Le lot 4 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de livres jeunesse pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.
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Description des renouvellements:
“Le lot 4 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12)...”
Description des renouvellements
Le lot 4 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12) mois sans que la dernière reconduction ne puisse avoir pour effet de prolonger le lot au-delà du 31 décembre 2025.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Abonnement à un service numérique de ressources musicales
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lot 5 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de ressources musicales pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de...”
Description du marché
Le lot 5 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de ressources musicales pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.
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Description des renouvellements:
“Le lot 5 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12)...”
Description des renouvellements
Le lot 5 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12) mois sans que la dernière reconduction ne puisse avoir pour effet de prolonger le lot au-delà du 31 décembre 2025.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Abonnement à un service numérique de littérature
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le lot 6 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de littérature pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.”
Description des renouvellements:
“Le lot 6 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12)...”
Description des renouvellements
Le lot 6 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12) mois sans que la dernière reconduction ne puisse avoir pour effet de prolonger le lot au-delà du 31 décembre 2025.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Abonnement à un service numérique de livre audio
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le lot 7 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de livres audio pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.”
Description du marché
Le lot 7 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de livres audio pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.
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Description des renouvellements:
“Le lot 7 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12)...”
Description des renouvellements
Le lot 7 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12) mois sans que la dernière reconduction ne puisse avoir pour effet de prolonger le lot au-delà du 31 décembre 2025.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 25 rue de Tolbiac
75013 Paris
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans le courant de l'année 2025
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat CCIRA de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Source: OJS 2022/S 089-243436 (2022-05-04)
Avis d'attribution de marché (2023-01-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 52971592200025
Courrier électronique: assivenanceassi@institutfrancais.com📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 730 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Paris
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): critère technique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 089-243436
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: abonnement à des ressources numériques pour culturethèque
Date de conclusion du contrat: 2022-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lekiosque.fr sas
Numéro d'enregistrement national: 49334147300061
Adresse postale: 26 rue laffitte
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0766249580📞
Courrier électronique: p.gerbe@cafeyn.co📧
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15815.60 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Abonnement à un service numérique de bande dessinées
Date de conclusion du contrat: 2022-09-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Learnorama sas
Numéro d'enregistrement national: 43232728600022
Adresse postale: 91 rue du Faubourg Saint-Honoré
Code postal: 75008
Téléphone: +33 0156882021📞
Courrier électronique: marches@toutapprendre.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22748.82 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Abonnement à un service numérique de méthodes d'apprentissage du français langue étrangère (FLE)” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 91 Rue du Faubourg Saint-Honoré
Téléphone: +33 156882021📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14166.67 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Abonnement à un service numérique de livres jeunesse
Date de conclusion du contrat: 2022-09-06 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 91 Rue du Faubourg Saint-Honnoré
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1516.88 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Abonnement à un service numérique de ressources musicales
Date de conclusion du contrat: 2022-09-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: 1D LAB
Numéro d'enregistrement national: 75271071500026
Adresse postale: 10 Rue waldeck Rousseau
Commune postale: Rive de Gier
Code postal: 42800
Téléphone: +33 645485705📞
Courrier électronique: diffusion@divercities.eu📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 13 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Abonnement à un service numérique de littérature
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Abonnement à un service numérique de livre audio
Date de conclusion du contrat: 2022-09-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 91 Rue du Faubourg SaintâHonoré
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10426.54 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy 75181 PARIS CEDEX 04
Commune postale: Paris
Téléphone: +33 144594400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- Référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ;
- Recours de pleine juridiction (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis ;
- Recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Source: OJS 2023/S 017-046688 (2023-01-19)