a275 ACQUISITION D'Une embarcation semi-rigide a usage professionnel avec motorisation hors-bord
SDIS des Bouches-du-Rhône
acquisition d'une embarcation semi-rigide à usage professionnel avec motorisation hors-bord. Le navire sera utilisé à la fois en mer et sur rivière, dans des zones de faible largeur et de faible profondeur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-02 | Avis de marché |
| 2022-10-03 | Informations complémentaires |
| 2023-02-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bateaux spécialisés
Numéro de référence: A275
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bateaux spécialisés 📦
Code CPV supplémentaire: Bateaux spécialisés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis des Bouches-Du-Rhône
Adresse postale: 1 av Boisbaudran, ZI Delorme
Code postal: 13326
Commune postale: Marseille Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis13.fr 🌏
Courrier électronique: msabatti@sdis13.fr 📧
Téléphone: +33 491284827 📞
URL des documents: https://sdis13.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_800_882701.html 🌏
URL pour la participation: https://sdis13.e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-02 📅
Date limite de soumission: 2022-10-10 📅
Date de publication: 2022-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 172-486493
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le RIB armement complet est livrable port de La Ciotat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: locaux du Sdis13
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: etablissement public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sdis13.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://sdis13.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_800_882701.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 172-486493 (2022-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bateaux spécialisés
Numéro de référence: A275
Brève description:
acquisition d'une embarcation semi-rigide à usage professionnel avec motorisation hors-bord. Le navire sera utilisé à la fois en mer et sur rivière, dans des zones de faible largeur et de faible profondeur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bateaux spécialisés 📦
Code CPV supplémentaire: Bateaux spécialisés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis des Bouches-Du-Rhône
Adresse postale: 1 av Boisbaudran, ZI Delorme
Code postal: 13326
Commune postale: Marseille Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis13.fr 🌏
Courrier électronique: msabatti@sdis13.fr 📧
Téléphone: +33 491284827 📞
URL des documents: https://sdis13.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_800_882701.html 🌏
URL pour la participation: https://sdis13.e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-02 📅
Date limite de soumission: 2022-10-10 📅
Date de publication: 2022-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 172-486493
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
le contrat est conclu à compter de la date de notification.
Le délai d'exécution court à compter de l'ordre de service.
le contrat se termine à la date de notification au titulaire de la décision d'admission du bateau soit au plus tard 18 mois après la réception l'ordre de service
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Informations complémentaires:
le contrat est conclu à compter de la date de notification.
Le délai d'exécution court à compter de l'ordre de service.
le contrat se termine à la date de notification au titulaire de la décision d'admission du bateau soit au plus tard 18 mois après la réception l'ordre de service
Site principal ou lieu d'exécution: le RIB armement complet est livrable port de La Ciotat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: locaux du Sdis13
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: etablissement public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sdis13.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://sdis13.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_800_882701.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Le candidat peut, jusqu'à la signature du marché par le pouvoir adjudicateur, introduire un référé devant le Tribunal administratif compétent.
2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
le candidat pourra, selon le cas, après la signature du marché, saisir le tribunal compétent d'un référé contractuel dans les conditions posées aux articles L551-13 à 23 et R551-7 à 10 du Code de justice administrative. Il peut être exercé dans un délai de 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Afficher plus
3- recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'etat "Tarn et Garonne" du 04/04/2014 dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités informant de la conclusion du marché, pour contester la validité de ce dernier, devant le Tribunal administratif compétent (candidats évincés ainsi que tiers lésés).
Afficher plus
4- recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure et ce, dans le délai de deux mois à partir de la notification de la décision attaquée
Informations complémentaires (2022-10-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-03 📅
Date limite de soumission: 2022-11-04 📅
Date de publication: 2022-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 194-548306
Se réfère à l'avis: 2022/S 172-486493
Numéro JO-S: 194
Source: OJS 2022/S 194-548306 (2022-10-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-03 📅
Date limite de soumission: 2022-11-04 📅
Date de publication: 2022-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 194-548306
Se réfère à l'avis: 2022/S 172-486493
Numéro JO-S: 194
Source: OJS 2022/S 194-548306 (2022-10-03)
Avis d'attribution de marché (2023-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 347 440 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-17 📅
Date de publication: 2023-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 038-111921
Numéro JO-S: 38
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Bouches du Rhône
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-13 📅
Nom: francqueville
Adresse postale: 325 rue des safranés - zI de la plaine du Caire 4
Commune postale: Roquefort-la-Bedoule
Code postal: 13830
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 347 440 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 038-111921 (2023-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 347 440 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-17 📅
Date de publication: 2023-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 038-111921
Numéro JO-S: 38
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition d'une embarcation semi-rigide à usage professionnel avec motorisation hors-bord. Le navire sera utilisé à la fois en mer et sur rivière, dans des zones de faible largeur et de faible profondeur.
Il sera utilisé de jour comme de nuit et devra donc répondre à toutes les normes en vigueur en termes de signalisation. Le navire pourra naviguer toute l'année
Site principal ou lieu d'exécution: département des Bouches du Rhône
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-13 📅
Nom: francqueville
Adresse postale: 325 rue des safranés - zI de la plaine du Caire 4
Commune postale: Roquefort-la-Bedoule
Code postal: 13830
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 347 440 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 038-111921 (2023-02-17)
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