22vc0013aoo - ac/Zd - transports collectifs de personnes en autocars

Commune de Toulouse

- Transports d'enfants des écoles et Clae de Toulouse pour des sorties pédagogiques (direction de l'education): 213 écoles publiques - lots no1 à 5 ; - transports d'enfants des écoles publiques et privées de Toulouse pour des sorties sportives (direction des Sports et des Bases de Loisirs) : 230 écoles environ - lots no1 à 4 ; le ramassage et les transports d'enfants vers les centres sportifs des quartiers prioritaires - lot no6 ; - transports d'enfants des accueils de Loisirs (direction Enfance et Loisirs) pour des activités de loisirs - lots no 1 à 5 ; le ramassage des enfants sur les écoles et arrêts et leur transport vers les accueils de loisirs de la ville - lots no 6 ; - transports de personnes pour des déplacements organisées par différentes directions de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole - lot no1 à 5

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2022-04-29 Avis de marché
2022-08-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-04-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Commune postale: Toulouse

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31040
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“22vc0013aoo - ac/Zd - transports collectifs de personnes en autocars 22vc0013aoo”
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Brève description:
“- Transports d'enfants des écoles et Clae de Toulouse pour des sorties pédagogiques (direction de l'education): 213 écoles publiques - lots no1 à 5 ; -...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 9 114 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Transports Toulouse Centre et Centre-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse 31000 - toulouse
Description du marché: lot 1 : Transports Toulouse Centre et Centre-Ouest
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au vu du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement et de démarche éco-responsable”
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 084 200 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, allant du 01/09/2022 ou de sa notification si celle-ci elle est postérieure jusqu'au...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“montant maximum par an :- commune de Toulouse : 263 550 euro(s) Ht- toulouse Métropole : 7 500 euro(s) (H.T.).”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Transports Toulouse Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: lot 2 : Transports Toulouse Nord
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 062 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum par an :- commune de Toulouse : 258 000 euro(s) Ht- toulouse Métropole : 7 500 euro(s) (H.T.).”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : Transports Toulouse Sud-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: lot 3 : Transports Toulouse Sud-Est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 480 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum par an :- commune de Toulouse : 362 500 euro(s) Ht- toulouse Métropole : 7 500 euro(s) (H.T.).”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 4 : Transports Toulouse Sud-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: lot 4 : Transports Toulouse Sud-Ouest
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 333 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum par an :- commune de Toulouse : 325 800 euro(s) Ht- toulouse Métropole : 7 500 euro(s) (H.T.).”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot 5 : Transports longues distances et transports depuis les sites de vacances extérieurs”
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“lot 5 : Transports longues distances et transports depuis les sites de vacances extérieurs”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 310 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum par an :- commune de Toulouse : 570 000 euro(s) Ht- toulouse Métropole : 7 500 euro(s) (H.T.).”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot 6 : Transports des écoles vers les accueils de loisirs et des centres de loisirs vers les structures sportives des quartiers prioritaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“lot 6 : Transports des écoles vers les accueils de loisirs et des centres de loisirs vers les structures sportives des quartiers prioritaires”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 845 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum par an :- commune de Toulouse : 461 250 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.- Renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“- Certificat de capacité à l'exercice de la profession de transporteur de voyageurs.- Attestation sur l'honneur permettant de justifier que les chauffeurs...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap.Ce marché comporte une clause de promotion de l'emploi...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-31 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-01 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de la dernière période de reconduction
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 087-236798 (2022-04-29)
Avis d'attribution de marché (2022-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1528379.35 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse 31000 Toulouse

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 087-236798

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 22m0406-22v353
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: lot 1 : Transports Toulouse Centre et Centre-Ouest
Date de conclusion du contrat: 2022-08-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: verdie Autocars
Adresse postale: rue De La Ferronnerie
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 227041.68 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 22m0407-22v354
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: lot 2 : Transports Toulouse Nord
Nom et adresse du contractant
Nom: alcis Transports
Adresse postale: 130 Rte De Castres
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Région: Haute-Garonne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155492.48 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 22m0408-22v355
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: lot 3 : Transports Toulouse Sud-Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 261176.31 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 22m0409-22v356
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: lot 4 : Transports Toulouse Sud-Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 205018.68 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 22m0410-22v357
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“lot 5 : Transports longues distances et transports depuis les sites de vacances extérieurs”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340180.20 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 66 780 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 22v0358
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“lot 6 : Transports des écoles vers les accueils de loisirs et des centres de loisirs vers les structures sportives des quartiers prioritaires”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 339 470 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an, allant du 01/09/2022 ou de sanotification si celle-ci elle est postérieure jusqu'au...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 164-466734 (2022-08-23)