abattage et entretien des plantations pour le Département de l'ain
departement de l ain
abattage et entretien des plantations pour le Département de l'ain
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-02-10 | Avis de marché |
| 2022-06-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abattage d'arbres
Numéro de référence: 2022012A
Brève description: abattage et entretien des plantations pour le Département de l'ain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de l ain
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine - bP 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: jerome.chaffaud@ain.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-10 📅
Date limite de soumission: 2022-03-15 📅
Date de publication: 2022-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 032-082298
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 141 185 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jérôme Chaffaud
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: confer art. L551-1 du code de justice administrative
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 032-082298 (2022-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abattage d'arbres
Numéro de référence: 2022012A
Brève description: abattage et entretien des plantations pour le Département de l'ain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de l ain
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine - bP 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: jerome.chaffaud@ain.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-10 📅
Date limite de soumission: 2022-03-15 📅
Date de publication: 2022-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 032-082298
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
la valeur indiquée au Ii.1.5 correspond au montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre (4 ans). La valeur indiquée au Ii.2.6 correspond au montant (non contractuel) estimé sur 1 an. Numéro de la consultation : 2022012a
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Brève description:
accord-cadre à bons de commande sans minimum, mais avec maximum
de 250 000 euros hors taxes par an. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une
période initiale de 1 an
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Description des options:
possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de sa notification. Prix unitaires, révisables mensuellement. Avance de 15 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement de 30 jours. Financement : budget départemental. Aucune clause de garantie financière n'est prévue
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jérôme Chaffaud
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: confer art. L551-1 du code de justice administrative
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 032-082298 (2022-02-10)
Avis d'attribution de marché (2022-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 479 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-03 📅
Date de publication: 2022-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 109-308622
Se réfère à l'avis: 2022/S 032-082298
Numéro JO-S: 109
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-19 📅
Nom: pothier elagage
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: agri service environnement
Commune postale: Ambronay
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 479 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 109-308622 (2022-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 479 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-03 📅
Date de publication: 2022-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 109-308622
Se réfère à l'avis: 2022/S 032-082298
Numéro JO-S: 109
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-19 📅
Nom: pothier elagage
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: agri service environnement
Commune postale: Ambronay
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 479 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 109-308622 (2022-06-03)
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